IFrit Escroquerie 1458

Procès ayant opposé Ifrit à la mairie de Cahors.

Ifrit était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 01/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Je viens évoquer ce jour le cas d'un marchand de passage, à savoir le dénommé Ifrit.
Le 22 de ce mois, celui-ci m'adressa un courrier me demandant l'autorisation de vendre sur le marché de Cahors. Autorisation que je lui refusais le jour même, celui-ci ayant déjà mis en vente sur le marché sans mon autorisation.
Cela contrevient à l'article municipal suivant :
"Article 8 - Marchands ambulants

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne non citoyenne de Cahors qui vend ou achète des marchandises sur le marché communal.

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché ou la Mairie, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du Maire de Cahors ou de son représentant."

J'en veux pour preuve cette copie du registre de la mairie :
2009-11-22 13:20:25 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,50 écus à Ifrit.

Je dépose également au dossier les courriers échangés :
(1er courrier)
"Bonsoir messire maire,

Je me nomme Ifrit de Domyos, je vais rester dans votre ville quelques jours, car je dois attendre des membres de ma garde ainsi que des proches qui sont deriere moi.

J'ai alors fait un petit tour sur votre marché, et je me suis permis sauf votre respect d'y rajouter le quelques peu de bois que j'ai en reserve ainsi que quelques poissons, a votre prix de vente habituel.

Bien que j'ai trop peu de bois pour vous en vendre, j'ai la possibilitée de vous fournir 70 poissons ou moins suivant votre besoin, a un prix a convenir avec vous et peut etre quelques autres broutilles, contre écus ou marchandises suivant sur quoi on arrive a tomber d'accord.

Je vous laisse la ma mésange a fin de pouvoir me contacter rapidement,

Respectueusement,
Ifrit de Domyos,
Haut patriarche de la famille de Domyos,
Médaillé de la croix du mérite civil,
Marchand Ambulant à ses heures perdues,

Ex Cac d'Ais,

Ex Juge Breton,
Ex Porte Parole Breton,
Ex Maire de Reoz,
Ex Responsable de la Défense de Reoz,
Ex Chef du bureau de la Communication Bretonne,
Ex Conseiller au CM de Reoz,
Ex Chef maréchal de Reoz,
Ex Communiquant de Reoz,
Ex Citoyen Breton."

(2nd courrier)
"Messire,

Je trouve quelque peu cavalier de votre part de mettre ainsi en vente des marchandises sans m'en informer au préalable ainsi que nos lois l'exigent. C'est d'autant plus navrant que vous semblez avoir une expérience de juge et savez donc ce qu'il en coûte d'enfreindre ainsi les lois.
Le stère de bois ainsi racheté ce jour constitue une preuve.

Ainsi, tout marchand étranger doit au préalable :
- se tenir au courant des us et coutumes des pays qu'il traverse
- demander PREALABLEMENT autorisation auprès du maire, et cela ne serait-ce que par courtoisie.

Je ne saurais donc commercer avec vous et vous serez poursuivi pour toute infraction que vous pourriez commettre durant votre séjour, à commencer par la vente et l'achat de produits sur le marché de Cahors.

Sachez en outre que je dispose des produits dont la population a besoin et que votre intervention va à l'encontre de la politique pratiquée en ce village.

Cordialement

Koyote
Maire de Cahors
et accessoirement Pair de France et bien d'autres choses dont je passerai le détail"

L'accusé étant donc pleinement conscient qu'il était susceptible de poursuites en vendant sur le marché sans autorisation.
Je rajouterais à la gravité de l'affaire que l'accusé a exercé la charge de Juge dans une province du Royaume de France.

Afin d'étayer mon accusation, je souhaite appelé Dame Marille à la barre.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marille à la barre

Citation :: MaRille , s'avançat a l'appel de son nom,

Votre Honneur,
je me nomme MaRille ,dans le cadre de mon métier d'éleveuse de vaches , j'ai acheté ce jour, 27 novembre 1457 sur le marché de Cahors un seau à messire Ifrit.
Hors , j'avais vu en mairie que le même messire n'avais pas eu l'accord de notre maire pour vendre ce bien. J'ai donc signalé le fait à Messire Koyote Maire de Cahors.

Enoncé du verdict :

Citation :: L'homme qui comparaissait ce jour devant le tribunal avait fière allure , aussi la juge fut surprise de son absence de défense , ceci malgré le billet qu'elle lui avait adressé à l'approche de la conclusion du procés.
Néamoins , l'affaire avait assez duré , et il était temps de rendre le verdict.
Elle demanda donc le silence , puis se leva pour prononcer la sentence.

Messire Ifrit,

Malgré votre connaissance des lois, et l'interdiction qui vous fut faite par le Bourgmestre de Cahors, suite à votre dépot de bois sur le marché le 22/12/1457, vous étes passé outre la décision de celui ci , et avez récidivé en portant sur le marché un seau dont Dame Marille a fait l'aquisition le 27 de ce même mois. .

En toute connaissance des coutumes du Royaume, vous n'étiez pas sans savoir, ayant vous meme exercé les fonctions de juge, que Messire Koyote avait ,en sa qualité de maire, les compétences pour ester en basse justice.
En conséquence de quoi, pour avoir enfreint l'article 8 des décrets cadurciens , ainsi que le coutumier de Guyenne Livre II Chapitre 2 : De la basse Justice.
De l’Escroquerie :
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.
Moi , Zorgl , déclare l'accusé coupable et le condamne pour son obstinence et non respect des lois en vigueur à la peine suivante : un jour de prison ferme et 30 écus d'amende .
Qu'il en soit ainsi.
A Bordeaux , le 17/12/1457 , Zorgl pour le Duché de Guyenne.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 1 jour de prison ferme

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