Almatrys - Esclavagisme - 1458 [I]

Procès ayant opposé Almatrys à la mairie de Cahors.

Almatrys était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Mairie de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 24/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

J'ai le déplaisir de me présenter devant vous avec un nouveau cas d'esclavagisme.
Il me semble pourtant que les affaires sont pourtant bonnes sur Cahors, aussi je ne saurais expliquer et excuser cet acte commis par Dame Almatrys.

C'est le 6 de janvier que cette personne a en effet abusé de la naïveté d'un certain Ronym, l'employant pour 12 écus.

Pourquoi donc un délai si long entre l'acte et la mise en accusation me demanderez-vous ? Eh bien tout simplement parce que par naïveté peut-être nous avons donné l'occasion à l'accusée de réparer son erreur. En effet notre sergent, Dame Cassie, l'a contactée par courrier pour l'inviter à réparer son erreur. Sans résultat ni même une réponse !

J'appelle maintenant à la barre le sergent Cassie, qui pourra apporter son témoignage.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour, c'est vrai j'ai bien reçu un courier me disant qu'il me fallait acheter un pain au tarif surtaxé pour réparer les préjudice subit, seulement j'ai acheté un pain et ensuite plus aucune nouvelle ne m'ayant pas donné la marche a suivre et n'ayant point que cela affaire attendre.j'ai continué normalement.
Je voudrais aussi soulever que l'interface du jeu pour l'embauche est très mal faite, qu'embaucher est placé en premier et ensuite le salaire.
Enfin je reconnais ma faute dans la précipitation du matin...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: L'accusée reconnait sa faute. Ah la belle affaire ! Alors pourquoi n'a-t-elle pas réparé ses torts suite aux injonctions de notre sergent de police.
Je rappellerais à l'accusée que le maire et la police n'ont pas non plus "que ça à faire". Notre présence en ces lieux est du temps que nous aurions aimé consacrer à d'autres activités.

En conséquence, je requiers un jour de cachot pour se consacrer à l'apprentissage des textes de loi, assorti d'une amende de 20 écus pour les frais de dossier (5 écus) ainsi que pour la réparation du préjudice (15 écus, montant du salaire minimum, pour que cela soit su).

Je n'ai rien à ajouter votre Honneur et m'en remets à votre décision.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: bé bien sur, il est bien cher payer que de faire une des erreurs dans ce royaume.

L'accusation a appelé Cassie à la barre :

Citation :: Votre honneur ,

Je suis Cassie , je suis a nouveau devant vous aujourd'hui pour temoigner et declarer que dame Almatrys a fait une infraction celle de l'esclavagisme embauchant dame Ronym pour un salaire a 12 ecus.
Malgrés mon courrier de conciliation et de relance , cette dame n'a point acceptée de concialiation de par son silence.

Il n'y a pas eu de conciliation de sa part .

Votre Honneur je vous remercie de m'avoir ecouté .

Cassie apres avoir terminée son temoignage , elle regagna la sortie et fila a ses bureaux continuer son travail.

Enoncé du verdict :

Citation :: Dame Almatrys, veuillez vous avancer pour entendre le verdict.

* Zorgl fit passer un petit papier à l'accusée, auquel celle ci répondit par un hochement négatif de la téte*

Dans l'affaire d'esclavagisme porté en ces murs par la mairie de Cahors , ayant par votre embauche à un salaire de misère contrevenu a l'arréte III affiché en mairie de Cahors

ARRÊTÉ III - Esclavagisme

Est considéré comme Esclavagiste tout contrevenant qui emploierait un pauvre innocent à un salaire obscène, c'est-à-dire en deçà de la grille des salaires en vigueur en Cahors.
Grille que voila

GRILLE DES SALAIRES

0 à 10 de caractéristiques = 15 écus minimum
11 à 15 de caractéristiques = 18 écus minimum
16 et + de caractéristiques = 21 écus minimum

Et , en tout état de cause ,le salaire minimum en Guyenne étant fixé à 15 écus.

Bien que l'accusée se soit présentée ici lieu, invoquant les brumes matinales , ce que la cour a entendu, et qu'elle semble avoir fait cette erreur pour la prémière fois, disant meme avoir essayé de régulariser la situation par l'achat d'un pain, mais lequel?
Pas celui que le sergent lui aurai proposé si elle l'avait contacté..... elle se trouve en infraction au vu du coutumier Guyennois.

Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Duché de Guyenne par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.

Chapitre 2 : De la basse Justice.

De l’Esclavagisme :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus) devra répondre d'esclavagisme

Aussi , à Bordeaux, ce jour du 24Janvier 1458, moi , Zorgl, Juge pour le duché de Guyenne ,condamne Dame Almatrys , qui a fait le choix au vu de sa bourse légère , d'endurer les geoles du Fort du Ha, à un jour de prison ferme.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme

» Delenda Esclavagisme 1458
» Lebarbar - 23.IV.1458 - C - Esclavagisme
» Haleey - 12.IV.1458 - C - Esclavagisme
» Didine08 Esclavagisme 1458
» Byconen - 12.IV.1458 - C - Esclavagisme