nanou
Relieur
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 |  Sujet: J0sephina-TOP-3 Mars coupable Sam 16 Avr - 2:11 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 1 Février 1459
Verdict rendu le 3 Mars 1459
Nom de l'accusé: J0sephina
Procureur: Calyn
Juge: Pinolebouru
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommé J0sephina en date du 25 Janvier 1459 à Anvers.
Elle lui est reproché d'avoir vendu sur le marché d'Anvers 16 stères de bois sans aucune autorisation, au prix de 4.60 écus pièce.
Elle n'a pas réglé la conciliation qui lui a été proposé.
Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/J/Josephina_Vente_01.jpg
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Article 1 de l'Opus 2 du Chapitre III du Livre II :
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Article 3 de l'Opus 2 du Chapitre III du Livre II :
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la Procure:
- L'accusation appellera à la barre la Maréchale des Logis Noiraude, ainsi que le Maire d'Anvers, Drag0nf1re.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 01 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres.
Accusé, la cour vous écoute !
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
L'accusée, non flammande , a reçu à son arrivée en nos terres missives du Prévôt lui spécifiant aussi le décrêt sur les MA. Elle n'en a surement pas pris bonne note, puisqu'elle a vendu du bois au prix non autorisé par la mairie. La Maréchaussée anversoise, l'a donc rappelée à l'ordre, elle n'a pas payé la conciliation et en plus elle continue de vendre du bois malgrès les multiples rappels effectués
Votre Honneur, une amende de 50 écus lui fera peut être comprendre plus facilement qu'on ne se joue pas des lois ici.
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Dragonfire à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Bonjour votre honneur,
Je confirme le fait que l'accusée à bien vendu du bois à un prix illégal sur le marché anversoi. Refus d'accepter la conciliation, refus de prendre contact avec les autorités pour essayer d'expliquer son geste, et même refus de s'exprimer en ce lieu. Pour moi c'est clair, elle ce moque éperdument de nos lois et de notre façon de procéder.
Je ne suis pas juge mais, pour moi, son comportement montre clairement sa culpabilité.
Fait à Antwerpen le 12/02/1459
Dragon Fire - Maire d'Antwerpen -
- Verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé,
Levez vous,
Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reproché.
Devant l'absence de l'accusé a ce procès, je ne peux que suivre l'accusation et condamne donc l'accusée a verser une somme de 50 ecus.
Étant donné que l'accusée n'a pas de quoi payer l'amende, un sejour dans les geoles flamandes lui sera offert.
Justice soit faite,
fait a Anvers,
Le jeudi 3 mars de l'an 1459
par Pino van Westmalle
Juge des flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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