Val7 - TOP - Relaxé

Procès ayant opposé Val7 au Duché de Touraine
Val7 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce 10ème jour de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Val7 au Duché de Touraine.

Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Considérant la forme de l'acte d'accusation, nous ne sommes pas en mesure de rendre un verdict autre que le non-lieu. Par conséquent, je déclare cette procédure nulle.

Puisse la Justice triompher... Enfin, pas toujours visiblement mais presque... Et c'est déjà mieux que rien.


Acte d'accusation
Date: 2 mars 1459
Accusateur: Duché de Touraine
Accusé: Val7
Motif: Trouble à l'ordre publique.

"Bonjour votre honneur. L'affaire d'aujourd'hui n'est pas ordinaire, car le suspect n'a commis aucun crime. Si nous sommes réuni, c'est parce que messire Val7 est connu pour appartenir à une organisation criminel appeler "Jargor". Cette organisation comprend six membres connu des services de la prévoté. Deux d'entre eux ont quitter la Touraine et trois autres sont actuellement en retraite chez les moines. Nous demandons l'expulsion par mesure de sécurité de messire Val7 du territoire Touraniennes. Je vais maintenant appeler messire Scoldt prévôt de Touraine en charge du dossier d'investigation.
Première plaidoirie de la défense
votre honneur je tiens a dire que je trouve cette accusation d'autant plus diffamatoire que je ne fais partie d'aucune bande armée.De plus je suis un pauvre petit paysan sans histoire qui ne cherche qu'a travailler pour pouvoir subvenir a ses besoins.Je ne suis ni un fauteur de troubles ni un terroriste alors permettez moi de ne pas comprendre un tel acharnement.
Réquisitoire de l'accusation
"Rien à ajouter"
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Scoldt à la barre
Voici son témoignage :
*Scoldt se présente devant le juge, sans dossier à la main cette fois*

Monsieur le juge, je demande l'annulation du procès pour vice de procédures.


*Puis se tournant vers le malfrat*
Ce n'est que partie remise.