Mariellara - 20.IV.1459 - R - Escroquerie

Juge : Alekine
Procès instruit par : Calixte

Accusé : Mariella
Accusation : Duché du Berry - Mairie de Bourges


Témoins :
De la défense : M1ne

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minute du procès

Citation :

Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Mariellara, le 13 avril de l'an de Pâques 1458 pour ventes illégales sur le marché de Sancerre****

Le procureur n'avait plus une minute à lui, les affaires s'enchainaient toutes différentes les unes des autres. Comme à son habitude, il se dirigea droit vers le banc de l'accusation, en regardant l'accusée. Le juge entre, tout le monde se lève puis se rassoit, le procès peut commencer.

Un greffier élève la voix*

« Accusé levez-vous ! La parole est à la procure ! »

*Et la procure s'exécuta*


Monsieur le Juge,

En ce jour du 11 Avril de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne Mariellara. Habitante de Sancerre qui est accusé d'avoir vendu 1 poisson sur le marché de la ville en date du 08-04-2011. Poisson, qui en outre, n'etait visiblement pas des plus frais, suivant les dires du Lieutenant de police de la ville.

Je rappelle à la prévenu que la vente de poisson, suite à l'Arrêté municipal du 20 décembre 1457, est exclusivement réservée à la mairie.

Arrêté municipal du 20 décembre 1457 :

Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.
Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage.
Après débat au conseil,
Contresigné par le Duc Thomas de Clérel le 27 ème jour de décembre 1457.

Je précise aussi que conformément à la coutume berrichonne, la prévenue a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Prononcé à Bourges, le Vingt troisième jour du mois de Mars de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Pour Georgepoilu, Duc de Berry
Calixte, Procureur du Berry,

*****
***une fois fait, le procureur posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

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Pièces jointes au dossier
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http://my.opera.com/policedesancerre/albums/show.dml?id=6822662

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Ah bon on n'a pas le droit de vendre de poisson..
Ben ça alors !
Merci de m'avoir dit la chose, je ne savais pas. Je ne lis aucun bla-bla officiel, désolé.

je me repens msieur le juge.
Je vais veiller à ce que ce ça ne se reproduise pas. J'ai péché par ignorance.

Mais vous savez, une simple lettre aurait faire l'affaire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Calixte s'avança donc après avoir laissé l'accusée s'expliquer.

******

-Votre Honneur,
Je rappellerai à cette personne que en Préambules du Livre I, des lois en Berry:

1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2) Nul n'est censé ignorer la Loi

Je peux comprendre ce pendant que vous ayez pu faire une erreur, ce pendant, je pense que vous comprendrez que la loi doit etre respecter pour le bien de tous. Ainsi je demande que Mariellara soit comdamnée à 7 jours de travaux à la mine, afin que vous preniez conscience que ou que vous soyez il vous faut vous tenir informer des lois.

******

Le procureur alla reprendre sa place

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Certes.

M'enfin là, c'est un peu expéditif comme procédure.

On a un marché, je l'ai utilisé, voyant qu'il manquait de poisson.
Faut dire que je suis allé le pêcher moi même à Cosne ce poisson et il est parti bien vite, signe que les besoins sont bien là.

La population meure-t-elle de faim ?
Voilà une urgence qui mériterait plus d'attention que de me faire un procès.

Citation :

La défense a appelé M1ne à la barre

Citation :

Enoncé du verdict
Attendu que la loi précise que seule la mairie peut vendre du poisson.
Attendu que le prévenu reconnait la vente.
Mais attendu que la vente d'un poisson ne peut être considéré comme préjudiciable à la mairie s'il n'y a pas récidive.

Le prévenu est reconnu non coupable.
Fait à Bourges, le 20 avril 1458 par alekine juge du Berry.

Pour cette fois ce sera une tape sur les doigts. Ne le refaites plue.

Le prévenu a été relaxé.