Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Arthus – 06.XII.1455 – C – Escroquerie Lun 18 Oct - 19:40 | |
| - Citation :
- Arthus – 06 décembre 1455 – C – Escroquerie
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Arthus
Accusation : Hugoruth, Ysandre
Témoins de l’accusation :
 Cricriultras
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus
Verdict le 24 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Arthus a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure:
https://2img.net/r/ihimizer/img117/6897/ventemarcharthusle1decjq4.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Arthus pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Poligny, en Franche-Comté
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537. L’arrêté est quant à lui affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Châteauroux, à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7121603#7121603.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 2 jours de prison de geôles
- 200 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
Que le procès commence !
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : **Ysandre soupira discrètement avant de lever les yeux vers le juge.
**
Votre Honneur..
il semblerait que les personnes accusées se soient données le mot!
J'ai attendu vainement que le sieur Arthus vienne à nous, expliquer son geste. Hélas, sans résultat.
Messire Arthus brille par son absence!
Je gage que les couloirs de la cour lui soient devenus trop familiers, son précédent procès à peine achevé et voilà que le sire fait à nouveau parler de lui...
Je tendrais à me dire que, qui ne dit mot consent et que l'accusé acepte sans sourciller la peine que je requiers à son encontre, soit:
- 2 jours de geôles
- 200 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
Je vous remercie de m'avoir entendue
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L’accusation a appelé Cricriultras à la barre : Voici son témoignage :
Cricri s'approche de la barre, Votre Honneur, messieurs,
Je suis ici pour l'affaire concernant Arthus, en effet il a dérogé à l'arrêté pris par un ancien Maire et qui est toujours en vigueur concernant la mise en vente de marchandises sur le Marché de Bourges.
C'est moi même qui me suis apperçue de la chose, je lui ai fait un courrier lui demandant d'enlever ses marchandises du marché ce qu'il m'a dit faire mais il ne m'a jamais adressé la preuve que je lui ai demandé à deux reprises.
vous aurez pu constater par la teneur du courrier qui m'a été adressé que ce triste sire se croit tout permis"et bien je constate que les voyageurs sont biens reçus ici..je m'en souiendrai...et agirai en conséquence" ce sont des menaces ......
Ensuite comment peut on vendre de la marchandise alors qu'on ne cultive rien mais on rackete sur les routes, on agresse et dépouille,ces marchandises devaient etre le fruit de ses larcins.
Voila Madame le Juge la raison pour laquelle j'ai demandé l'inculpation d'Arthus.
Cricri se retire et reprend sa place.
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*
Dans l’affaire datant du 06 décembre 1455, opposant le sieur Arthus au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :
En vertu de l’arrêté municipal du village de Bourges datant du mois de janvier 1454 :
[Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges. Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Cet arrêté vise à empêcher tout déséquilibre du marché de Bourges.]
Sieur Arthus est reconnu coupable d’escroquerie.
Le sieur Arthus est condamné à une amende de 100 écus et un jour de prison.
Fait à Bourges le 24 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant | |
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