kylert
Parcheminier
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 |  Sujet: Dod-TOP-10 Mars 1460 coupable Sam 14 Avr - 13:08 | |
| - Citation :
 Comté des Flandres
Office de Justice
Procès pour TOP
En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 10 Mars 1460
Verdict rendu le 9 Avril 1460
Nom de l'accusé: Dod
Procureur: Eulaly_de_baylaucq
Juge: Pino van Westmalle
- Acte d’accusation
- Citation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables
commis par le dénommé Dod en date du 30 mars de l�an de
grâce 1460.
Il lui est reproché d�être présent sur le sol flamand sans LP .
Ces faits sont passibles de prison.
Voici le décret enfreint :
Au peuple des Flandres,
A la populace étrangère aux Flandres,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
«
Par la présente, Nous, Doudou de la Mirandole, Régent des Flandres sous
le regard de Sainte Illinda, annonçons devant le Très-Haut qu�eu égard
aux récents événements, et dans notre volonté manifeste de rétablir ce
qui est et doit rester, l�ouverture des frontières flamandes.
En
cela et au vu des précédentes annonces de notre confrère artésien, et
parce que l�ingérence artésienne ne saurait cependant être acceptée en
sol flamand, nous décidons que les ressortissants artésiens se
trouveront dans l�obligation de posséder un laissez-passer s�il advenait
qu�ils aient l�envie de fouler nos contrées.
Par extension, et
parce que la couronne flamande est fidèle, l�a toujours été et le sera
toujours à la couronne royale, nous convenons également que les
ressortissants ponantais devront assurément être munis d�un
laissez-passer pour voyager au sein des terres flamandes.
Les laissez-passer seront à mander au Prévôt de transition Eloelo Van Kempen ou à moi-même.
Les
ressortissants artésiens et ponantais actuellement sur nos terres
doivent se faire connaitre auw près du Prévôt Eloelo Van Kempenou de moi
même par pigeon ou mp.
Qu�on se le dise !
Rédigé au château de Bruges le dixième jour de mars de l�an de grâce 1460 ».
Opus 3, Article 2
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
*Accusé, levez-vous !*
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 03 Avril 1460
Faict à Bruges, par Eulaly de Baylaucq, Procureur des Flandres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- demat la cour,
je suis desolé d'etre chez vous sans lp, mais je
me suis fais laminer par une armée et du fait je suis bloqué ici pendant
encore 25 jours environ.
des que je pourrai reprendre la route, je le ferai le jour meme croyez moi. je souhaite rentrer chez moi au plus vite.
Donc voila, si je suis chez vous c'est par obligation, je suis bloqué ici car blessé.des que je serai retabli je m'en irai.
kenavo
Dod - Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Bon, bon, bon...
Votre honneur,
Ce messire semble de bonne foi et est suffisamment puni, je pense, sans qu'on est encore besoin d'en rajouter.
Je
ne demanderai donc pas de peine mais je ne saurais trop lui conseiller,
la prochaine fois, de se renseigner avant d'entrer dans un comté, peu
importe lequel.
Cà lui évitera bien des ennuis.
Eulaly de Baylaucq, Procureur de Flandres
Le 5 avril 1460
- Deuxième plaidoirie de la défence.
- Citation :
- demat,
trugarez messir le procureur.
je tiens a vous dire que je
suis content de tomber pour une fois sur un bon procureur.j'espere que
vous resterez longtemps a ce poste.je tenais a vous felicitez car c'est
assez rare.
comme je vous disais, je partirai des que je serai
rétabli, donc d'ici une vingtaine de jours.je suis a votre disposition
si necessaire d'ici la.
trugarez bon et juste messir,
kenavo
Dod - Verdict
- Citation :
Accusé levez vous,
Considérant que l'article 9.1, Opus 1,
Chapitre II, Livre II range les aveux dans la catégorie des preuves de
haute fiabilité ; que l'accusé avoue avoir enfreint la loi en étant
entré sur le territoire flamand sans LP.
Nous déclarons l'accusé COUPABLE des faits qui lui sont reproché.
Compte tenu que l'aveux est circonstance atténuante, et que l'accusé, suite a son infraction, se retrouve suffisamment puni.
Nous condamnons l'accusé a l'écus symbolique.
Justice est dite,
Fait a Bruges par Pino van Westmalle,
Le lundi 9 avril de l'an 1460
Vicomte de Gosselies et Juges des Flandres
- Peine
- Citation :
- Nous condamnons l'accusé a l'écus symbolique.
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