Glaria
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 |  Sujet: Talieslin30 - TOP - Coupable Lun 11 Avr - 11:25 | |
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Duché de Touraine
Office de Justice Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 04/03/1459
Verdict rendu le 28/03/1459
Nom de l'accusé: Talieslin30
Procureur: Khalanelder
Juge: SenctusActe d’accusation - Citation :
- Accusateur: Duché de Touraine
Accusé:Talieslin30
Date des faits: nuit du 3 au 4 mars 1459
Lieu: Entre Tours et Chinon
Motif: Brigandage
Khalan se présenta avec une nouvelle affaire.
"Votre honneur. Nous sommes ici aujourd'hui pour juger messire
Talieslin30, accusé de Trouble à l'ordre publique. Je vais vous énumérée
les faits. Dans la nuit du 3 au 4 mars de l'an de grâce 1459, le dit
Talieslin30 a agresser et voler messire Tristanduschlossberg et sa
compagne Angerose. Leur dérobant leurs bourses et leurs vivres. Voici la
plainte déposé par la victime à Tours.04/03/1459 à tours
accusé: Talieslin30
victime : Angerose et Tristanduschlossberg
Date des faits : Dans la nuit du 03 mars 1459 au 04 mars 1459
Lieu : Entre le bourg de Chinon et Tours
Acte d'accusation : Brigandage
Agent chargé de l'enquête : jeremI
Voilà les faits
Ma compagne et moi même, étant en voyage et rentrant de Chinon en
direction de Orléans, d'où je suis natif, sommes tombé sur le dénommé
Talieslin, qui, surgit de je ne sais où, nous tomba dessus !
Très vite, nous comprimes ses vouloir ! Le fourbe en voulait à notre bourse !
Naturellement, j'ai bien essayé de lutter, mais le manant m'a décoché un
coup sur la tête et me fit tomber à terre ! Ma compagne en fut très
touchée, et n'osa réagir, s'occupant de moi.
Il nous prit donc nos 2 bourses et nos vivres, 2 pains et, a peut près,
45 écus pour ma part et 3 pains et 16 écus pour ma douce.
Le prévenu est accusé d'avoir enfreint l'article 30 du livre 2 du
coutumier.Article 30 : Constitue un acte de vol toute action consistant à
s'approprier sans contrepartie le bien d'autrui sans son consentement.
Constitue un acte de vol aggravé toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage toute action de vol aggravé
compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le
territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le
brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime
grave.
Tous ces actes relèvent de la haute justice. A ce jour le prévenu possède 154 écus. Il peut être assister d'un avocat. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Le prévenu a été aperçu dans l'orléonais. Je demande tout de même une peine de 3 jours de prison et une amende de 91 écus correspondant à ce qu'il a volé à ses victimes.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Angerose »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 28ème jour de mars de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Thalieslin30 au Duché de Touraine.
Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif de Trouble à l'Ordre Public, nous déclarons le prévenu coupable. A défaut de défense de la part du suspect, nous considérons les preuves fournies et l'argumentation du procureur comme suffisantes. La fuite constitue, quant à elle, un aveu de culpabilité.
En conséquence, nous contraignons le prévenu au versement de 154 écus dans les coffres du Roi et l'enjoignons à rejoindre nos geôles pour 3 jours.
Puisse la Justice triompher.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 154 écus.
- Les Minutes du Procès:
- Citation :
- Procès ayant opposé Talieslin30 au Duché de Touraine
Talieslin30 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 28ème jour de mars de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Thalieslin30 au Duché de Touraine.
Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif de Trouble à l'Ordre Public, nous déclarons le prévenu coupable. A défaut de défense de la part du suspect, nous considérons les preuves fournies et l'argumentation du procureur comme suffisantes. La fuite constitue, quant à elle, un aveu de culpabilité.
En conséquence, nous contraignons le prévenu au versement de 154 écus dans les coffres du Roi et l'enjoignons à rejoindre nos geôles pour 3 jours.
Puisse la Justice triompher.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 154 écus.
Acte d'accusation
Date: 4 mars 1459
Accusateur: Duché de Touraine
Accusé:Talieslin30
Date des faits: nuit du 3 au 4 mars 1459
Lieu: Entre Tours et Chinon
Motif: Brigandage
Khalan se présenta avec une nouvelle affaire.
Votre honneur. Nous sommes ici aujourd'hui pour juger messire Talieslin30, accusé de Trouble à l'ordre publique. Je vais vous énumérée les faits. Dans la nuit du 3 au 4 mars de l'an de grâce 1459, le dit Talieslin30 a agresser et voler messire Tristanduschlossberg et sa compagne Angerose. Leur dérobant leurs bourses et leurs vivres. Voici la plainte déposé par la victime à Tours.04/03/1459 à tours
accusé: Talieslin30
victime : Angerose et Tristanduschlossberg
Date des faits : Dans la nuit du 03 mars 1459 au 04 mars 1459
Lieu : Entre le bourg de Chinon et Tours
Acte d'accusation : Brigandage
Agent chargé de l'enquête : jeremI
Voilà les faits
Ma compagne et moi même, étant en voyage et rentrant de Chinon en direction de Orléans, d'où je suis natif, sommes tombé sur le dénommé Talieslin, qui, surgit de je ne sais où, nous tomba dessus !
Très vite, nous comprimes ses vouloir ! Le fourbe en voulait à notre bourse !
Naturellement, j'ai bien essayé de lutter, mais le manant m'a décoché un coup sur la tête et me fit tomber à terre ! Ma compagne en fut très touchée, et n'osa réagir, s'occupant de moi.
Il nous prit donc nos 2 bourses et nos vivres, 2 pains et, a peut près, 45 écus pour ma part et 3 pains et 16 écus pour ma douce.
Le prévenu est accusé d'avoir enfreint l'article 30 du livre 2 du coutumier.Article 30 : Constitue un acte de vol toute action consistant à s'approprier sans contrepartie le bien d'autrui sans son consentement.
Constitue un acte de vol aggravé toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave.
Tous ces actes relèvent de la haute justice. A ce jour le prévenu possède 154 écus. Il peut être assister d'un avocat.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Le prévenu a été aperçu dans l'orléonais. Je demande tout de même une peine de 3 jours de prison et une amende de 91 écus correspondant à ce qu'il a volé à ses victimes.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Angerose à la barre
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