[Trouble à l'ordre public] Grandconmalade

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Grandconmalade au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Grandconmalade était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]15 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Grandconmalade
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Messire,
Le Tribunal vous a convoqué et se réunit ce jour pour vous signifier votre entrée illégale en terres Orléanaises.

Vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Tours. Votre origine et les relations entre celle-ci et le Duché Orléanais vous obligeaient à dmeander préalablement un laisser-passer.

Par conséquent votre déménagement à Blois n'avait reçu aucune autorisation.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public dispose que :
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Messire, qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]hem hem, bonjour..bon alors je me permettrai de gueul..euh m'expliquer gentiment et fermement..
en esperant qu'il n'y ai pas trop de victimes cette fois dans le tribunal..toutes mes excuses aux familles des victimes..
je plaisante bien sur..
Pour commencer je ne me reconnaît dans aucun des mefaits provoquant une accusation pour trouble à l�ordre public

« -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. »

Peut etre bien ça que vous me reprochez..m�enfin, j�ai pas l�impression d�avoir terriblement troublé, depuis mon arrivée, la morosité ambiante et l�ennui qui regne dans ce duché..

Quant à perturber la securité..et ben..j�ai travailler une fois dans un champ, deux fois à la mine et meme une fois dans la marechaussé à vous defendre, le jour avant de me trouver en proces, comble de l�ironie.

De plus, je n�ai strictement rien acheté sur le marché, ni vendu d�ailleurs, je vis sur mes reserves..

Ca c�etait juste pour vous dire que jusqu�ici j�ai eu une conduite exemplaire jusqu�ici..et je ne comptai pas en changer..

Ensuite dans les faits, je n�ai reçu AUCUN courrier de la part d�un douanier, Orleannais ou Blesois m�informant que les frontieres etaient fermés, je fut donc assez surpris lors de ma convocation au tribunal..

Pour parler familierement j�ai envie de dire : « prevenez les gars quoi ! »

Mais pour achever de prouver que cette accusation n�a pas lieu d�etre.
Vous dites que j�aurai du demander un laisser passer, car je suis d�origine Tourangelle, c�est faux
En voici la preuve :

[img]http://img4.imageshack.us/img4/5863/lettretourainne.png[/img]

La lettre que ma envoyé la douaniere de Tourainne..et j�ai eu le malheur de demenager à Tours aussi..voila en partie pourquoi j�ai redemenagé à Blois recemment, on ne sais jamais..
Dans tout les cas, je ne vient pas de Tourainne..

Seulement si à blois aussi, on veut que je decarre..pensez bien que cela pose un probleme, peut etre suis-je condamné à errer de duché en duché, de demenagement en demenagement..et de proces en proces..avec comme seul motif..mmh d�exister en fait ..ça revient un peu à cela il me semble non ?

Alors..je vous pose la question, quelle est la meilleur solution ? la peine capitale ? ce serait le moyen le plus simple, le plus rapide de tout regler..[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Le prévenu semble vouloir faire apitoyer le Tribunal sur son prétendu sort. Ne nous trompons pas , il n'est nulle victime.

En revanche, j'admets cependant également une certaine forme bonne foi dans ses arguments et notamment sa conduite. Si le prévenu pouvait nous montrer , preuves à l'appui, avoir régulièrement travaillé au sein de son village, et notamment en défense, je ne m'opposerais pas à une simple peine de principe, que j'estimerais alors, dans ce cas à une simple amende de 15écus.

Si les preuves de sa bonne conduite ne nous étaient pas présentées, je demanderais une peine de 40écus et une interdiction de Duché Orléanais pendant deux semaines.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]et ben, faut pas etre pressé pour le requisitoire..j'ai failli attendre..mais bon il est la..et..humf..evidemment..à l'accusé de prouver son innocence..et non à la justice de demontrer sa culpabilité..c'est un choix..

J'ai donc fouillé un peu partout, cahiers des charges des mines, demandé à mon chef marechal de me fournir un justificatif comme quoi j'aibien defendu la ville avec eux..j'suis également aller voir les braves paysans qui m'on employé, j'ai recuperé des feuilles de paye..j'ai assemblé tout ce mic mac, et j'espere que cette preuve vous conviendra :

[img]http://img188.imageshack.us/img188/4248/grandis.png[/img]

ça m'a prit un temps fou de faire tout ça pfouii..

hum et sinon pour le douanier qui previent pas et qui envoie aucun courrier c'est normal ? non parce que si vous cherchez quelqu'un pour le remplacer je postule moi..y'aura ptet moins de monde pour encombrer vos tribunaux..

ah oui egalement, sans vouloir vous la jouer trop mmh..altruiste, soucieux de trouver une solution utile et equitable beneficiant au plus grand monde, enfin bref..

Au lieu d'une amende de 15 ecus qui partirai dans les meandres et les gouffres insoupçonnés de la tresorerie du duché pour ne plus jamais en ressortir..ce qui serait totalement sot et ne serait d'aucune utilité à personne..
ben autant me faire acheter une miche de pain "de luxe" sur le marché..ça fera toujours sa de gagné pour la mairie de Blois mmh ?
enfin ça c'est uniquement dans le cas ou vous decidez de me la coller cette amende..que je vous donne quand meme pas trop de mauvaises idées..[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant l�infraction à l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit concernant le trouble à l'ordre ;

ATTENDU QUE l�accusé reconnait les faits, mais qu'il fait acte de bonne foi ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Grandconmalade et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 10 écus et une peine de 3 jours de travaux forcés à la mine. A l'issue, il présentera ses certificats de travail à la maréchaussée.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 24 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. [/quote]