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 Nerva anciennement Therescator - TOP - Coupable banni 1 mois

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Fradou
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Fradou


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Nerva anciennement Therescator - TOP - Coupable banni 1 mois Empty
MessageSujet: Nerva anciennement Therescator - TOP - Coupable banni 1 mois   Nerva anciennement Therescator - TOP - Coupable banni 1 mois EmptyMer 9 Juin - 17:22

Juge : Nessty

Procès instruit par : Ruthenix (procureur)

Accusé : Nerva
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Max69lyon ; Trynity

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 jours de prison + 1 mois de banissement


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*on était venu sortir le procureur du lit a l aube pour qu il vienne étudier un dossier urgent .ca tombait mal il etait en train de mettre une pété a la maman .c était une fois par mois et ça tombait ce jour la .c est donc de fort mauvaise humeur qu il arriva au tribunal*

-Votre Honneur, en ce 2ème jour du mois de Mai de l'an 1458, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour trouble à l,ordre public engagé à l'encontre de sieur Therescator.

Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois tourangelles qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! Sauf si c'est un cul-de-jatte...

----------------------------------------

ACTE D'ACCUSATION

Accusée: Therescator
Victime: Max de mions.(max69lyon pour IG)
Accusation : Duché de Touraine
Lieu: entre Tours et Loches
date: dans la nuit du 1 au 2 mai 1458
Motifs: trouble a l ordre public pour brigandage.
Faits reprochés en date du 2 mai 1458: Messire max de myons, effectuait un trajet sur la route de Tours à Loches quand il a été attaqué par un individus qui l a délesté de quelques écus, deux fruits et trois jours de pain .apres la description de celui ci en taverne,il a été reconnu comme étant le sieur Therescator.

Preuve ou divers éléments concernant le dossier:

Extrait du dépot de plainte du poste de police du village de Loches:
( https://2img.net/r/ihimizer/img256/7426/proch.png )

Validation du dit acte le 2eme jour du mois de mai de l'an 1458.

---------------------------------------

Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans le présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d�autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

ruthenix de montignac
procureur de touraine

----------------------------------------

Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représenterai dans ce dossier la partie plaignante à savoir sieur,max69lyon.


J informe le prévenu qu il peux se faire représenter par un avocat s il le souhaite comme le signale notre coutumier.

*le procureur avait fini ,il grommela dans sa barbe :pourvu que ca dure pas des heures ,j ai un travail a terminer moi pff*

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*c était l heure du réquisitoire ,le procureur se leva .il voulait celui ci précis mais surtout court car bobonne l attendait a la maison et il ne voulait pas attendre noel pour une prochaine fois*

votre honneur ,mesdames et messieurs . je vais etre cour car tout est limpide dans ce dossier .messire therescator n a pas dénié ce déplacer pour assumer son acte .c est un lache .tout comme le fait de s attaquer a un homme d église ,un enfant ou une vieille est lache . comment ce pauvre bougre(montre max de myons du doigt)empétré dans sa soutane comme je le suis dans cette ra grrr foutu robe (s énerve et se débat avec ses manches)pouvait il se défendre .il n avais aucune chance .madame la juge ,je ne retiendrai pas la récidive comme le demande messire max car les preuves ne nous sont pas parvenu ; par contre je retiens la fuite qui a elle seule prouve la culpabilité de messire therescator et est un acte aggravant .

je demande donc a l encontre de messire therescator une peine de 6 jours de prison ,un bannissement de trois mois de touraine ainsi que 100 ecus d amendes .

*le procureur repris sa place en soupirant ,pour sur que si l accusé avait été la ,il l aurai poussé pour gagner du temps .il se tourna vers la juge et lui faisait des petits coups de tete pour l inviter a continuer .

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
L'accusation a appelé Max69lyon à la barre

Max avait été appelé à la barre par le procureur. Il s'y présenta avec l'assurance que donne l'ancienneté et l'habitude. Se raclant la gorge, il prit la parole:
"Votre honneur, messire procureur,
Je suis Max, seigneur de Mions, Capitaine Episcopal de la province de Vienne.
Comme vous me l�avez mandé, me voilà ici pour témoigner de ma mésaventure.
Je jure de ne vous dire que la vérité, et de la dire entière !

Le 2 mai, peu avant l�aube, je voyageais entre Tours et Loches. Je venais de passer la carrière lorsque je fus assailli violemment par derrière. Les coups tombèrent trop vite pour que je puisse me défendre, et je fus rapidement à terre. Mon agresseur me fouilla alors et me vola quelques écus, deux fruits et mes réserves de pain pour trois jours. Lorsque je gagnais enfin Loches, je contais ma mésaventure à mes frères de la Garde Episcopale, qui m�hébergent, et ceux-ci reconnurent à la description que j�en fis, le dénommé Therescator, visiblement réputé pour ce genre de méfait dans les environs. C�est cette notion de récidive qui me poussa à porter plainte près le lieutenant de police de Loches. J�espère, votre honneur, que mon témoignage vous aura été utile dans cette affaire, et qu�il vous permettra de rendre justice. »

Puis le vieux noble se retira sur un des bancs de la salle pour y attendre le verdict.

Citation :
L'accusation a appelé Trynity à la barre

Le prévôt avait assisté aux premières minutes du procès.Maintenant c'était à son tour de témoigner.
Elle devait lire un courrier reçu de la part de Spm une personne qu'elle connaissait de longue date.
Trynity se leva et se diriga vers la barre.
Déplia le parchemin, regarda la juge sans aucunes émotions.
Son regard se diriga vers Ruthenix procureur celui ci lui fit un signe de l'oeil pour lui faire comprendre qu'elle pouvait commencer sa lecture.


Bonjour Trynity,

Des preuves, ma foi, hormis ma bonne foi, je n'en ai guère (je n'avais même pas screené l'événement, vu que je voyageais avec maxi 3 écus en poche !)

Comme indiqué lors de mon passage au guet de Tours le lendemain matin, je suis sûr et certain que :
1. c'était un homme (commençons par l'évident !)
2. il était vêtu de jaune et de noir, tel une guêpe
3. il parlait avec un accent prononcé du nord (Artois ou Picardie), j'ai pu facilement m'en rendre compte car nous avons eu des marchands de ce coin qui sont passés par Tours jadis pour des échanges.

Trynity marqua une pause pour reprendre sa respiration.

4. il n'était pas un gringalet, loin de là. Car même sans être un militaire aguerri et endurci, je ne suis pas non plus un maigrelet désarmé... enfin, je crois !
5. c'était dans la nuit du 1er au 2 mai : je revenais du Berry et avais fait auparavant halte à Loches avant de rallier Tours.

Malheureusement, je voyageais seul. En approchant de Tours, j'ai juste reconnu sur la route Max69lyon que je ne connais que parce qu'il m'a vendu des fruits de notre verger au dernier concours de cueillette. Je pense qu'il devait lui aussi venir de Loches, mais nous n'étions pas ensemble sur la route.

Trynity marqua une pause..puis repris

Pour conclure, en allant signaler l'agression au guet, mon objectif était surtout que d'éventuels autres voyageurs soient alertés du risque et que la maréchaussée puisse aller déloger le coquin. Pour mes quelques écus perdus, franchement, je préfère les avoir perdus et avoir conservé mon intégrité physique !

amicalement,
Spm

Trynity termina sa lecture tout en roulant le parchemin.
Je tiens à signaler que j'ai reçu cette missive le 6éme jour du mois de Mai 1458 et que celui fut écrit de la propre main de Sieur Spm

Citation :
Verdict de la Cour

*La jugelote s'était amusée pendant toute l'audience à surveiller ce vieux bouc de Ruth se débattre avec sa nouvelle robe de pro de la cure. Une chance que l'ancienne haut-fonctionnaire ayant occupé la place de procureur lors du précédent mandat ducal ne lui ait pas légué sa vesture : surement une robre de magistrat trop petite et surtout pleine de froufrous quand on connaissait un peu le gout féminin de la dame. Le gaillard gesticulant devant l'enchignonnée aurait encore plus eu l'air ridicule. Mais puisque ce dernier semblait fort empressé à retourner en son foyer ou en taverne, Nessty se prit un malin plaisir de faire trainer son jugement... sadique comme elle était ! Si déjà le prévenu s'était barré, abandonnant ainsi son droit à se défendre, et qu'elle n'aurait pas le bonheur de l'envoyer à la torture en place publique, elle reportait tout cela sur Ruth, le bouc... émissaire.

La jugelote se gratta le chignon un instant avant de commencer à parler.*

Il est à noter un que dans le cadre de cette affaire le duché de Touraine a du mener une longue et couteuse enquête afin de retrouver les traces de ce maraud. Et oui, j'ai eu là une facture pour plus de 150 écus de pots de vin, sans précision quant aux cépages. Une somme faramineuse versée à diverses personnes afin de retrouver la trace de sieur Therescator. De cette enquête en est sorti un fait nouveau : le prévenu se cache sous une nouvelle identité et c'est donc avec son nom actuel de sieur Nerva que je rendrai le verdict.

Entendu que le sir Max69lyon est un homme honorable de part sa fonction épiscopale, ceci rend à mes yeux double valeur à son serment et son témoignage;
Entendu que sir Max69lyon affirme qu'il y a eu viol avec violence, je retiens contre Therescator dict Nerva l'accusation de délit grave pour vol aggravé explicité dans l'article 2.2.6. de notre coutumier;
Entendu que dame Trynity a présenté devant cette cour la missive accablante de sieur Spm, notable tourangeaux, selon lesquelles ce dernier a également été victime dans la nuit du 1er au 2 mai d'un ignoble un homme et qu'il a atteste avoir vu sieur Max69lyon sur la route;
Entendu que nous sommes donc en présence d'une récidive commise sur nos terres tourangelles, même si le procureur ne pouvait en faire état avant le témoignage apporté à l'instant par lecture de dame la prévôte:;
Entendu que sieur Therescator dict Nerva n'a point pris la peine de se présenter ou se faire représenter par un avocat devant notre cour de justice, il a commis un acte de fuite conformément à l'article 2.4.11. de notre coutumier;
Entendu que sieur Therescator dict Nerva a modifié son nom sans en référer à la présente cour de justice, je considère qu'il y a eu falsification d'identité afin de se soustraire à ce procès selon l'article 2.4.5. de notre coutumier

Pour toutes les raisons précitées et celles invoquées par notre procureur, moi, Nessty juge de Touraine, saine de corps et d'esprit sous mon chignon, contrainte à la sobriété en ces honorables lieux, je prononce en ce 15ème jour de mai 1458 au nom de notre duc régnant sir Pierre de Val de Loire la culpabilité pour Trouble à l'Ordre Public de sieur Nerva anciennement dict Therescator dans l'affaire l'opposant à notre magnifique duché de Touraine.

De l'enquête coûteuse menée, nous détenons également l'information que sieur Nerva anciennement dict Therescator est un érudit propriétaire de champs et échoppe en Artois. On ne peut donc pas considérer le bougre comme un vulgaire pouilleux obligé de détrousser les passants pour survivre malgré son insolvabilité apparente. Nous le soupçonnons même de dissimuler le fruit de ses larcins dans ses bottes, son chapeau ou peut être même dans ses braies...

J'aurais espéré pouvoir condamner le prévenu à restituer les biens volés aux victimes et à recouvrir les frais de l'enquête en plus de la peine proposée par notre procureur. Or l'absence du coupable, son insolvabilité et la gravité des délits m'imposent à commuer toute amende en jours de prison supplémentaire. Ainsi nous évoquons le Très Haut pour qu'il emprisonne à sa convenance Nerva anciennement dict Therescator pendant 10 jours à compter d'aujourd'hui. Nous rajoutons que conformément à notre coutumier, Nerva anciennement dict Therescator est banni de nos terres tourangelles pour une durée d'un mois. S'il lui venait à l'idée de revenir sur ses pas pour me remercier de l'absence de clémence à son égard ou autre motif, nos braves soldats le zigouilleront sans état d'âme à coups de gourdin clouté dont je m'en vais les pourvoir dès la fin de la présente audience.

Que justice soit rendue au nom de la Touraine et des malheureuses victimes de sieur Nerva ! Que cloportes, blattes et cafards tiennent compagnie à ce brigand ! Qu'Aristote soit le bras de nos geôliers !

VLAN !

*La jugelote avait parlé. Elle regarde Ruth en souriant et lui dit : *

Tu crois que le Stote va trouver l'bougre et le coller au gniouf ?
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