Chtilo T.O.P 1458

Procès ayant opposé Chtilo au Duché de Guyenne

Chtilo était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Niwiel
Date du verdict : 31/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Ma dame Juge

En ce treizième jour de mai 1458, à la demande de mon homologue gascon et conformément au traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés, je mets en accusation le dénommé Chtilo, artisan originaire de la ville de Mimizan, au motif de Trouble à l'Ordre Public.

Vous trouverez copie du Traité de Coopération Judiciaire liant la Guyenne et la Gascogne affiché en Gargote en ces lieux :
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14859&;amp;postdays=0&postorder=asc&start=270&sid=6Aqf03yPJAbV5RhRuNTia4MVy).

Je vous donne à présent lecture de l'acte d'accusation transmis par le procureur gascon.

"En vertu du traité de coopération judiciaire , entre les duchés de Gascogne et de Guyenne, signé le cinquième jour du mois de décembre mille quatre cent

cinquante sept : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1702-Guyenne.htm#p84684

En ce jour trèzième du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit , moi Angel Von Wittelsbach procureur de Gascogne , ouvre un procès à l'encontre de messer Chtilo , suite à la plainte de dame Thesalyne qui a déposé plainte contre l'accusé le 27 avril 1458. Vous avez acheté du bois a dame thesalyne alors que vous n'etes pas Labritois, vous estes donc en violation de l'arête municipal 2.

je cite donc l'arreté "L'achat de bois est réservé aux habitants de la ville, dans le seul cadre de leur artisanat. Toutes personnes non concernées par ce profil seront traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public dans le cadre de mise en danger de l'économie de la ville."

Messire Chtilo , étant donné que vous etiez conseiller lors du dernier conseil ducal , votre procés a été ralenti, désormais les choses ont changés !

je vous montre donc certaines preuves notamment

votre lieu de résidence au moment des faicts : https://2img.net/r/ihimizer/i/capture03l.jpg/
le courrier qui vous a été envoyé par Messer le maire de Labrit : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=750119chtilo.jpg

Ainsi que l'acte de vente des stères de bois : https://2img.net/r/ihimizer/i/capture04i.jpg/ , dont je demanderais d'ailleurs par la suite à dame Thesalyne , d'en rapporter l'original.

Messer , contentez vous la prochaine fois d'acheter des carottes , vous aurez moins de problèmes , ci toutefois un arreté municipal ne donne pas la vente exclusive à une ville !

Hum..bien , vous avez droit à un avocat qui pourra assurer votre défense !

Accusé la parole est à vous !"

J'informe enfin le prévenu que les avocats exerçant en Guyenne et pouvant l'assister dans sa défense sont:
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Chtilo s'avança à la barre lorsque son tour arriva*
Votre Honneur, Procurador *Les salue avec le sourire*
Tout d'abord je tiens à preciser que je suis bien coupable des faits que l'on me reproche, le nier serait une erreur de ma part toutefois Votre Honneur et Procureur apres vous avoir bien ecouter à l a lecture de mon acte d'accusation, j'ai remarqué une petite chose et si mes souvenirs sont bons d'apres
Article 2 : Procédure du TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LES DUCHÉS DE GASCOGNE ET DE GUYENNE
L'Acte d'accusation doit obligatoirement comporter :
* La mention de l'existence d'un traité de coopération judiciaire et sa date de signature.
* le nom du suspect
* l'infraction reprochée ainsi que l'extrait du corpus legislatif l'indiquant
* les preuves et/ou éléments de l'enquête étayant l'accusation
* les droits de l'accusé
* éventuellement, un exemplaire du corpus juris civilis
* la date, le lieu et le nom du procureur ayant fait l'acte.

Il ya bien la date, le nom du procureur de Gascogne mais celui ci a omis de donner le lieu.....Par consequent je crie au vice de procedure..Vous n'allez certainement pas me contredire n'est ce pas. La loi est la loi et si on se refere bien à cet article il manque un element. Je tiens à preciser egalement , que le procureur de Gascogne a profité que mon Duché mon superieur hierarchique profite de ma mission ici lieu pour me traduire en justice alors qu'en Gascogne, j'aurais pu etre assister de mon avocate ....Je n'ai rien contre les votres mais j ene les connais point et je ne point ma confiance comme cela...

Je vous remercie de m'avoir ecouter et je vous fais confiance en ce qui concerne le verdict et j'assumerai mon erreur....

*Il les salua une derniere fois et alla se rassoir.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La jeune procureur s'en revint dans la salle d'audience afin de communiquer le réquisitoire transmis par son collègue gascon.*

Fort bien messire Chtilo vous connaissez par coeur sur le bout des doigts le traité et vous reconnaisez les faits qui vous sont reprochés, cependant , sachez que je ne profite en rien , si il y avait profit pourquoi croyez vous que ma consoeur le procureur de Guyenne aurait ouvert le procès ?Pour ce qui est de votre cri de vice de procédure , sachez messire que le lieu est , de toute évidence, difficile à ignorer puisque ma charge de conseiller implique que je réside en Gascogne.

Bref , je demande sieur Juge que l'accusé soit condamné à une amende symbolique de 10 écus !

Je vous remercie

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce Trente-et-unième jour du mois de mai de l'An de Grâce 1458,
Nous, Sophie Aficus, Juge de Guyenne rendons le verdict suivant selon les accords du Traité de Coopération Judiciaire ratifié le Cinq Décembre de l'an de grâce 1457entre le Duché de Gascogne et le Duché de Guyenne, après consultation de notre homologue, l'honorable Juge Duncan :
Attendu que l'accusé, le sieur Chtilo, s'est rendu coupable de contrevenir à l'arrêté municipal numéro deux de la commune de Labrit, en achetant du bois sans être habitant de cette commune,
Attendu que l'accusé, messire Chtilo a acheté ce bois à Dame Thesalyne qui a déposé plainte contre lui le Vonsgt-Septième jour du moi d'Avril 1458,
Attendu que l'accusé n'a pas jugé bon de répondre aux courriers qui lui furent envoyés,
Attendu que l'accusé, Messire Chtilo reconnaît les faits,
Attendu que cet acte relève en Gascogne de Troubles à l'Ordre Public,
Le Tribunal de Guyenne, présidé par le Juge Sophie Aficus condamne Messire Chtilo à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus

» Federer14 T.O.P 1458
» Taiwen T.O.P 1458
» Attila_caligula - T.O.P - 1458 [I]
» Maxxore T.O.P 1458
» _Ermeline_ T.O.P 1458