Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Rth – 6.XII.1455 – C – TOP (Révolte) Sam 16 Oct - 23:23 | |
| - Citation :
- Rth – 6 décembre 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Rth
Accusation : Hugoruth, Ysandre
Témoins de l’accusation :
 Cricriultras
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 200 écus + 1 jour de prison + Bannissement du Berry pendant 1 an
Verdict le 19 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Rth s’est révolté contre la Mairie de Bourges, enfreignant la loi suivante
« 17.Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)»
Les accusations seront prouvées par témoins.
L’accusé est Rth, originaire de Cosne, paysan.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Rth coupable de trouble à l'ordre public
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Que le procès commence !
Hugoruth,
Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Se révolter contre une mairie n'est pas un crime à prendre à la légère à mon sens.
Une telle action doit être durement punie, notamment lorsque la personne incriminée refuse purement et simplement de se justifier devant cette honorable Cour.
Devant tant de mépris à l'égard de la justice berrichonne, je réitère la demande de Messire Hugoruth, à savoir:
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
Puisse la peine infligée, permettre à Messire Rth de réflechir à ses actes crapuleux et le dissuader de renouveller son geste.
**Ysandre range le dossier en maugréant après l'absentéisme de plus en plus fréquent des personnes mises en accusations et salue l'assemblée avant de regagner sa place.**
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Cricriultras à la barre : Voici son témoignage :
Cricri s'approche de la barre, Votre Honneur, messieurs
Au matin du 6 décembre, les miliciens et la maréchaussée en garde de la ville m'ont informé qu'une tentative de révolte avait eu lieu contre la mairie .Ils ont maté la révolte et ont reconnu Rth.
Ce dernier est paysan et habitant Cosne.
J'ai donc demandé sa mise en accusation.
les personnes m'ayant averti sont Messire_goenguey Milicien Sala60 et Shklonk, chefs de la maréchaussée.
Je ne connais pas du tout Rht et je n'ai pas compris son action.
voici tout ce que je peux vous dire votre honneur.
Cricri se retire pour s'en retourner à la Mairie
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*
Dans l’affaire datant du 6 décembre 1455, opposant le sieur Rtf au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :
*Le juge s’adresse alors à l’accusé :*
Sieur Rtf, vous êtes reconnu coupable de trouble à l’ordre public pour révolte contre la mairie de Bourges.
La révolte est un acte grave et doit être sévèrement puni. C’est pourquoi je vous condamne à :
- Une amende de 100 écus
- 1 jour de prison
- Le bannissement du Berry pendant 1 an
Justice a été rendue.
Fait à Bourges le 19 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant | |
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