[Trouble à l'ordre public] Ricardinho

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ricardinho au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ricardinho était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Votre honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Ricardinho, à Orleans. En effet, cet homme est accusé d'usage de sorcellerie en public, et dans le cadre de l'exercice de son rôle de juge remplaçant . Preuve en est ses accablants comptes rendus en les procès anterieurs, où il s'est servi de sa magie noire pour fabriquer des preuves (screens) et exercer son autorité sur les affaires en cours à l'époque des faits. Il est totalement révulsant et inadmissible de laisser des hérétiques gouverner nos institutions, et exercer leurs fomentations obscures sous le couvert d'un duché aussi respectable que le notre. Peine capitale est requise, que justice soit faite.

Acte d accusation établi le 08 du mois d'Avril de l'an de grâce 1458,
A Orleans,
Par Sadnezz
Procureur d'Orleans.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Ric avait hate de voir comment allait se finir cette mascarade et en profita pour boire une bonne bière pour passer le temps...[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été relaxé.
Avant de prendre toute décision concernant le cas du prévenu, j�indique que l� acte d�accusation sur lequel je dois statuer aujourd�hui, ne repose sur aucun fondement juridique.


En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l�attention d�un juge qui n�avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les élus et tombant sous le coup de la loi du duché.


Ainsi, considérant l�illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l�acte d�accusation n�a aucune valeur juridique.


En conséquence, aucune charge n�est retenue contre le prévenu.


Messire Ricardinho, vous êtes relaxé.


Orléans, le 19 mai de l�an de grasce 1458[/quote]