viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Darkgod Escroquerie 1458 Mer 7 Juil - 21:26 | |
| Procès ayant opposé Darkgod à la mairie de Bazas.Darkgod était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : leepo
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 10/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : BazasActe d'accusation : - Citation :
- eepo maire de bazas entra dans la salle du prêtoire un dossier sous le bras, il jeta un oeil à droitr et à gauche ....Vide , il s'approcha du bureau s'assit sur le banc en attendant le juge; Il relut le dossier...oui pas de doute une bonne vieille escroquerie soudain il dressa l'oreille..du bruit ..Le juge Barryroots entra .
Il se leva et s'approcha de la barre, salua ce dernier, et entra dans le vif du sujet.
votre honneur
en ce jour du 31 janvier de l'an de grâce MCDLVIII je viens porter une plainte contre le sieur Darkgod pour escroquerie .
En effet ce quidamr ici présent a enfreint les lois du coutumier qui sont définies comme suit i au chapitre deux de ce dernier
De l'Escroquerie :
' Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d'escroquerie.
' Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.
ainsi que la violation des décrets municipaux en vigueur de Bazas en vendant par deux fois du bois sur le marché
La première fois à 6.15 écus et la seconde à10.15 écus .Le prix minimum étant de 4.10 écus
Ce faisant il a mis en péril l'équilibre financier de notre marché et malgré nos nombreux rappel il n'a pas daigner retiré son produit
ce qui fait qu' il porte atteinte a l'intégrité de la ville et .....même aux détriments des autres Bazadais
Leepo fronça les sourcils et se tourna vers l'accusé
Sachez cependant sieur Darkgod que dans sa grande mansuétude la cour vous accorde le droit de vous faire assister d'un avocat
durant la durée du procès
puis se tourne vers le garde
j'appelle maintenant à la barre le témoin messire ptitoine48 lieutenant de police qui a constaté l'infraction . Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Messire le juge
Comme vous le voyez l'accusé ne daigne même pas venir se défendre.
Il se moque de la justice de guyenne en fessant cela
et de la ville de bazas et de ces habitants.
C'est pourquoi je réclame que ce messire soit condamné a une peine de 50 écus d'amende.
Leepo salua le juge et retourna s'asseoir. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ptitoine48 à la barre : - Citation :
- Toine entra dans la salle, jeta rapidement un regard sur les personnes présentes, se présenta puis annonça son témoignage :
Votre honneur, la cour,
Le 29 janvier, lors d'un contrôle de routine du marché, j'ai constaté un cas d'escroquerie de Messire Darkgod, celui ci vendant du bois au dessus du prix autorisé.
Conformément à la procédure, j'ai envoyé un premier rappel le 30 janvier, puis un second le 31 janvier, sans réponse aucune de la part de l'accusé.
Je n'ai plus rien à ajouté,
Sur ces mots, Toine salua la cour puis se retira. Enoncé du verdict : - Citation :
- Barry à son tour salua le Maire de Bazas, puis ayant étudié le dossier, prononça le verdict :
Attendu que l'accusé Darkgod a été contrôlé le 29 janvier 1458 par le lieutenant de police de Bazas Ptitoine48 alors qu'il vendait 1 stère de bois pour 6,15 écus et 1 stère de bois pour 10,15 écus.
Attendu que les décrets municipaux de Bazas fixent le prix minimum de la stère de bois à 4.10 écus
Attendu que lieutenant de police a à 3 reprises envoyé un courrier à l'accusé pour lui demander de régulariser la situation.
Attendu que ces courriers sont restés sans réponse.
Attendu que selon l'adage qui ne dit mot consent, l'accusé n'a pas nié ces faits. Le tribunal de Guyenne, présidé par Barry Roots, en ce 10 février 1458, juge coupable le dénommé Darkgod et eu égard à son jeune âge, le condamne à une amende de 30 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus | |
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