Knorr T.O.P 1457

Procès ayant opposé Knorr au Duché de Guyenne

Knorr était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca /Fishcat
Nom du juge : Phillau/Lorca
Date du verdict : 09/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Voilà donc un bon nombre de personnes qui n'en avaient que faire des lois Guyennoises, alors Fishcat devait instruire bon nombre de procès en ce jour. Elle fit son entrée dans le tribunal, salua la Cour puis commença les nombreuses mises en accusation de la journée. *

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce vingt-cinq mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Knorr sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Messire Betoval procureur par intérim, dans sa grande bonté et dans un soucis de justice vous a envoyé le courrier suivant qui vous informe du décret en vigueur concernant la fermeture de nos frontières et qui vous laisse le temps nécessaire pour quitter la Guyenne sans demande de régularisation acceptée par les autorités compétentes, or à ce jour je constate que vous êtes toujours en Guyenne.

* La procure déroule le parchemin que lui a laissé son collègue Betoval et le lit d'une voix forte et posée *

Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Citation:
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne.

Aucun laissé passé ne vous a été accordé, de plus vous n'avez prêté aucune attention à la mise en garde que vous avez reçu, voilà pourquoi en ce jour vous vous retrouvez au sein de ce tribunal.

Alors Messire Knorr, qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Knorr s'avança a la barre et pris la parole:

Bonjour,

J'ai bien pris en compte du courrier qui m'a été envoyé par Messire Betoval, le 23 mai 1457, que j'ai répondu le jour même, en lui demandant comment avoir un laissé passé et il m'a répondu, toujours le jour même,qu'il fallait s'adresser au Prévot Ombres, ce que je fis et Dame Ombres m'a alors répondu,le 24 mai 1457, que le laissé passé que j'avais demandé m'avait été annulé.

Et donc, pendant tout ce temps où j'attendais la réponse, j'étais toujours en Guyenne. Et le jour, où je l'ai reçus, le 24 mai 1457, j'entreprenais déjà une activité,m'empêchant de partir de la Guyenne.

Mais j'allais partir le lendemain, donc aujourd'hui,a Salart, pour me rendre hors de la Guyenne comme demandé et là que vois-je un courrier du tribunal qui m'accuse et qui m'appelle a plaidoyer pour le faite de vouloir quitter la Guyenne, moi qui avait décidé de quitter vos frontière, vous me faite encors rester a cause ce jugement.

Sa sera tout, Bonne journée,

Knorr se retira et alla s'assoir tranquillement.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le juge,

l'accusé nous a manifesté sa volonté de se plier aux loys,d'ailleurs par sources sures je peux confirmer qu'il se trouve toujours en Guyenne pour assister à son procès, ce qui prouve la bonne foi de l'accusé. Je n'ai point l'habitude de demander la clémence mais je suis persuadée que dans ce cas c'est ce qui prévaut.
Merci de m'avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Knorr se réavança a la barre et pris de nouveau la parole:

Je vous remercie de ce que vous avez énoncé et je n'ai aucune autre chose a rajouter.

Knorr alla se rassoire.
J'attends patiemment le verdict du jugement, pour pouvoir quitter au plus vite la Guyenne, comme convenu.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuvième jour du mois de juin de l’an de grasce 1457, moi, Phillau d’Harlegnan, Seigneur d’Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de la coopération de l’accusé,
Du fait de la demande de l’accusation,
Du fait de la volonté manifeste de l’accusé de se conformer à nos lois

J’ai décidé de suivre les réquisitions du procureur, je relaxe donc messire Knorr.

Qu’il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

» Mwa T.O.P 1457
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» Ravaillac T.O.P 1457
» Thl9395 T.O.P 1457