Elwenn - 2.VII.1459 - C - Haute trahison

Juge : Adilis
Accusation : Alleaume
Accusé : Elwenn

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 62 écus.

Citation :

Acte d'accusation
* Alleaume arrivait enfin vers le fin de la liste, il ne lui en restait plus que deux, deux femmes à mettre en procès pour haute trahison ! A croire que les femmes n'avaient pas froid aux yeux de ce mêler à ce genre de complot.. Lorsque le greffier du tribunal appela son nom, le Procureur de leva et fit alors la lecture de l'acte d'accusation afin de débuter le procès.*


Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Dame Elwenn, sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Livre II : Lois Pénales

3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

* Une fois qu'il eu finit la lecture du Coutumier, il se retourna en direction de l'accusé, puis le scruta un long moment. Qui avait pu penser qu'une telle chose pouvait se produire ? La Prévôté avait bien du travail à faire encore dans l'espionnage, mais il l'aiderait à ce perfectionner.. *

Dame Elwenn,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Ceci n'est pas des moindre ! Vous êtes accusé par le plus haut Chef d'inculpation que le peu notre justice, et pour cause, les services de renseignements du Berry, le Prévôt, et moi même avons déjoué le plus grand complot qui c'est joué en Berry depuis des siècles ! En effet, vous avez fait fort pour le coup.. Des dizaines de personnes ont gangrénés nos villes depuis des jours, afin de vous fondre dans la foule, de nous observer, et surtout d'apporter des renseignements aux personnes qui vous ont envoyés ici... A savoir la Bourgogne et la Touraine !

Vous le dites bien souvent vous même, vous êtes un soldat de Touraine, mais que faites vous donc en Berry ? Comment ce fait-il que la Touraine laisse partir ses soldats de la sorte ? N'avez vous point d'entrainement en garnisons ?!

Il vous est en effet reproché d'être des espions de puissance étrangère venu renseigner sur le Berry, mais pis que cela, vous alliez d'un jour à l'autre commettre l'irréparable ! Vous alliez tenter de vous révolter contre chacune de nos villes afin de semer le chaos ! Pendant que votre grand ami, le Capitaine Namaycush fondrait sur notre capitale, pour raser le Berry, comme vous l'avez si bien tous dit.

Sachez que le Berry ne se laissera pas faire, et il vous en coutera chère pour avoir tenter, - et tenter est déjà trop - de mettre en péril l'unicité du Berry !


Preuves apportés au dossier :

Interrogatoire du Témoins par le Procureur et le Prévôt ( rapport de greffe ) :

Alleaume, Procureur: Bonjour, vous aviez donc quelque chose à me dire comme votre missive me l'indiquer ?
Témoins sous X: oui.. Pour info...
Témoins sous X: Préparez vous à des grosses attaques..
Alleaume, Procureur: Namay ?
Témoins sous X: Bourgogne, Touraine..
Témoins sous X: Et pas mal d'infiltrés comme les Spiritu Sangui, Corleone etc...
Témoins sous X: Ils bossent pour la Bourgogne ceux là
Témoins sous X: Mais Namay aussi hein
Témoins sous X: Le berry doit être rasé, c'est l'idée
Témoins sous X : Mais l'info ne vient pas de moi, bien entendu..
Alleaume, procureur : Bien entendu, cela va de soit, nous vous garantissons la protection des témoins.
Témoins sous X : Les noms, il suffit de regarder dans les rapports de la Prévôté.. Theognis.. Victorine.. miramaz.. ..rodrielle.. Johan. .. Elwenn.. Laell.. Paysans01


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!

* Une fois qu'il en eu finit avec l'accusé, il attrapa le Coutumier, afin de lire le passage sur les avocats.. Car même si cet homme était un criminel, il avait quant même le droit d'être représenté dignement.. *

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 26/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
* Alors qu'il attendait que l'accusé vienne à son procès pour se défendre, ou que même elle ne lui envoi une quelconque missive pour lui dire quoi que se soit.. Rien, le silence. *

Votre Honneur,

le silence le plus total, voila ce qui caractérise l'accusé, pas même un seul courrier pour clamer son innocence, pour dire qu'elle s'en va. Non ! Elle prend la fuite et c'est tout, ni plus ni moins.

Devant ce comportement je ne que croire que l'accusé est coupable, et il ne doit en demeurer nul doute.

Notre informateur, qui a été décrié par certains de l'opposition, a touché dans le mille ! Toute les informations qu'il nous a fournit depuis le début du conflit se sont révélés vrai. Quand l'armée de Namaycush allait se déplacer. A quel moment ils allaient intégrer leurs hommes, la venue ou non d'autres provinces dans ce conflit.

Messire Breizh à même affirmé en taverne, qu'il avait été payé par les autorités du Duché du Bourbonais, devant plusieurs témoins.

Autant vous dire que nous avons très bien été informé !

* Il marqua une pause, il regarda un peu autour de lui, il y avait du monde dans le tribunal, mais il n'était pas engorgé comme lors des premiers jours du procès, en effet beaucoup de Berruyers étaient en train de faire le tour des rues pour la sécurité de la ville.. Il continua alors son réquisitoire. *

Votre honneur,

Tenter de réduire à néant l'unicité et l'indivisibilité du territoire Berrichon est le pire crime qu'un homme puisse commettre. Essayer de diviser un peuple, tenter de le soudoyer pour qu'il se révolte contre le pouvoir en place est très grave !

C'est pourquoi, je vous demande de reconnaitre l'accusé coupable de Haute Trahison, de la condamner à deux jours de prisons, 50 écus d'amende et à trois mois de bannissement de notre beau Duché !

Merci de votre écoute.

* Une fois qu'il eu terminé, il reprit sa place sur le banc de la procure, afin d'attendre le déroulement du procès. *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
*Adilis prenait ces affaires de haute trahison au sérieux, elle écouta très attentivement Alleaume, regarda de près la description de l'accusé et se leva*

L'accusé ne s'est pas présentée et par son absence, elle ne nie donc pas les faits qui lui sont reprochés. Étant soldat de Touraine, étant donné le fait que ce duché de basins assiège notre capitale, il m'est de mon devoir de sévir dans ce genre de procès!

C'est pourquoi je condamne dame Elwenn à 3 jours de prisons ferme, à 62 écus d'amende ainsi qu'à 3 mois de bannissement de notre beau Berry!

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le deuxième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry.