Okios - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Okios
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Kiboki

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi SentinelTemplar, Procureur de Touraine, vous soumet en ce 30 décembre 1457 une affaire de Trouble à l'ordre publique, en l'espèce le séjour puis l'installation sans autorisation d'un ressortissant étranger en Touraine.

En effet, cette affaire concernant le nommé Okios, ce dernier étant arrivé à Chinon le 20 décembre 1457, et ce sans laisser-passer en règle. Les services de la Douane lui ayant d'ailleurs adressé une lettre d'expulsion le 27 décembre 1457.
Malgré cela, messire Okios reste en Touraine, ne prends pas la peine de répondre à nos Douaniers et comble de l'histoire, il s'installe sans autorisation en la ville de Chinon !

En effet, en vertu de l'application de la Loi Martiale depuis le 23 septembre 1457 par la Duchesse Bitterly, la présence d'étrangers non munis d'un laissez-passer est interdite en Touraine et de ce fait, nous nous retrouvons en présence d'une situation telle que décrite par l'arrêté Senctus II.
Nous citons :

« Article 4 : Dans une situation jugée périlleuse ou risquée pour les intérêts tourangeaux d'après son intime conviction, le Prévôt des maréchaux peut demander au Duc ou au Régnant de suspendre le libre passage en notre territoire d'un non-tourangeau. A partir de ce moment, le suspect doit obtempérer à des demandes réalistes émanant du Service des Douanes dès l'affichage de son nom en gargote et dès réception de la missive entre ses mains [HRP : connexion IG]. Le refus d'obtempérer ou l'absence de réponse constituera un motif d'arrestation ou d'exécution du suspect par les forces armées de Touraine.

Article 5 : Dans le cas où un étranger se retrouverait dans la situation mentionnée par l'Article 4, le Duc peut demander à ce que le Procureur lance un procès préventif, pour Trouble à l'Ordre Public, qui sera considéré comme une mise aux arrêts de la personne. Toute action hostile du suspect entre le lancement de ce procès et son départ de Touraine pourra être utilisée au sein de ce procès.
De même, en cas de présence sur nos terres à l'expiration du délai des 48 heures signifié par le service des Douanes, un étranger s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions détaillées précédemment.

Article 6 : En cas de situation telle que précisée par l'article 4, l'installation des étrangers en Touraine est interdite sauf autorisation exceptionnelle du Duc de Touraine par la voix de ses conseillers. La demande d'installation doit donc être envoyée au maire de la ville ou au Service des Douanes.
En cas de non-respect de ladite procédure, le contrevenant s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions de l'article 5.

A ce titre, exceptionnellement, le Procureur pourra user de son réquisitoire comme d'un acte d'accusation. Le Juge rendra un verdict en son âme et conscience en prenant uniquement compte de la loi royale. »

Aux vues des éléments mentionnés ci-dessus, nous considérons que toutes les conditions sont remplies dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, soit comme nous le rappelons :

« Art. 2.3.3 :
* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant »

Enfin, nous tenons à rappeler que nul n'est sensé ignorer la Loi.
En conséquence, nous demandons également l'interpellation de l'accusé le temps que la justice statue sur son sort.

Afin de confirmer la véracité de ces faits, nous appelons à la barre le chef des Douanes et Prévôt des Maréchaux, Dame Kiboki.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs les jurés. Monsieur le Procureur. Votre Honneur.

Il se trouve que j'habite Chinon depuis quelques temps déjà.

Certes, je suis né ailleurs, sur les terres Anjevines exactement, et je ne m'en cache pas. Mais ce passé n'a aucune valeur pour moi.

D'ailleurs, vivant en marge de la société, je n'étais à vrai dire même pas au courant de ce climat de tension entre les deux Duchés. Je suis arrivé ici avant même cette histoire de laisser-passer. Je pense donc être dans mon plein droit de ne pas l'avoir reclamé.

De plus, et contrairement a ce qui a été dit, je n'ai reçu de la douane aucun courrier alarmant. J'ai donc continué a vivre ma vie et travailler sans me préoccuper.

Comprenez que s'il fallait inculper tous les habitants de la ville nés sur d'autres terres, vous avez un travail laborieux à effectuer.

Je suis et me sens chinonais corps et âme. Je ne connais personne en Anjou. Demandez donc aux habitants de la ville s'ils me prennent pour un étranger.

Selon moi ce sont vos proches qui definissent qui vous êtes et quelle est votre demeure, et non quelques papiers.

Je suis Chinonais de coeur et n'ai rien de plus à ajouter.

Mesdames, Messieurs, je vous remercie de bien avoir voulu écouter ma plaidoirie.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

* Se tourne vers le Juge *

Dans sa première phrase, l'auteur reconnaît déjà l'infraction relevée à son encontre.
A savoir son installation illicite sur notre sol !

* Se tourne vers l'accusé *

Vous mentez !
Nos rapports de la Douanes affirment que vous êtes arrivés en Touraine le 20 décembre 1457.
Or, la Loi Martiale, et cette « histoire de laisser-passer » comme vous dites, est en place depuis le 23 septembre 1457 !

* Se tourne vers le Juge et lui apporte le registre de la Douane de la ville de Chinon *

Ceci est le registre de la Douane de Chinon votre Honneur, veuillez regarder à la date du 27 décembre 1457, le nom de messire Okios y figure.

Oh, mais il me semble reconnaître la signature dans l'émargement. * Lit le registre de plus près * En effet, il s'agit de MA signature.
Or messire Okios dit ne jamais avoir été contacté par qui que ce soit. Mais le courrier visant à alerter cet homme a été écrit de ma main et envoyé par mes soin. Cet homme insinue donc que moi, SentinelTemplar, suis un menteur ?! Ceci est intolérable !
Je tiens même à ajouter, que l'homme assis face à nous aujourd'hui, n'a pas pris la peine de réponse à ce courrier. Suis je bête, il dit ne l'avoir jamais reçu !

* Se tourne vers Okios *

Je comprends très bien que c'est un travail laborieux que de trainer devant les tribunaux toutes les personnes ne disposant pas de laisser-passer. Je le comprends car c'est ce que je fais au quotidien, et vous en êtes un exemple en chair et en os.

Je ne remets aucunement en cause votre calme et vos efforts pour vous intégrer en Touraine.
Toutefois, vous violez ouvertement la Loi !

Je me permets de reprendre vos termes, vous disiez que selon vous ce sont vos proches qui définissent qui vous êtes et quelle est votre demeure, et non quelques papiers.
Je vous précise, que selon le Coutumier de Touraine, ce sont les papiers qui font Foi. Or vous êtes arrivé ici sans laisser-passer et vous êtes installés sans autorisation. Cela fait déjà deux infractions à votre actif.

En conséquence, en ce jour du 05 janvier 1458, moi, SentinelTemplar demande à ce que messire Okios fasse une demande en règle d'installation afin de régulariser sa situation. Je réclame également à son encontre une amende de 50 écus et une peine de 1 jour de prison pour avoir violé ouvertement la Loi en vigueur sur notre sol.

* Se tourne vers le Juge *

Merci de m'avoir écouté, je laisse la parole à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Messire le Procureur

A vous entendre,

On penserait presque se trouver ici au sein du Duché le moins hospitalier qu'il soit.

Pourtant, ce n'est pas du tout le cas, et vous semblez bien être les seuls, ici dans ce tribunal, à ne pas m'avoir encore accueilli.

Décidément, ce procès me parait bien triste, et à bien vous écouter, vous me semblez triste aussi, et je le déplore. Pourtant, et croyez-le s'il vous plait, sans y deviner autre chose qu'un simple constat, ce sentiment ne ressemble en aucune manière aux quelques temps que j'ai déjà eu l'honneur de partager avec les habitants de Chinon.

Votre Honneur,

Si je résume bien le crime dont je suis accusé, je suis coupable d'avoir désiré quitter une terre, que je n'ai certes pas trouvée assez hospitalière à mon goût, pour avoir finalement trouvé mon bonheur ici.

Je l'avoue, je n'ai pas cherché plus loin. Et quoi ? Faudrait-il, je vous le demande, rechercher avec acharnement les ennuis et l'animosité, alors que l'on commence à peine à se sentir chez soi et accueilli dans une atmosphère paisible ? Alors que l'on passe une vie heureuse et douce ?

Quand vous vous adressez à quelqu'un pour la première fois, lui demandez-vous quel tord vous pourriez lui causer ?

Quand j'ai posé la première pierre de ma maison, personne ne m'a demandé de m'en aller. Je me savais alors que j'étais chez moi.

Messire le Procureur,

D'ailleurs, et peut-être ne serait-ce que pour éviter que de futurs honnêtes voyageurs subissent le même sort que le mien, pourriez-vous, s'il vous plait, m'indiquer où consulter le décret que vous citez ? Car rien ne me semble indiqué à la Sénéchaussée et, sauf erreur de ma part en Gargotte Tourangelle se trouve uniquement le décret Senctus, qui ne contient pas d'Article 6.

Messire le Procureur,

Je ne vous traite nullement de menteur comme vous vous permettez de le faire avec moi, mais d'être humain.

Et c'est cette même humanité qui vous habite, Messire le Juge, qui guidera votre jugement.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

*Kiboki écouta l'acte d'accusation et les dires de l'accusé qui n'a rien trouvé d'autre que le mensonge pour tenter de prouver son innocence.
Elle prit alors la parole.*

Je confirme tout d'abord tous les points dits par notre procureur, Sieur SentinelTemplar.

Nos registres font bien états d'une arrivée le 20 décembre 1457 en temps que Angevin de l'accusé ici présent.

L'accusé doit savoir que tous les étrangers venant en Touraine depuis le 23 septembre 1457 sont contrôlés par nos douaniers et que ceux-ci se doivent de répondre à leur courrier ce que vous n'avez pas fait ne prenant pas en compte l'avis d'expulsion que vous avez reçu.

merci pour votre attention Messires.

*Kiboki retourna s'asseoir et observa avec attention la suite des événements.*

Citation :

Verdict de la Cour

*Enfin un accusé qui a du repondant... deja ça... ça se fait fort rare... une écoute attentive des differents protagonistes... un decret a prendre en compte... le procureur et l'accusé s'adressant tour a tour a lui... prise de parole...*

Messire Okios,

J'dois reconnaitre qu'entendre quelqu'un se disant fier d'etre Chinonais a reussi à me faire sourire. Vous avez raison sur ce point la. Chinon est une ville des plus agreable. Par contre il est fort mal vu de mettre en doute la parole d'un douanier. Sachez Messire Okios que pour les douaniers oeuvrent pour la sécurité du duché et de cette ville de Chinon et de ses habitants que vous aimez tant. Je ne peux vous jeter la pierrre d'avoir voulu vous y installer, sachez par contre qu'il est toujours préférable de répondre aux missives officielles afin d'eviter de me rendre une petite visite.
Vu le Coutumier de Touraine,
Vu le décret relatif à la fin de la loi martiale,
Moi, Hijikata de Léméré, Juge du duché de Touraine, prononce la relaxe de l'accusé.
Je vous souhaite une vie paisible dans notre bonne vieille ville de Chinon.