Chti - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Chti au Duché de Guyenne

Chti était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : GuyenneActe d'accusation :

Citation :: En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Chti. En effet, celui-ci a été aperçu à Agen et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l'attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d'entrée sur le territoire, l'itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l'Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l'encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Cyric_le_noir, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour

Comment je pourrai savoir que je ne doit rester plus de deux jours à agen?
La prochaine fois je le saurai.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le juge, monsieur l'accusé.

Je pense qu'il y a un léger malentendu, il ne s'agit pas pour vous de savoir comment vous pourriez connaître la législation de Guyenne, il s'agit de la connaître un point c'est tout.

Vous ne savez peut être pas lire après tout, mais vous savez parler. Demander n'a jamais fait de mal à personne et les services de la douane sont très compétents.

Je requiers contre l'accusé une peine mineure de travail d'intéret général durant une journée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: et quand on vas dans le lien les tables des lois il ne marche pas!

La défense a appelé Lorca à la barre :

Citation :: * lorca se presenta devant le juge de guyenne *

Excellence...

* une petite note d ironie percait dans sa voix *

Pas la peine que je me presente, mais je rappellerai neanmoins ma qualite de batonnier de guyenne et stagiaire de l ordre du dragon...

Bref, nous sommes ici en face d'un cas manifeste de vice de forme, et malgre les denegations du procureur, l'accuse se voit poursuivi pour un crime qu'il n a pas commis.

En effet, on ne peut lui reprocher de ne pas etre sujet de guyenne selon une loi qui n'existe pas, ce qui signifie qu'on ne lui reprochait rien du tout. Car pour etre accuse de ne pas avoir de LP, il faut ne pas etre sujet de Guyenne et ne pas avoir recu le precieux sesame. Or la loi precisant les conditions pour etre sujet de Guyenne ayant fait defaut, je demande la relaxe de l'accuse.

Je suis certains que le juge se refusera a condamner une personne sur une loi inexistante, c est a dire, sur du vent.

* Lorca salua et passa a l'affaire suivante *

L'accusation a appelé Cyric_le_noir à la barre :

Citation :: * Le grand costaux Cyric_le_noir se leva et se mouva jusqu'à la barre. En passant, il salua la cour et débuta son témoignage*

J'le r'connais ! C'est bien lui ouais...

*Cyric pointait du doigt Chti, il enchaina*

Ouais, c'est lui que j'ai surpris faisant le mur sud d'Agen ! Voilà comment que ça s'est passé...

* Cyric pris une profonde respiration et déclara*

Dans la nuit du 14 au 15 Juillet, avec les copains de la milice, on avait organisé un p'tit tournoi de ramponneau pendant not' garde. On s'était installé dans un coin de la ville près de la muraille sud. Bon, on avait aussi quelques fûts de bières pour éviter qu'on se dessèche, c'est à cause de ça d'ailleurs que j'suis tombé nez à nez avec le garçon, là.

*Cyric montrait encore l'individu du doigt*

Ouais, à un moment, à force d'enquiller les litres de bière, j'ai eu envie d'aller m'soulager alors, j'suis parti un peu plus loin...ouais, j'ai pas l'habitude de pisser d'vant les copains, ça s'fait pas ! Donc, je m'éloigne, je tourne derrière un arbre, je sors mon machin, j'me mets au boulot...et v'la t'y pas que j'entends du boucan derrière mon dos. Là, j'me retourne comme si de rien était et je vois l'autre qui me regarde l'air halluciné...

*Cyric se met à rire et reprend*

Ouais...hé hé..parce qu'il venait de sauter d'une corde et en me retournant, j'lui ai uriné dessus figurez-vous !

Alors, ni une ni deux, je range mon engin et j'lui demande ce qui fout ici à cette heure, parce que j'le connais pas et qu'il doit pas être du coin avec sa tête de cureton. Donc, j'en conclue qu'il est rentré en douce et qu'il avait pas d'autorisation.

*Se tournant vers le juge, il ajoute*

Voilà vot' honneur, c'est c'que j'ai vu l'aut' soir !

* Cyric retourna s'assoir à sa place pour suivre la fin de ce procès.*

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: *Charles se leva*

Monsieur le juge, la loi en question, si sa lettre a bien changé par le décret du 8 juillet de cette année, l'esprit en est resté le même et dans notre affaire, cela ne chande rien.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu des aveux,
Compte-tenu du manque de laisser-passer,
compte-tenu de l'emmenagement sur les terres de guyenne,

Messire Chti, je vous condamne à une peine de 10 écus.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus

» Nethi T.O.P 1457
» Nicod T.O.P 1457
» Simone_de_beauvoir T.O.P 1457
» Mwa T.O.P 1457
» Pingouin T.O.P 1457