Silene Escroquerie 1458

Procès ayant opposé Silene à la mairie de Bazas

Silene était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : leepo
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 12/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Bazas

Acte d'accusation :

Citation :: eepo maire de bazas entra dans la salle du prétoire un dossier sous le bras, il jeta un 'il à droite et à gauche ....Vide , il s'approcha du bureau s'assit sur le banc en attendant le juge; Il relut le dossier...oui pas de doute une bonne vieille escroquerie soudain il dressa l'oreille..du bruit ..Le juge Barryroots entra .
Il se leva et s'approcha de la barre, salua ce dernier, et entra dans le vif du sujet.

messire le juge

en ce jour du 5 février de l'an de grâce MCDLVIII je viens porter une plainte contre le dame silene pour escroquerie .
En effet ce quidam ici présent a enfreint les lois du coutumier qui sont définies comme suit au chapitre deux de ce dernier

De l'Escroquerie :
' Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d'escroquerie.
' Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.

ainsi que la violation du décrets N° 4 en vigueur de Bazas
* DECRET MUNICIPAL N°4 : Des marchands et voyageurs étranger

A compter du 1 décembre 1457 , tous voyageurs ou marchands non guyennois peuvent acheter et vendre leurs produits sur le marché de bazas sans autorisation de la mairie mais en respectant la grille des prix...Toute fois il ne pourront vendre ou acheter sans autorisation , les produits de la liste suivante :

Fer
Bois
Fruit
Poissons

Il devrons pour vendre ou acheter ces produits faire une demande a la mairie ou auprès du sergent de police de la ville.
Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie immédiatement en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

L'accusé a acheter 10 stères de bois sur le marché et sans en avoir fait la demande auprès des autorités de la ville de bazas .

Ce faisant il a mis en péril l'équilibre financier de notre marché
ce qui fait qu' il porte atteinte a l'intégrité de la ville et .....même aux détriments des autres Bazadais

Leepo fronça les sourcils et se tourna vers l'accusé

Sachez cependant dame silene que dans sa grande mansuétude la cour vous accorde le droit de vous faire assister d'un avocat
durant la durée du procès

puis se tourne vers le garde

j'appelle maintenant à la barre le témoin messire oradin sergent de police qui a constaté l'infraction

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur,
Je suis désolée de cette infraction commise involontairement. Après le courrier reçu j'ai mis les stères sur le marché et au même prix comme on me le demandais.
Je ne comprends donc pas vraiment ce que je fais ici d'autant plus que je ne vois aucune preuve apportée contre moi.

Avec tous mes respects votre Honneur

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Leepo s'avance ..

Messire le juge , l'accusé dit que nous n'apportons pas de preuves , mais la ville a un décret qui stipule qu'il est interdit a un étranger d'acheter du bois .

Messire le juge , je demande que cette personne soit condamnée a 30 écus d'amende pour le préjudice occasionner a bazas et au duché par la même occasion.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé orandin à la barre :

Citation :: randin entra dans la salle, regarda rapidement les personnes présentes, se présenta et annonça finalement son témoignage :

Votre honneur,

Le 02 Février, je reçois une plainte du maire contre Dame Silene car elle n'avait pas une autorisation pour acheter du bois.

Conformément à la procédure, j'ai envoyé une lettre d'arrangement le 02 Février, puis suite, j'ai envoyé un courrier de rappel le03 Février, sans réponse aucune de la part de l'accusé.

Voici votre Honneur.
Orandin salua la cour puis se retira.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le juge Barry Roots prit la parole à la fin des débats. Il regrettait la désinvolture dont faisait pruve l'accusée.

Messire Leepo, nous vous avons entendu. Nous tenons ici à faire savoir à tous, et en particulier aux maires de nos villes dont nous saluons le labeur, que notre tribunal souhaite se poser en défenseur des honnêtes gens, et protéger l'industrie du duché face aux agissements égoistes de spéculateurs avaricieux.

Voici mon verdict :

Citation :: Attendu que le 2 février 1458, l'accusée Silène a acheté 10 stères de bois sur le marché de Bazas, sans aucune autorisation,

Attendu que l'accusée Silène n'a répondu à aucun des deux courriers envoyés le 2 et 3 février 1458, par le sergent de police de Bazas, Messire Orandin, comme il vient ici de le témoigner

Attendu par ailleurs que selon le décret municipal n° 4 de Bazas, ** devrons pour vendre ou acheter ces produits faire une demande a la mairie ou auprès du sergent de police de la ville.
Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie immédiatement en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas**

Attendu que l'accusée Silène affirme avoir remis ces 10 stères de bois en vente sur le marché, mais n'en fournit pas la preuve

Attendu que par ailleurs, que même si l'accusée Silène a revendu ce bois comme elle l'affirme, l'infraction au décret n'en est pas moins constituée puisqu'elle n'avait pas demandé la permission de l'acheter,

Attendu d'autre part que cet achat n'a aucune utilité pour l'activité économique de l'accusée Silène et que l'on peut en déduire une volonté de spéculation,

Le tribunal de Guyenne, présidé par Barry Roots, en ce 12 février 1458, juge la dénommée Silène coupable d'avoir enfreint la loi de Guyenne, en l'espèce le décret municipal n° 4 de la ville de Bazas, et la condamne pour escroquerie à verser une amende de 30 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus