nanou
Relieur
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 |  Sujet: Mirën-TOP-9 Janvier coupable Jeu 21 Avr - 1:09 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 29 Décembre 1458
Verdict rendu le 9 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Mirën
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Mirën, le 23 décembre 1458.
Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!
Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."
Voici les preuves:
- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Mirën, habitante de Rohan (Bretagne) => Courrier envoyé par Eloelo le 12/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 14/12/1458 => Mise en procure le 23/12/1458.
Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,
Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.
Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?
Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.
Tot ziens, et bon voyage.
PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Et voici la lettre-type de relance:
"Goedendag à vous,
Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.
Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.
Tot ziens, et bon voyage.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 29 décembre 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Accusé, la Cour vous écoute !
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Votre honneur !!
Je me demande bien pourquoi je me retrouve ici, j'ai pris connaissance de mon accusation mais jamais on ne m'a demandé quelque vérification que se soit.
Dites moi ce que vous voulez savoir que je vais vous informer avec grand plaisir.
** Mirën afficha un grand sourire et reprit sa place au banc des accusés **.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Je vois que l'accusée montre beaucoup plus de fougue à se défendre de délits mineurs qu'à se présenter devant vous lorsqu'elle est accusée de brigander sur nos terres.
Les notes de la prévôté sont claires et nettes. Un premier courrier, tel que libellé dans l'acte d'accusation, a été envoyé le 12 décembre 1458. Un deuxième courrier, une relance comme on dit dans le jargon, a été envoyé deux jours plus tard, le 14 du même mois.
Le 23 décembre, le Prévôt se résigne a envoyer le dossier à mes services.
Onze jours séparent donc le premier courrier du moment où le procès devient inévitable. Qui plus est, vous connaissez la mansuétude de l'accusation, la mienne donc, lorsque les informations son fournies même en cours de procès.
Malheureusement pour elle, et pour nombre d'autres pauvres gens, ses victimes, ma mansuétude ne peut s'appliquer. En effet, à moins qu'elle ne nous ait dit que le but de son séjour était de brigander, de détrousser et de laisser d'honnnêtes voyageurs inanimés dans des champs enneigés, j'aurais dû aussi l'accuser de parjure devant cette cour.
Dame Mirën est un danger pour le comté de Flandres, un danger pour ses citoyens, sa tranquilité et sa prosperité.
Faisant la part des choses, je réclame ce jour 30 écus d'amende à Damde Mirën. En attendant de lui réclamer beaucoup plus pour les autres faits qui lui sont reprochés.
Je vous remercie, Votre Honneur.
Greffier, je vous prie de noter le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation et la date du 2 janvier 1459.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
Bien à vous votre honneur.
J'ai peut-être reçu certain des courriers mentionnés mais je n'y trouve plus rien dans les archives de mes courriers. Possiblement parce que je reçois trop de courrier^^. Depuis un certain temps je travail pour aider votre mine alors vous ne pouvez me considérer comme une menace pour votre ville, de plus, j'ai dû rester ici car votre armée m'a attaqué à ma sortie de prison et m'a forcé à rester ici pendant un certain temps. Situation que votre prévost des maréchaux doit nécessairement savoir. C'est la raison pour laquelle je suis toujours ici. Pas besoin d'avoir la tête à Papineau pour comprendre.
Dites moi ce que vous voulez savoir de moi que vous ne savez pas encore et je vais me faire un plaisir de vous répondre et ensuite, je quitte la ville au plus vite.
Merci de bien comprendre ma situation votre honneur.
** Mirën regarda autour d'elle avant de reprendre sa place **
- La défense a appelé L à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- *
- L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- *Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*
De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.
Votre Honneur,
Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusée est arrivée en Flandres depuis plusieurs jours. Mevrouw Mirën a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. A ce jour, les forces de la Maréchaussée n'ont aucune nouvelle de l'accusée qui semble faire la sourde et se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir cette contrevenante. A noter également qu'il s'agit d'une brigande qui a déjà fait un nombre important de victimes. Sa présence en Flandres représente donc un réel danger pour les voyageurs.
Que justice soit faite.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge le 30 Décembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.
- Verdict
- Citation :
- Accusé, levez-vous !
N'ayant pas répondu aux courriers de la prévôté, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
J'ai par habitude de condamner ce genre de délit à une amende de 10 écus, mais étant donné le caractère possiblement dangereux de votre présence ici, je vais suivre les recommandations du procureur et vous condamner à payer une amende de 30 écus.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 09 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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