Steven39 T.O.P 1457

Procès ayant opposé Steven39 au Duché de Guyenne

Steven39 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles de Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: - Steven39/Guyenne - TOP - LPS - CM Natalys

En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Steven39. En effet, celui-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Natalys, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: bonjour,

je suis desolé d'avoir franchie vos terre je ne savait pas quel etait fermé !
les gens que j'avait vu avant ne me l'avait pas dit.
je voulait juste regagné mes terre avec mon coeur (Mika23)

je suis desolé c'et la premiere fois que sa m'ariv steven39

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Monsieur le juge, monsieur l'accusé.

Tout le monde doit respecter la loi.
Vous semblez néanmoins de bonne foi et je ne demande contre vous qu'une peine mineur d'une journée de travail d'intéret général.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

messieurs ....
je suis content de votre deliberation cela dit
puis-je vous demandé au lieu d'une journé de travail pour votre comté, que je vous donne
de l'argent a la place....
étant un homme de parole ;et que j'ai un voyage a respecter c'et pour sa que je vous demande cette faveur...
bref je vous laisse juge atend votre deliberation
merci

L'accusation a appelé Natalys à la barre :

Citation :: Votre excellence, Monsieur le procureur, Mes Dames, Mes Sires...

Je me présente, Natalys ex-maire de Blaye, et Sergent de police du village, accessoirement chef maréchal.

*Natalys prit les documents nécessaires. Puis reprit.*

Il s'avère qu'effectivement, lors du 12 juillet de l'an 1457, la garde que j'ai effectuée ce jour là, j'ai aperçu Messire Steven39. Voici la pièce au dossier :

Rapport du 12 juillet de l'an 1457

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Steven39, Jerome.d, Mika23, Robinus70, et un groupe composé de Nounours31 de Solenn de Geunievres de Alanvega1 de Lankou et de Ramses14.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Julienaigle, Quikidi, et un groupe composé de Merlin7700 de Clingclong et de Xena7700

N'étant point douanier, je n'ai fait que mon rapport au bureau de police de Blaye, voici le dossier de la garde :

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-des-marchaux-f79/rapport-des-chefs-marchaux-blaye-t165-580.htm

*Natalys prit un peu d'eau, elle avait la gorge sèche, suite à ce qu'elle avait entendu..., puis reprit :*

Je voudrais toute fois rajouter qu'effectivement, je n'ai été avertie que depuis peu de l'indisposition de notre douanier. J'ai fait malheureusement le nécessaire que depuis aujourd'hui concernant les courriers de bienvenue. N'étant point lieutenant, du moins pas encore, je n'étais point informée des directives essentielles... Par contre, il y a une notification sur le panneau de la mairie indiquant le fait que les frontières sont fermées, en voici une copie :

**Attention ! A tous les voyageurs ! les Frontières de Guyenne sont fermées, demander un laisser-passé au prévost dame Isambre.
Marchands ambulants : merci de vous faire connaitre dès votre arrivée à Blaye avant de vous rendre au marché.**

Voilà, j'espère avoir répondu à toutes vos interrogations concernant ce dossier.

*Natalys espérait que cela suffirait, elle se rassit et attendit la suite.*

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites dans le cadre d'une rétroactivité in mitius.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu des aveux
Compte-tenu du manque de laisser-passer
Compte-tenu de la demande de l'accusé,

Messire Steven39, je vous condamne à une peine pécuniaire de 30 écus
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus

» Simone_de_beauvoir T.O.P 1457
» Mwa T.O.P 1457
» Goyathlay T.O.P 1457
» Kumbaya T.O.P 1457
» Sidvan T.O.P 1457