nanou
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 |  Sujet: Karobase-TOP-3 Mars coupable Ven 4 Mar - 5:56 | |
| - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 8 Janvier 1459
Verdict rendu le 3 Mars 1459
Nom de l'accusé: Karobase
Procureur: Calyn
Juge: Pinolebouru
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Karobase, vagabond bourguignon en date du 07 Février 1459 à Dunkerque.
Il lui est reproché d�avoir insulté Sa Seigneurie Argael Devirieux ainsi que d'avoir usé de violence et d'avoir refusé l'utilisation de la politesse envers celui-ci.
Voici les preuves :
1) https://2img.net/r/ihimizer/img94/8052/91504661.png
2) https://2img.net/r/ihimizer/img163/4569/81846423.png
3) https://2img.net/r/ihimizer/img833/6295/17019430.png
4) https://2img.net/r/ihimizer/img19/7131/94292395.png
5) https://2img.net/r/ihimizer/img137/5862/58167978.png
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'Article 1 de l'Opus 6 du Livre I du Corpus Législatif des Flandres :
[...] De par leur dignité et leur rang supérieur au tiers-état, la noblesse jouit de certains droits.
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : [...] Votre Seigneurie (pour les Pairs de France) [...] Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." [...] Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.
Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy. [...]
Extrait de l'Article 2 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
[...] | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. [...]
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la Procure:
- Sera appelé à témoigner la victime, Sa Seigneurie Argael Devirieux, ainsi que la témoin et maire de Dunkerque, Dame Woodland.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 08 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres.
Accusé, la cour vous écoute !
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Cela est inadmissible, que dis je intolérable!!
La non présence de ce malautru en ces lieux reflète encore le non respect envers la Seigneurie Argael et envers la cour. Cet homme,qui ose cracher, utiliser la violence physiquement et verbalement envers un haut représentant de la noblesse se doit d'être fortement puni.
Votre Honneur, sachez que ce vagabond, est bel et bien en pleine santé à ce jour.
Je demande à ce qu'il soit condamné à faire 15 jours à la mine d'or afin qu'il puisse méditer sur ses faits et gestes en piochant, ainsi qu'une lettre d'excuses à fournir à la victime, la Seigneurie Argael, et de rembourser les frais médicaux , pommades à hauteur de 50 écus.
Lfruit retourna à sa place et attendit la suite .
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Argael à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Bien lo bonjor a vous, et par vous j'entends représentant de la justice. C'est bien plus pour vous saluer que de perdre mon temps avec un misérable que je suis ici.
Je n'ai rien de plus à ajouter, si ce n'est que pour moi ce procès pourrait en être quatre dans la diversité des reproches faits.
Insultes, crachat sur ma personne, et violence se retrouvant sous une unique mise en accusation.
Je m'en remets à votre jugement qui sera je n'en doute pas éclairé pour que cet individu comprenne avec sévérité la gravité de ses actes.
Le reste, je n'ai rien à en dire, il revient à cette institution de montrer comment la justice se fait quand on agit de la sorte envers quiconque, et qu'en l'occurrence ce quiconque est Pair de France et en plus Ministre de Sa Majesté.
Je vous laisse officier
- L'accusation a appelé Woodland à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- M. le Juge
M. le Procureur
Je me retrouve ici devant vous afin de témoigner concernant ce malheureux évènement.
En tant que maire, je m�efforce de maintenir une bonne ambiance dans la ville en accueillant les voyageurs, qui de part leur passages, participe à une certaine économie pour les villageois. Ils sont donc traiter avec respect de ma part.
Les preuves apportées par sa Seigneurie Argael ne peuvent qu�être plus concluante.
J�ai le plus grand respect envers celui mais la situation à dégénérer quand il a mis les pieds en taverne. N�acceptant pas que le jeune homme murmure à sa compagne il lui a dit de ne plus le faire. Mener Karobase ne connaissant pas sa Seigneurie n�a pas fait attention à sa remarque et a continuer à le faire. C�est ainsi que la situation à dégénérer.
Si je peux me permettre M. le juge, M. le procureur. Je crois que ce procès est une perte de temps. Mesire Karobase, natif de Tonnerre dans le Duché de Bourgogne né le 6 décembre dernier a rendu l�âme le 9 février.
- Verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé,
Levez vous,
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reproché.
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reproché.
Devant l'absence de réaction de votre part, je ne peux que suivre l'accusation et vous condamne donc a vous rendre dans les mines flamandes pendant 15 jours (preuves a envoyer a la marechaussée) et à donner la moitie de votre salaire à Sa Seigneurie Argael Devirieux ainsi que de lui présenter vos excuses.
Je vous condamne a payer aussi directement la somme de 5 ecus pour frais de dossiers.
Justice soit faite,
fait a Anvers,
Le jeudi 3 mars de l'an 1459
par Pino van Westmalle
Juge des flandres
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à 15 jours de TIG.
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