Bigbossmegaboss - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Bigbossmegaboss à la mairie de Marmande.

Bigbossmegaboss était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Marmande
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 24/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Marmande

Acte d'accusation :

Citation :: Sujet: [escroquerie] Bigbossmegaboss Jeu 9 Avr - 17:24

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Ville de Montauban contre Bigbossmegaboss

Chef d'accusation : escroquerie
Suspect : Bigbossmegaboss
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bigbossmegaboss
Casier judiciaire vierge.

Responsable de la plainte : Ayorjo, sergent de Montauban.

Victime : ville de Montauban

Témoin : Ayorjo, sergent de Montauban, denrées achetées par mandat.

Preuves :

Courriers :

1er courrier le 30 Mars 1457

Citation:
Messire Bigbossmegaboss,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Messire Ayorjo, Sergent de Police de Montauban.
Il apparait à nos services de police que vous avez vendu du bois à 10 écus.

Nous vous rappelons le décret concernant la vente de bois sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.

Décret 1 :

Article 1 : Prix conseillés (et maximum légaux A NE PAS DEPASSER) sur le marché
-bois ==> 3,50........4,00

Il est interdit de vendre du bois au delà de 4,00 écus écus à Montauban sous peine de poursuites judiciaires.
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LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des decrets municipaux.

Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les lois de la Guyenne ici sur la gargote Guyennoise
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Je vous demande donc d'enlever tout les articles mit en vente à prix illégaux, que vous pourrez remettre en vente par la suite aux prix autorisés selon la marchandise.

Je vous demande aussi de me contacter pour racheter le bois au même prix que vous me l'avez vendu.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter d'aujourd'hui pour régulariser cette infraction et me contacter pour le rachat. Sans réponse de votre part d'ici mercredi, un dossier de plainte pour escroquerie devra être monté contre vous.

Pour annuler la vente de vos produits voici la procédure:
Village ==> Marché ==> Vos ordres d'achat et de vente ===>annuler la vente

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Ayorjo, sergent de Montauban,
Fait et Envoyé Le 30 Mars 1457

Réponse à ce courrier :
Citation:
Ce messire n'ayant pas retiré son bois, achat d'un stère puis envoi d'un 2e courrier le 8 Avril 1457

Citation:
Bonjour,

Cela fait la deuxième fois que je vous prends à vendre du bois à 10 écus. Je vous avais pourtant prévenu, et vous m'aviez répondu.
Je suis donc obligé de vous verbaliser.
Je vais mettre en vente le stère de bois que je vous ai acheté, majoré d'une amende de 2 écus (amende calculée ainsi : différence entre prix mini et maxi du bois
multiplié par 2, soit 0,50 écus x 2, multiplié encore une fois par deux puisque je vous y reprend à deux fois).

Veuillez immédiatement retirer toutes marchandises illégales du marché (-marché- puis -mes ordres d'achat et de vente- puis -annuler-).
Et je vous laisse 48 heures pour racheter le stère -amende- au prix de 12 écus que vous trouverez au marché.
Passé ce délai je lancerai une plainte pour escroquerie qui vous emmenera au tribunal.

Cordialement,
Ayorjo, Sgt de Montauban,
Le 8 Avril 1457

Réponse à ce courrier :
Citation:
Ce messire refuse apparemment tout arrangement, j'ai donc préparé cette plainte qui pourra être lancée dès demain.

Ayorjo. Sergent, Montauban.

[escroquerie] Bigbossmegaboss

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Ayorjo à la barre :

Citation :: *Ayorjo se présenta à la barre*

Bien le bonjour.
Comme vous avez pu le constaté je vous ai apporté tous les éléments prouvant que Messire Bigbossmegaboss vendait du bois à 10 écus alors qu'à Montauban le prix est règlementé, à 4 écus maximum.
Un courrier a été envoyé pour régler le problème à l'amiable, expliquant comment retirer les marchandises du marché. Ce Messire s'est même excusé. Mais constatant qu'il n'avait pas retiré son bois, une amende lui a été donné.
Suite à un deuxième courrier concernant cette amende, Messire Bigbossmegaboss nie avoir vendu du bois, alors que j'ai apporté la preuve par trois fois de la vente de stères à 10 écus.
Refusant, ou tout du moins ne prêtant pas attention aux décrets en vigueur, ainsi que le règlement de son affaire au niveau municipal, j'ai donc du envoyer cette affaire ici même au tribunal.

*Ayorjo retourna dans un coin afin de suivre la suite du procès, restant à disposition au cas où*

Enoncé du verdict :

Citation :: * Un procès ennuyeux à mourir venait de s'achever, aussi Lorca se dépécha t'il d'expédier le verdict pour pouvoir retrouver plus vite son atelier où il était en train de concevoir un nouveau modèle de barque qui, si ses calculs étaient bons, gagnerait 1 noeud par heure grâce à un nouveau profilé de quille. *

En ce vendredi 24 Avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, Juge du duché de Guyenne, au nom du régent Garzimlebo, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché, déclarons que :

Dans l'affaire opposant la mairie de Montauban, ici représentée par son maire Zephyra, et le dénommé Bigbossmegaboss dans le cadre d'un procès pour escroquerie où il était reproché au prévenu une vente de stères de bois au dessus du prix maximal, déclarons que :

Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.

Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.

Vu la légéreté des faits reprochés

Après avoir écouté le témoignage du sergent Ayorjo

Après avoir attendu en vain une défense de l'accusé

Après avoir constaté la faiblesse de l'acte d'accusation et l'absence de réquisitoire

Déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une peine d'une journée de prison assortie d'une amende symbolique de 1 écu.

Justice est rendue

* coup de harpon sur le parquet *

N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats.

« Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but. »

* se lève, ramenant sa robe autour de lui *

L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 1 écu.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 1 jour de prison ferme