Carminian - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Carminian au Duché de Guyenne

Carminian était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu [b]concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Guyenne/Carminian - TOP - LPS - CM Seprian59

En ce 21ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Carminian. En effet, celui-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini par le décret du 8 juillet MCDLVII:

« article 1 : de la définition du sujet guyennois
- On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à un avocat..

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Seprian59, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne..

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Carminian s'avança devant ses juges une fois l'acte d'accusation lut. Elle était mortifiée de se retrouver là alors qu'elle même avait tenu, il y a quelques temps déjà le rôle d'accusateur pour son comté. Fatiguée, poussiéreuse, n'ayant aucune excuse que sa propre étourderie, elle n'y alla pas par quatre chemins. Un regard à sa marraine Ileyda, présente dans l'assemblée, lui donna le courage de prononcer à haute voix ces quelques phrases.*

"Messire Procureur, Votre Honneur, permettez moi tout d'abord d'affirmer ma féminité. J'ai été longuement malade ces derniers temps, je suis amaigrie et poussiéreuse, mais je préfèrerais, quand même, que vous usiez des termes "la dénommée" et "celle-ci" dans votre accusation.

Mais ceci n'est qu'une vétille, venons-en aux faits. Si l'on m'accuse d'avoir franchi les frontières de la Guyenne sans autorisation, alors je suis sans nul doute coupable et je sais pertinemment que nul n'est censé ignorer la loi. Toutefois, les communications de ces informations, vous en conviendrez sûrement, sont parfois difficile.

Bref, je n'ai été mise au courant qu'hier, à mon arrivée à Blaye, de la fermeture des frontières, par la dame Natalys, sergent de police de Blaye et douanier, qui nous a souhaité la bienvenue, elle. Étant fortement indisposée par le voyage, je suis restée alité toute la journée sans pouvoir donner suite à cette affaire. Ma marraine Ileyda, qui voyage avec moi, témoignera de mon état et de ma bonne foi. Elle-même a écrit à la dame Natalys pour expliquer notre ignorance et notre raison d'être sur vos chemins ainsi qu'à la dame Isambre, qui nous a été présentée comme prévôt des maréchaux, pour implorer son indulgence.

Tout ceci s'est passé hier et aujourd'hui. De toute évidence la justice va très vite et est très occupée ...

Je me permets donc de vous informer ici même que ma marraine, Ileyda, et moi-même, voyageons pacifiquement vers le Nord et que nous allons poursuivre sans plus d'attente notre voyage en espérant déranger le moins possible vos organisations.

Je vous prie d'accepter mes excuses. Je n'ai rien d'autre à ajouter."

*En ayant terminé, Carminian s'inclina profondément devant la Cour.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Madame,

j'ai bien entendu votre déclaration. Mais les lois de Guyenne s'appliquent à tous.

Je demande contre l'accusée une peine mineure d'une journée de travail d'intéret général..

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: messieurs ....
je suis content de votre deliberation cela dit
puis-je vous demandé au lieu d'une journé de travail pour votre comté, que je vous donne
de l'argent a la place....
étant un homme de parole ;et que j'ai un voyage a respecter c'et pour sa que je vous demande cette faveur...
bref je vous laisse juge atend votre deliberation

La défense a appelé Ileyda à la barre :

Citation :: ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites car le délit n'existe plus.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu des aveux,
Compte-tenu du manque de laisser-passer,

Dame Carminian, je vous condamne à une peine de 30 écus.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

» Mwa T.O.P 1457
» Simone_de_beauvoir T.O.P 1457
» Shaizer T.O.P 1457
» Ravaillac T.O.P 1457
» Thl9395 T.O.P 1457