Delenda Esclavagisme 1458

Procès ayant opposé Delenda à la mairie de Cahors.

Delenda était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Barryroots
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 21/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Evoquons aujourd'hui ensemble le cas de Dame Elenda si vous le permettez.

Cette personne, habitante de Cahors, a eu recours à de la main d''uvre pour travailler son champ. Jusqu'ici rien d'anormal me direz-vous. Là où l'affaire prend source, c'est que l'offre fut déposée - et prise - le 3 de janvier, au tarif honteux de 12 écus.

Pratiquer un tel tarif contrevient à la grille des salaires affichée publiquement en mairie et à la loi de Guyenne qui stipule que personne ne peut embaucher en dessous de 15 écus.
Ce méfait est donc qualifié d'esclavagisme, origine de ce procès.

Une tentative de conciliation fut tentée par notre sergent de police, dame Cassie.
L'accusée lui répondit ouvertement par la négative, refusant de se soumettre à cette proposition.

J'appelle donc désormais à la barre Dame Cassie qui pourra témoigner de l'infraction et de la tentative d'arrangement

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La défense brille par son absence. Mais qu'y a-t-il à défendre dans cette affaire ?
Comment plaider la cause d'un esclavagiste multi récidiviste. Je comprends que personne ne s'y risque.

Afin que l'accusée ait le temps de lire les textes de loi, je préconise donc l'isolement le plus complet dans un cachot, pour une durée d'une journée. Peut-être que ce calme lui sera salutaire pour réfléchir.

En outre, pour les préjudices commis et l'absence de volonté de l'accusée de réparer ses fautes, je requiers une amende de 50 écus.

J'en ai fini avec ce dossier Votre Honneur, et attends votre verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Cassie à la barre :

Citation :: Cassie arriva au tribunal pour apporter son temoignage contre dame Delenda pour esclavagisme.
Cette fois en tant que sergent de police.
Elle s'approcha a la barre avec des parchemins a la main , ce qui pourrait servir de preuves.

Votre honneur ,

Je suis Cassie sergent de police de Cahors , je suis devant vous aujourd'hui pour temoigner et declarer que dame Delenda a fait une infraction celle de l'esclavagisme embauchant dame Lizou971 pour un salaire a 12 ecus.
Malgrés mon courrier de conciliation et de relance , cette dame n'a point acceptée de concialiation de par son silence.
Je n'est reçue qu'un seul courrier nous demandant comment cela se faisait qu'elle avait été embauché a ce salaire , precisant qu'elle sait tres bien que l'on embauche pas a ce prix mais qu'elle l'avait mise a 18 ecus.
Il n'y a pas eu de conciliation de sa part .
Voici votre Honneur la seule reponse de dame Delenda que j'ai reçue

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=903729783977esclavagisme_delenda.png

De plus ce n'est pas sa premiere infraction , elle en n'est a sa quatrieme embauche a un salaire en desous de la grille fixée.

Votre Honneur je vous remercie de m'avoir ecouté .

Cassie apres avoir terminée son temoignage , elle regagna la sortie et fila a ses bureaux ou du travail l'attendait

Enoncé du verdict :

Citation :: L'accusé ne s'étant pas donné la peine de se déplacer au tribunal pour plaider sa cause, elle fit signe au greffier de faire double du jugement de facon a lui en envoyer copie.

Dame Délenda,

Vous habitez Cahors , et je pense que vous vous rendez de temps à autre en mairie
Voici la grille de salaire qui y est affichée aux yeux de tous.

, GRILLE DES SALAIRES

0 à 10 de caractéristiques = 15 écus minimum
11 à 15 de caractéristiques = 18 écus minimum
16 et + de caractéristiques = 21 écus minimum

ainsi que l'arrété qui lui est associé.

ARRÊTÉ III - Esclavagisme

Est considéré comme Esclavagiste tout contrevenant qui emploierait un pauvre innocent à un salaire obscène, c'est-à-dire en deçà de la grille des salaires en vigueur en Cahors.

Dame Cassie, Sergent de police , nous rapporte vous avoir surprise à plusieurs reprises,dame Délenda, embauchant sur vos champs pour des salaires de misére de pauvres bougres , qui pour accepter tel emploi, ne doivent pas souvent trouver autre que pain rassi dans leur assiette.

Ce faisant vous avez contrevenu non seulement à cet arreté, mais aussi au grand coutumier de Guyenne .

Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Duché de Guyenne par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.

Chapitre 2 : De la basse Justice.

De l’Esclavagisme :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus) devra répondre d'esclavagisme

En vertu de quoi , à Bordeaux, ce 21 janvier 1458 , moi , Zorgl, juge pour le duché de Guyenne condamne Dame Délenda à un jour de prison qu'elle pourra employer à lire ce verdict, ainsi qu'a une amende de 23 écus correspondant aux piéces manquant dans les bourses de ses employés majoré de 5 écus de frais de Justice , afin que ses prochaines embauches se fassent à des tarifs respectueux de ces personnes.

Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus et à 1 jour de prison ferme