Cassiel - TOP - Relaxe - 02 Juillet 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Cassiel
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Athena44

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès à l�encontre de Dame Cassiel
En date du 02/07/1458
Ville des faits : Laval

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Cassiel.

Dame Cassiel est accusée de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières et être arrivée à Laval le 25/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux.

Dame Cassiel, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine (Codex du Maine) en date du 26 mai de l�an de grâce 1458, selon les articles suivants :

"Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti."

- L'interdiction comtale du 20/05/1458 :
"Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458. "


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuve de son entrée sur notre territoire :
Extrait du régistre des douanes de Laval : 25 juin 1458 à 08h43

Arrivées :
--------------------
...
Cassiel (Gien) lvl2 45écus *Orléans*
...


Un courrier d'avertissement a été envoyé à Dame Cassiel par la douanière de Laval, Dame Athena44. Mais à ce jour, aucune
réponse de l'accusée n'a été reçue.


Ce dossier a donc été transféré dans le bureau du Procureur.

Dossier complet :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/cassiel-sejour-illegal-top-30-06-1458-t6412.htm

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation :

Dame Athena44

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusée!

Nous vous écoutons Dame.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Merci Dame la Mairesse pour la correction, je reste donc en attente pour le jugement, qui je l'espère viendra vite en vous remerciant sincèrement.

Cassiel

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur dut s'asseoir, sentant un vague malaise l'envahir. Elle demanda à son page un verre d'eau et le vida d'une traite. Elle se releva quelques instants plus tard.*

Votre honneur, Sires et Dames de la Cour, nous pouvons remercier les précisions du douanier Athena44.
Ainsi donc, ce procès serait nul et non avenu puisqu'un laissez passer en bonne et due forme semble avoir été présenté.

Mais puisque nous sommes réunis ce jour, il serait peut-être intéressant de maintenir ce procès. Mais en nous attaquant au problème de fond.
Car oui Votre honneur, j'ose accuser. J'ose dire que nous assistons malheureusement à un dysfonctionnement de notre système de surveillance et de communication qui nous fait perdre son temps à cette cour.

Alors ne devrions-nous pas proposer à l'accusé de se retourner contre nos services pour accusation abusive ? En plus, il nous a été rapporté que cet homme fait partie de la garde épiscopale de notre Eglise.
Nous craignons que le Maine par cette regrettable action n'ait à craindre une remontrance de notre Seigneur. Alors nous vous prions de bien peser les conséquences de l'affaire qui nous réunit ici.

Nous vous remercions de nous avoir écoutée.

*se rassit et murmura un credo*

Fait au Mans,
Le 05/07/1458
Rheanne, Procureur du Maine

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Monsieur le juge bonjour,

je me présente athena douanière et mairesse de laval.

Je viens témoigner ici mon erreur n'ayant pas vu que cette dame avec un laisser passer je l'ai mis en procès par ma faute. Je demande donc une relaxe pour cette personne.

Bonne journée

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 8ème jour de juillet 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., le verdict suivant :

Nous allons donc faire au plus simple :
Attendu que l'acusée était en règle et en possession d'un laissez-passer;
Attendu dès lors que l'infraction n'est plus établie;

Nous prononçons donc la relaxe pure et simple avec les excuses du Maine.

La séance est levée.