Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon : la prochaine extension Pokémon sera EV6.5 Fable ...
Voir le deal

 

 Maxxore T.O.P 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 39
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Maxxore   T.O.P   1458 Empty
MessageSujet: Maxxore T.O.P 1458   Maxxore   T.O.P   1458 EmptyMer 28 Avr - 11:25

Procès ayant opposé Maxxore au Duché de Guyenne

Maxxore était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Barryroots
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 03/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Votre Excellence, je suis à nouveau devant vous, en ce 20e jour de décembre de l'an 1457, pour ouvrir un nouveau procès pour trouble à l'ordre public.

En effet, c'est encore un nouveau cas de brigandage que je viens vous soumettre.

Le 17 décembre, au petit matin Messire Tixit, MA de Bazas, voyageant seul entre Bordeaux et Bazas a été attaqué par surprise, et violence par un individu sans foi ni loi, qu'il a pu reconnaître comme étant le dénommé Maxxore, qui après l'avoir dépouillé et battu, l'a laissé inanimé dans un champ.

L'enquête a été menée proptement par le sergent Yanou. Par chance le préjudice est faible, et ne s'élève qu'à un écu, un bâton, et un sac de maïs. L'odieux acte n'en constitue pas moins un trouble à l'ordre public, selon notre coutumier :

"tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique d'un habitant de Guyenne...pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"

Enfin, avant de vous permettre d'entendre les témoins, je rappelerai à l'accusé qu'il peut s'il le désire, être assisté d'un avocat.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :
Citation :

Le procureur Barry, à la fin des témoignages,se lève et reprend la parole pour venir demander Justice au nom de la Guyenne :

Votre Excellence,
nous venons d'entendre le témoignage de Messire Tixit, un MA qui se dévoue corps et âme pour la Guyenne. C'est grâce à lui et à ses confrères que l'économie de notre duché survit depuis la fermeture de la foire ducale. Qui après un tel récit peut rester insensible au sort qui attend les voyageurs sur nos routes ? Aujourd'hui, quand on voyage en Guyenne, quitter une ville peut aussi signifier quitter la vie ! Pour un baluchon vide, aujourd'hui en Guyenne, on peut se retrouver agonisant au fond d'un fossé !

Mais cela nous ne devons pas le tolérer ! Le peuple de Guyenne et notre duchesse Dame Mélior nous on confié une mission sacrée à nos yeux : nettoyer le mal qui infeste nos chemins !

Alors bien sûr, on objectera que ce Maxorre est somme toute un jeune garçon qui s'est égaré sur le chemin du vice. Oui, son casier judiciaire semble vierge, du moins d'après nos recherches. Mais est-ce une raison pour le laisser continuer ? Non ! Non, votre tribunal ne peut l'accepter. Pas plus que nous ne pouvons accepter son absence insolente à ce tribunal. C'est donc dans un esprit d'éducation, et en toute amitié envers l'accusé que je vous demande de l'envoyer respirer l'air des cachots du fort du Hâ. En l'absence d'excuse de sa part, 3 jours de ce traitement pourrait avoir le meilleur effet. Si néanmoins l'accusé venait ici présenter ses excuses, alors peut-être que 2 jours suffiraient.
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Bonjour,
je me nomme Maxxore et j'ai enfin réussi
a assisté a mon procès pardonner moi pour mon retard mais je n'était pas tout de suite au courant
cette semaine j'êtait



L'accusation a appelé Tixit à la barre :

Citation :
Mes respects Votre Excellence,

Je suis Messire Tixit, MA de Bazas, victime d'un acte de Brigandage au petit matin du 17 décembre de l'an de grâce 1457.

Je rentrais promptement de Bordeaux quand au petit matin un individu caché dans les fourrés sur le bord du chemin a surgit et m'a attaqué par surprise. Harassé par le trajet, je n'ai pu résister bien longtemps à la violence de l'attaque. Tout juste ai-je pu reconnaître l'infâme Maxxore.

Celui çi pris alors mon baluchon et voyant le peu de biens que je possédais, par dépit sans doute, a recommencé à me battre jusqu'à ce que je perdisse connaissance.



L'accusation a appelé Yanou à la barre :

Citation :
il s'approche de la barre et salua la cour,
je me présent sergent de police de bazas.
j'ai vu le 17 décembre messire tixit dans mon bureau, pleins de bleus qui venait pour porter plainte contre messire Maxxore.
j'ai pris celle ci et j'ai monté le dossier en suivant la lois de Guyenne.

je vous remercie de m'avoir écouté.



Enoncé du verdict :

Citation :
Un brouhahah s'éleva dans la foule , quand l'accusé se présenta enfin à la barre, et la fin de ses paroles furent incomprehensible, aussi fit elle faire le silence , et lui demanda t'elle de répeter sa défense
.
en effet je n'ai pas réussi a terminer se que j'avais a dire
pardonner moi
donc je vais reprendre depuis le début

Bonjour,
je me nomme Maxxore et j'ai enfin réussi
a assisté a mon procès pardonner moi pour mon retard mais je n'était pas tout de suite au courant
cette semaine j'êtait très occupé et je n'ai pas bien fait attention
encore une fois pardon
je serrait présent pour le reste de mon procès
la raison pour laquelle j'ai laisser missir tixit dans cet état
et bien j'ai paniquer et comme j'était très affamer je lui ai pris
ces 2 pains vous me comprenez je n'avais pas le chois si non j'allais
mourir de fin se qui aurais été une mort horrible


ceci est se que j'allais dire
pardonner moi

Le jeune homme ne semblait pas en effet bien épais, et surement trés affamé à confondre un épi de Mais et un baton avec deux miches de pain.Il bredouillai presque et demandai le pardon.

Elle se regarda sévérement.

Accusé Maxorre , ce que vous avez fait là est trés grave.

Messire Tixit est sur les chemins cinq jours par semaine, pour porter des produits au quatre coins du duché.
Imaginez qu'a chaqun de ses voyages, il se fasse rouer de coup de la sorte, et bientot il n'y aura plus un marchand qui voudra faire commerce en Guyenne.

Mais je vois que vous vous repentez sincérement , aussi voila la sentence que je vais prononcer.

Accusé levez vous.

Pour voir agressé Messire Tixit , vous avez contrevenu au coutumier de Guyenne Livre 2 Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l'Ordre publique :
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public .

Ainsi , moi, Zorgl , juge de Guyenne, condamne l'accusé Maxxore pour Trouble à l'Ordre Public et le condamne à un jour de prison , une semaine de travaux dans les mines et à rendre le baton à sa victime en lui revendant celui ci à 5 écus et en lui achetant une miche de pain à 15 écus, que je pense vous savourez à sa juste mesure.

Le recouvrement ainsi que le contrôle du travail à la mine se fera auprés d'un sergent de Justice , désigné à cet effet .
Le baton pourra étre rendu a celui ci si Messire Tixit est en voyage.

Si toutefois le condamné n'exécute pas cette sentence dans les 8 jours qui suivent le jugement , qu'il sache qu'en vertu du livre 2 chapitre trois du coutumier , il sera poursuivi en justice pour TOP Aggravé par le duché pour déni de justice .

Du Trouble à l'Ordre Publique aggravé :

Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu'il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble à l'ordre publique aggravé

A Bordeaux, le 3/1/1458, Zorgl, juge pour le duché de Guyenne.

Elle abati son marteau sur la table

Qu'il en soit ainsi

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Outre le jour de prison ferme, Maxxore executera une semaine de travaux dans les mines et à rendra le baton à sa victime
Revenir en haut Aller en bas
 
Maxxore T.O.P 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: