Arcothur - 11.IX.1459 - C - haute trahison

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[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  haute trahison  [/color]

En date de septembre 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 11.IX.1459
Verdict rendu le 7.X.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Arcothur    [/color]

[u]Procureur[/u]: Xena
[u]Juge[/u] :  Angelyque  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]  Procès opposant le Duché du Berry à Arcothur dit 2tait, le 11 septembre de l'an de Pâques 1459 pour HAUTE TRAHISON****

Vötre Honneur,
Reconnu 2 fois en révoltes à Bourges par Miss, chef Maréchal en Septembre 1459. La prévenu, Sir Arcothur est un agent de la police de bourges, il a commis son méfait sous la responsabilité de l'ancien Conseil félon et de l'ancien Duc Alleaume !

Ces faits sont réprimés par les Loys Berrichonnes, en accord avec l�extrait suivant, je cite :
Livre III, Droit Coutumier � Article 3 : De la jurisprudence des Révoltes.
« Des révoltes
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

Prononcé à Bourges, le 11 septembre de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,
Par Xena, Procureur du Berry,
Au nom du conseil d'occupation !      [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Sire Arcothur regarde les magistrats, personnes qui il respecte normalement sauf quand ceux ci sont des ennemis du Berry.

Il se tourne vers le procureur et souris.

Monsieur le Procureur, à ce que je vois vous tenter d'utiliser les lois du Berry quand vous le voulez ... Mais sachez que d'après les lois du Berry votre réquisitoire doit contenir le lieu et la date des infractions, la référence aux corpus berrichons, l'invitation à prendre un avocat, ainsi que les preuves ... chose non faite donc comme le conseil d'occupation n'a pas modifié ce texte de loi et que donc la loi Berrichonne est encore en rigueur votre procure n'est pas correct donc c'est un vice de procédure.

Arcothur se tourne vers le Juge.

Monsieur le Juge, l'accusation ne présentant pas une procure légalement recevable et ne présentant pas les preuves m'inculpant de quelconque méfait, je vous serai gré de respecter donc les lois berrichonnes et de décider d'un non-lieu.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  Le Chef maréchal va venir témoigner et apportera le complément qu'il manque à la procédure, à savoir le lieu et la date des infractions, la référence aux corpus berrichons.  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] Arcothur regarde à nouveau le procureur.

Monsieur le Procureur, il me semble que vous n'avez pas compris où je voulais en venir, bien que votre chef maréchal témoigne votre procure incomplète n'est plus recevable au sein de ce jugement selon les lois berrichonnes.

Même si une quelconque preuve me met en cause pour révolte, l'article 3 que vous avez cité me met hors de cause car d'après le coutumier, le conseil ducal ainsi que le duc est reconnu comme tel que si ses membres sont berrichons. Le conseil ducal légitime c'est à dire celui d'Alleaume a lancé un appel à la révolte de ce fait d'après les lois que vous utilisez toute personne se révoltant ne sont pas coupables.

Et je trouve complètement déplacé de votre part de m'accuser de Haute trahison envers mon Duché alors que vous êtes hors la loi.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense [/u]:

[u]Témoin n°1 de l’accusation [/u]: [quote] L'accusation a appelé Miss. à la barre
[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]    Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.  *La juge du Berry, Angelyque de la Mirandole avait pris connaissance de toutes les minutes des procès ayant eu lieu sous la régence du duc Vaxilart de la Mirandole.

Elle convoqua à nouveau Arcothur au tribunal afin de rendre son verdict, Elle avait prit le temps de réfléchir afin que celui-ci soit juste malgré les circonstances.

Elle tapa un grand coup avec sa latte et réclama le silence*

Dans le Procès opposant l'accusé Arcothur au Duché de Berry, en Date du 11 septembre de l'An de Grâce 1459, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Juge du Berry.

Vu que le Duc Alleaume n�est plus Duc du Berry depuis la prise du Château de Bourges par les armées loyalistes.
Attendu que celui -ci avait au préalable été nommé félon par la Reyne Nebisa
Attendu que les forces d�occupation nommées au conseil obéissaient bien à la Reyne de France Nebisa.
Attendu que selon l�ancien Coutumier Berrichon en vigueur au moment des faits
Livre III Article 3 : De la jurisprudence des Révoltes. ' Des révoltes
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime. '
Dès lors, la tentative de révolte n�est donc plus légitime puisque non approuvée par le Conseil Ducal en place.

Attendu que l�accusé a suivi un ordre venant du Duc déchu Alleaume sans le remettre en question, mais qu�il reconnaît les faits.

Nous, Angelyque de la Mirandole, en nostre qualité de Juge du Berry, requalifions le chef d'inculpation en 'Trouble à l'ordre public', reconnaissons l'accusé coupable, avec circonstances atténuantes et le condamnons à une peine de 1 écu d'amende pour l'infraction, à prendre connaissance du nouveau Coutumier du 5 octobre 1459 et à �uvrer pour un nouveau Berry.

*La Mirandole se retourna vers l'accusé*

Nous avons entendu vos arguments, et espérons que vous et le peuple du Berry ouvrirez les yeux pour sortir votre duché du chaos dans lequel l'a plongé ses dirigeants. Seuls responsables de cette guerre. Nous espérons ne plus vous revoir dans ce tribunal!

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Bourges, le septième jour du dixième Mois de l'An MCDLIX, par Nous, Angelyque de la Mirandole, Juge du Berry, au Nom de sa Grâce Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort.  [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.[/i][/size][/color][/quote]