nanou
Relieur
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 |  Sujet: Dod-TOP-17 Janvier coupable Mer 2 Mar - 1:18 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 20 Décembre 14598
Verdict rendu le 17 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Dod
Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Dod en date du 17 décembre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir brigandé, Dame Lacaro sur les routes flamandes dans la nuit du 16 au 17 décembre en compagnie et avec la complicité de Mirën. Non seulement l'ont ils dépouillée de ses biens, mais aussi de sa vie!
J'insiste sur la gravité de ces faits.
Ces faits sont passibles de prison.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique:
"Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser."
Et
Livre II, Chapitre II, Opus 4, Article 2:
Du trouble à l'ordre public aggravé:
"Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'ait attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l�Ordre public aggravé."
Voici les preuves que la victime est parvenue à confier aux agents de la Prévôté qui l'ont découvertes avant qu'elle ne rende son dernier souffle:
"17-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dod et de Mirën .
17-12-2010 04:06 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Dod et de Mirën (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
La procure présentera le témoignage de l'agent de la prévôté ayant receuilli le témoignage de la victime: Le maréchal-chef Krattos.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 20 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Le Meurtre!
*Le procureur laissa le silence s'installer dans la salle pour que chacun mesure bien de quoi il s'agissait.*
Le meurtre, Votre Honneur, est un acte odieux. Contraire aux lois des Hommes, mais aussi aux lois du Ciel. Aucun homme, aucun, n'est en droit de prendre ce bien précieux.
Et pourquoi? Pour quelques malheureuses marchandises, quelques écus durement gagnés. Voila, pour ces individus, Dod et Mirën, le prix de la vie.
Allons-nous accepter cela? Donnons-nous à la vie un prix si chiche? Rien ne raménera à la vie la pauvre victime, Lacaro, souvenons-nous au moins de son nom. Rien!
La justice doit faire son oeuvre. Elle le doit à la victime, mais elle le doit tout simplement au bon peuple de Flandres qui attend d'elle qu'elle punisse des agissements aussi vils que le meurtre crapuleux dans le but de faciliter le vol.
L'accusation réclame une peine lourde et exemplaire de 350 écus d'amende et de dix jours de prison! Moins que cela serait tout simplement une insulte à la vie humaine.
Je vous remercie, Votre Honneur,
Greffier, je vous prierais de bien vouloir noter la date du 9 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- Accusé, levez-vous !
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Le meurtre étant un acte abominable, vous serez condamné à une peine de prison de 10 jours, assortie de la confiscation de votre bourse !
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 17 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à amende de 26 écus et à une peine de prison de 10 jours.
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