Kyria T.O.P 1457

Procès ayant opposé Kyria au Duché de Guyenne

Kyria était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: - Kyria/Guyenne - TOP - LPS - CM Kindjal -

En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Kyria. En effet, celle-ci a été aperçu à Montauban et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusée, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Kindjal, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Le jeune femme ouvrit de grands yeux étonnés...certes elle était surprise que l'on puisse avoir la certitude de sa personne sur la simple couleur de sa vesture et de ses cheveux...car en ces royaumes ils devaient être des centaines de milliers à ce promener ainsi vêtus sur les chemins, la couleur des cheveux étant ma foi fort commune, sans parler de son sexe...au moins la moitié de la populace devait partager ce trait avec elle...enfin bon...elle n'allait pas dire le contraire, ne se sentant pas en tord...elle n'avait en effet ni volé, ni fait la moindre transaction sur la marché et encore moins tué...quand au crime qu'on lui reprochait...ne pas avoir de laisser-passer...elle se demanda un instant ce qu'était un laisser-passer...elle était fort jeune et bien ingénue...de plus ne sachant ni lire ni écrire les formalités administratives lui étaient inconnues...elle hésita sur la conduite à tenir et se décida pour la franchise...

Je suis désolée Messires et dames si ma conduite vous a heurtée, je ne savais point qu'il fallu un...laisser-passer pour marcher sur les routes...je ne sais d'ailleurs pas comment obtenir ce...laisser-passer...voyez vous j'ai rencontré quelques amis voyageurs et j'ai décidé de les accompagner pour voir le monde...mon crime se limite à la curiosité des choses qui m'entoure...j'espère donc en votre indulgence.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Le procureur fit craquer ses phalanges et se leva.*

Dame Kyria, vous n'êtes pas sans savoir que la Guyenne a traversé une période troublée et que par conséquent nous nous sommes prémunis des intrusions.

De plus, il faut vous tenir au courant des normes en vigueur, mais cela arrive même aux meilleurs d'entre nous.

Un nouveau décret concernant la qualité de sujet Guyennois est paru ce 9 juillet et je ne m'étais mis à jour, je vous prie de m'en excuser, mais il ne change rien à notre affaire.

En revanche, de votre propre aveu comme des constatations de la prévôté, vous êtes en infractions.

Je demande à votre encontre un travail d'intéret publique conformément à l'article 4, livre II du Coutumier de Guyenne. Ainsi sans avoir à en souffir vous nous rendrez service.

*Charles alla se rasseoir.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Ce qu'elle venait d'entendre la laissait perplexe... Abordée la veille au soir par l'avocat stagiaire la jeune femme, lui avait confié sans peur ses démélés judiciaires et celui ci en souriant lui avait laissé entendre qu'elle ne risquait que peu de chose.

Etrange chose que la justice des hommes...et tout autant étrange cette manière des uns de contourner ce qu'édictent les autres.

Elle se sourit à elle même en imaginant les intervenants soudain transformés en chat et souris. Restait à savoir qui jouait le rôle du félin.

Pour elle le risque n'était pas bien grand...un travail d'intérêt général ? pourquoi pas...mais elle risquait de perdre de vue ses camarades de route...la relax serait mieux sans doute...il ne restait qu'à attendre la décision...

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: * lorca se presenta devant le juge de guyenne *

Excellence...

* une petite note d ironie percait dans sa voix *

Pas la peine que je me presente, mais je rappellerai neanmoins ma qualite de batonnier de guyenne et stagiaire de l ordre du dragon...

Bref, nous sommes ici en face d'un cas manifeste de vice de forme, et malgre les denegations du procureur, l'accuse se voit poursuivi pour un crime qu'elle n a pas commis.

En effet, on ne peut lui reprocher de ne pas etre sujet de guyenne selon une loi qui n'existe pas, ce qui signifie qu'on ne lui reprochait rien du tout. Car pour etre accuse de ne pas avoir de LP, il faut ne pas etre sujet de Guyenne et ne pas avoir recu le precieux sesame. Or la loi precisant les conditions pour etre sujet de Guyenne ayant fait defaut, je demande la relaxe de l'accusee.

Je suis certains que le juge se refusera a condamner une personne sur une loi inexistante, c est a dire, sur du vent.

* Lorca salua et passa a l'affaire suivante *

L'accusation a appelé Kindjal à la barre :

Citation :: Kindjal toussota, finissant par trouver la page adéquate du carnet. Elle leva les yeux vers le Juge et le Procureur qui la regardaient en silence puis dix bonnes minutes puis s'inclina à nouveau.
"Voilà, je... j'ai trouvé. Dans la nuit du 12 au 13 juillet... je patrouillais quand j'ai vu arriver une dame en armes, aux cheveux aussi sombres que ses vêtements et aux bottes rouges... Oui une femme remarque ce genre de détails."

Kindjal sentit qu'elle perdait l'attention de l'audience masculine et écourta. Elle se tourna vers Kyria et hocha la tête.
"C'est effectivement cette jeune Dame que j'ai aperçue. J'ai fait mon rapport au bureau des chefs-maréchaux et j'ai constaté aux douanes qu'elle était sur notre territoire sans laisser-passer."

Elle fit une courte révérence et quitta la barre

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'erreur de la procure

Dame Kyria, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

» Simone_de_beauvoir T.O.P 1457
» Mwa T.O.P 1457
» Pingouin T.O.P 1457
» Nethi T.O.P 1457
» Nicod T.O.P 1457