[Trouble à l'ordre public] Tarbes

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Tarbes au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Tarbes était accusé de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 27 Octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Tarbes
Victime : Gwathmaethor
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Tarbes a racketté messire Gwathmaethor et lui a dérobé tout ce qu'il avait, le laissant sans aucun écu sur lui, sans rien pour se nourrir.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
[quote]Expéditeur : Gwathmaethor
Date d'envoi : 2010-04-28 13:54:43
Sire Henriivdenavarre
Je me permets de vous contacter en ce jour, car je me trouve, ainsi que mon amie Tifenn, avoir été victime d'une honteuse injustice.
Pendant la nuit, pendant un moment d'assoupissement en taverne, j'ai été victime d'un vol. En effet, un mécréant sans scrupule aura profité du repos d'un pauvre voyageur pour le détrousser de ses 340 écus environ. Cet individu de nom de Tarbes m'a aussi démuni de mes deux pains, et en a fait de même avec Dame Tifenn, avec qui je voyageais.
Je suis un voyageur, venant de La Rochelle et m'en allant vers Dijon.
Voici donc une preuve de l'honnêteté de ma plainte
28-04-2010 04:38 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
28-04-2010 04:11 : Vous avez été racketté par Tarbes .
Après avoir été débarassé de mes biens, j'ai évidemment été considéré comme vagabond et emmené pour passer la nuit en prison, fait que je trouve intolérable pour un voyageur qui n'a jamais commis la moindre incartade envers la Loi.
Ne sachant à qui m'adresser, je vous envoie donc cette plainte, si j'ai commis une erreur en vous contactant, veuillez m'excuser de mon ignorance et du dérangement occasioné par celle-ci. Dans le dernier cas, je vous serais gré de, si possible, m'avertir de la marche à suivre.
Vous souhaitant une agréable fin de journée
Cordialement
GwâthMaethor[/quote]
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=51&u=13813378
Les preuves sont accablantes !
Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s�en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *melisende s'avance à la barre*
madame la juge, comme vous le remarquerez, le prévenu brille par son absence. Une missive lui a pourtant été envoyée dès son procès lancé, mais aucune nouvelle de lui, si ce n'est qu'il s'est empressé de prendre la fuite.
Voilà donc bien l'attitude d'une personne qui a des choses à se reprocher ! Qu'il est donc facile de s'en prendre à un voyageur et le délester de 340 écus et de ses deux pains ! il est beaucoup moins facile de se présenter en ce tribunal !
je tiens à souligner que par son acte le prévenu, implicitement, a envoyé la victime en prison pour vagabondage. N'est ce pas une aberration ?
Madame la juge, au vu de l'absence du prévenu, des preuves que vous avez devant vous, des conséquences qu'a du subir la victime, je requière à l'encontre de messire Tarbes une amende de 100 écus assortie d'une peine de prison ferme de 3 jours.

*melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict*
 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Laceter, Juge d'Orléans sorti de son délibéré pour rejoindre la salle d'audience. Il y entra, salua respectueusement tout le monde puis s'installa avec le dossier de l'affaire Tarbes devant lui. Il se tourna vers l'accusé et lui déclara:

Messire Tarbes,

Vu les textes de Loi relatifs au brigandage ou racket

Attendu que l'accusation a apporté des preuves irréfutables

Attendu que ces preuves apportées par la victime Messire Gwathmaethor vous a formellement reconnu le jour de l'agression

Attendu que le vol de tous les biens a valu une nuit en prison pour vagabondage à la victime

Attendu que vous n'avez daigné vous présenter au Tribunal pour la plaidoirie de votre défense

Attendu que le Trouble à l'Ordre Public pour racket est reconnu

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison ferme et une amende de 100 écus

Prévôt, veillez à la bonne éxécution de la peine de Messire Tarbes

Gardes, veuillez emmener le condamné.

Le Juge fit retentir son maillet.

La séance est levée.


Orléans, le 26 décembre de l'an de grasce 1458


Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 100 écus.[/b]

  [/quote]