Nessa_liriel T.O.P 1457

Procès ayant opposé Nessa_liriel au Duché de Guyenne

Nessa_liriel était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :

Votre excellence

En ce 13 juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre nessa_liriel. En effet, celle ci a été aperçue en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'elle ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :


Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.


Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusée a non seulement montré qu'elle ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'elle a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusée *

Accusée, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation marc_antoineix, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonjour,
Lors de mon arrivée à Blaye, j'ai reçu un message de Ryms me souhaitant la bienvenue. Dans ce même message il m'a écrit:

''Je vous prierais de me dire par courrier quel est le but de votre venue et combien de temps souhaitez vous y rester."

Je lui ai alors répondu que je n'étais que de passage dans cette ville et que je comptais me rendre à la Flèche retrouver ma famille en compagnie de mon fils keo_seaghan (qui est lui aussi accusé de TOP).

Monsieur Ryms n'a pas répondu à mon mail et on ne m'a pas avertit que j'étais dans l'illégalité.

Là où je suis dans l'erreur, c'est que je ne me suis pas rendue à la mairie où c'est clairement écrit qu'il faut une autorisation pour passer sur vos terres. Je tiens donc à m'excuser de cet oubli et je m'engage à demander une autorisation au prévost dame Isambre si c'est encore possible de le faire et/ou je m'engage à quitter très rapidement votre territoire.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Les lois sont disponibles en place publique. quand on arrive dans une nouvelle province, on s'informe des lois en vigueur. Vous ne l'avez pas fait, vous etes donc en faute.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre honneur,




Certes, je ne disposais point de laisser-passer. Cependant, je me représente ici devant vous pour protester de ma bonne foi, et solliciter la relaxe.




En effet, je vais vous prouver que, d'une part, je n'avais aucune mauvaise intention en venant en Guyenne, mais surtout que, si j'ignorais tout du décret dont parle messire le procureur, la faute ne m'en revient pas. Dès lors, nous jugeons une condamnation injustifiée.




Concernant mes bonnes intentions, voyez-plutôt! Dès réception du courrier du douanier, ma mère et moi lui avons fourni les informations qu'il demandait. Dès que messire le procureur nous a informé du décret de fermeture des frontières, nous nous sommes mis en ordre. Ceci, je pense, prouve notre bonne fois.




Ensuite, nous estimons que, si nous ignorions bien ce décret, la faute en revient aux services du grand duché de Guyenne. En effet :


Le courrier que nous avons reçu du douanier contenait, selon ses mots : « tous les décrets en application. » Ce courrier ne mentionnait pas l'existence du décret de fermeture des frontières.


Messire le procureur nous parle d'une lettre spécifique visant à informer les voyageurs de ce décrets. Cette lettre, nous ne l'avons point reçue.


Le coutumier de Guyenne, affiché en gargote, ne contient point le décret dont parle messire le procureur.

Pour toutes ces raisons, nous estimons déraisonnable de nous tenir pour responsable de l'absence de laisser-passer lors de notre arrivée. Je rappelle en outre que nous disposons à présent d'un laisser passer en règle.

Votre honneur, nous sommes certain que le duché de Guyenne corrigera rapidement ces légers dysfonctionnements, en particulier l'absence de visibilité du décret concerné. Nous demandons, toutefois, la relaxe.

L'accusation a appelé Marc_antoineix à la barre :

Citation :

ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :

*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu de la régularisation de l'accusé,

Dame Nessa_liriel, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous. Mais que l'on ne vous y reprenne plus.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.