Alfred555
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 |  Sujet: Capblack – 11.XII.1455 – C – TOP (Révolte) Sam 16 Oct - 23:22 | |
| - Citation :
- Capblack – 11 décembre 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Ysandre (Procureur)
Accusé : Capblack
Accusation : Ysandre
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 100 écus + 1 jour de prison + Bannissement du Berry pendant 1 an
Verdict le 24 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Le sire Capblack s’est révolté contre la Mairie de Sancerre dans la nuit du 7 au 8 Décembre ainsi que dans celle du 9 au 10 Décembre, enfreignant la loi suivante:
« 17.Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)»
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
https://2img.net/r/ihimizer/img444/9753/revoltecapblackbg1rd8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img142/7961/capblackrvolte2jy0ky3.jpg
L’accusé est Capblack, originaire de Gien, Duché d’Orléans.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Capblack coupable de trouble à l'ordre public
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537. L’arrêté est quant à lui affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Châteauroux, à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7121603#7121603.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Que le procès commence !
Ysandre,
Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur, est-il nécéssaire que j'ajoute un commentaire?
Nulle trace de Messire Capblack...
Point de défense....
Suite à cet éloquent silence, je maintiens ma demande auprès de la Cour !
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
On ne se moque pas impunément de la justice berrichonne!
Le triste sire l'apprendra à ses dépends!
Merci d'avoir pris la peine de m'écouter.
**Ysandre avait à peine prononcé cette dernière phrase qu'elle réalisa qu'après tout... Il n'y avait qu'elle à écouter, hélas!**
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*
Dans l’affaire datant du 11 décembre 1455, opposant le sieur Capblack au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :
En vertu de l’article 17 du livre III des lois pénales du droit berrichon :
[17. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)]
Sieur Capblack est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
Je vous condamne à une amende de 100 écus, un jour de prison et le bannissement du Berry pendant un an à dater du verdict de ce procès.
Fait à Bourges le 24 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillan | |
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