sowel - 2 procès

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le -----
Verdict rendu le 11 mars

Nom de l'accusé: Sowel

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Sir Sowel,

Vous êtes convoqués aujourd'hui devant le Tribunal Artésien pour escroquerie en vue des articles suivants :

Citation:
Article 3.2.1 : tout individu achetant de façon fortuite des marchandises mises en vente dans le cadre d'un contrat entre deux personnes et refusant de les restituer dans un délai de 48h après réception d'une lettre d'une des deux parties contractantes.
Article 3.3 : tout individu qui tente de débalancer l'économie artésienne (attaque économique).
Article 3.4 : tout individu empêchant en connaissance de cause (24 heures après avoir reçu un avertissement d'une des parties exécutant la dite transaction) le bon déroulement d'une transaction impliquant un bourgmestre, le Commissaire au Commerce, le Bailli ou le Connétable.

Même après avoir été gentiment avertis par notre chère Bourgmestre de Calais, vous avez continué de piller le marché de Calais de son pain pour le remettre en vente plus cher, sur le dos et surtout sur la bourse de nos braves citoyens.

Qu'avez-vous à dire ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'est rien a dire, j'attend juste la décision du juge.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Sir Sowel s'amuse à se faire passer pour un pauvre paysan qui ne comprend pas trop les lois afin de pouvoir acheter du pain peu chers à la mairie pour les revendre plus chers.

Puisqu'il aime l'argent, je requiers le paiement d'une amende 25 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messieur mes dames,Comment aurais je pu vendre des miche de pain a 5,75 ecus alors que je les vendaient a 5,70.
J'avait dit amadame gless..... que je ne conaissait ce jeu que récemment mais elle ouvrit un dossier sur moi directement comme si je la prenait pour un ane ce qui n'est pas le cas.Je tien de meme a attaqué madame Glassheart en procès.

Mais le 1er témoin a qui jai vendu une miche de pain a 5.70 est Hintika .J'ai acheté des miche de pain a wapiti pour lui falicité la tâche.c'est tout.

L'accusation a appelé Wapiti à la barre

L'accusation a appelé Glassheart à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
En effet, comme a expliqué le juge, je me suis rendue compte en gérant le marché que Sowel achetait des pains à 5,70 pour les revendre à 5,75. Ma première réaction fut de le prévenir, et de lui proposer mon aide ainsi que celle du tribun pour savoir comment se nourrir et économiser afin de pouvoir s'acheter son champ, lui précisant que ce qu'il faisait était illégal, puni par la loi et lui donnant l'article correspondant de la DLCA concernant la spéculation. Le Sieur Sowel a répondu qu'il était désolé et qu'il ne savait pas avoir commis un méfait. Qu'elle n'a donc pas été ma surprise de le revoir acheter à nouveau une grande quantité de pain à la mairie à 5,70 écus. Voyant le même
nombre de pains en vente quelque temps après pour 5,75 écus, je les ai rachetés pour en avoir le c�ur net et me suis aperçue que c'était encore Sowel. Malgré mon avertissement, il a récidivé et ce par deux fois. J'ai transmis tous mes reçus d'achat et de vente au guet comme preuve

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien Sir Sowel ce n'est pas la première fois que l'on vous voit parmi nous en ce tribunal!

Mmh cette fois pour spéculation...original!

Il est quand même déplorable qu'après avoir été averti poliment par la Mairie de Calais, vous ayez continué votre manigance sur le marché calaisien! Profitant du travail des autres pour vous faire de l'argent sans peine!

De ce fait,

Etant donné l'article 3.1 de la DLCA traitant de la spéculation.
Etant donné qu'il a été clairement reconnu que l'accusé a, à plusieurs reprises et en connaissance de cause, acheté du pain à la mairie de Calais pour le revendre plus cher sur le marché calaisien.

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons a une amende de 30 écus!

Justice est faite!

Fait le 11 du Moy de Mars 1459 à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Février 1459

Procès instruit le ----
Verdict rendu le 26 février

Nom de l'accusé: Sowel

Procureur: ????
Juge:Trmoh

Acte d'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous revoilà ici pour la personne du Sir Sowel. Non content de devenir un habitué de ces lieux, il revient pour des faits plus graves : une trahison.

En effet, je cite :

5.1 Tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l�Artois.

Qu'a t-il fait ? On lui reproche clairement d'avoir fait un appel à la révolte contre la mairie de Calais. Et comme cela ne suffisait pas, il s'amuse à se faire passer pour un membre de notre Guet afin de faire payer des amendes à nos concitoyens.

Sir Sowel, allez-vous encore plaider l'ignorance ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne dirai rien. J'attend juste la décision du juge.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous avez ici une affaire importante puisqu'il s'agit d'une trahison. Cet homme a appelé à la révolte en notre belle ville de Calais et se fait passer pour notre force de sécurité.

Par ses actes, il essaie de déstabiliser notre Comté.

Je demande ainsi 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Glassheart à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Suite à mes missives le rappelant à l'ordre concernant la spéculation, le Sieur Sowel n'a rien eu de mieux à faire que me répondre une ritournelle dont je vous fais grâce et qui se concluait sur ces mots, je cite:
"Révolte contre la mairie"
La missive en question a été transmise au guet dès réception, la mairie de Calais ne pouvant se permettre de prendre à la légère une telle menace, si fantaisiste fut-elle.

L'accusation a appelé Senestran à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Arrive à la barre, un peu mal fagoté et une pile de livres et manuscrits dans un sac*

Votre excellence.
Sowel m'a en effet contacté en tant que soit disant sergent du Guet, m'accusant de spéculation. Un comble non ?
Malheureusement pour lui je tiens un compte précis de mes achats ventes. De plus accuser un éleveur de vaches de spéculer sur des bouteilles de lait était un peu stupide !
J'ai fait parvenir à Dame Glassheart notre Bourgmestre et au prévôt Dame Crysline les missives qu'il m'avait envoyé, me réclamant d'acheter une miche de pain à 12 écus comme amende et 6 bouteilles de lait à 8.15 écus pour compenser ma soit disant spéculation.
Si vous le souhaitez je pourrais vous faire parvenir une copie de mes registres du dernier mois comme vérification.
Merci de m'avoir écouté votre excellence.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Affaire opposant Sowel au Comté d'Artois!

Et bien sir Sowel, vous n'êtes pas heureux de nos institutions à Calais? Et parce que l'on vous demande de ne pas spéculer, de ne pas faire d'argent sur le dos d'honnêtes citoyens, vous voulez renverser le maire en place?
Je me dois d'ajouter que l'appel à la révolte est un acte grave!
Et comme si cela n'était pas assez, vous tentez escroquer les Calaisiens en vous attribuant un grade fantaisiste de je cite "sergent", et en, il faut l'avouer, les menaçant de poursuite comme nous le rapporte le Sire Senestran.
Enfin votre attitude en ce tribunal me laisse perplexe! Vous avez l'occasion d'expliquer et de justifier votre acte! Or vous n'en faite rien, et vous contentez d'attendre le verdict! Dois-je en conclure que rien ne serait expliquer vos actions?

De ce fait,

Etant donné que vous avez appelé à la révolte d'une ville Artésienne, et donc menacer à l'équilibre et la sérénité de l'Artois toute entière!
Etant donné, que vous vous êtes substitué à des institutions Artésiennes dans un seul but lucratif,
Etant donné l'article 5.1 de la DLCA, que je cite:
" Tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l�Artois."

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 30 écus ainsi que 5 jours de mine. Vous justifierez bien entendu l'accomplissement de votre peine.

Justice est faite!

Fait le 26 du Moy de Février à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

» Feodellias, anciennement connue comme feodorowka_de_nirmee
» Yhefly (1 procés)
» Ghaladrielle (1 procés)
» Celtzic (5 procès)
» Xoran (1 procés)