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 Frenny ( Trahison - Coupable )

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AuteurMessage
Célestine.
Archiviste
Célestine.


Nombre de messages : 83
Localisation : Carcassonne - Languedoc
Réputation : 1
Points : 197
Date d'inscription : 27/02/2010

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MessageSujet: Frenny ( Trahison - Coupable )   Frenny ( Trahison - Coupable ) EmptyJeu 15 Avr - 21:23

Procès ayant opposé Frenny au Comté du Languedoc


Citation :
Acte d'accusation
En ce jour du 30 Janvier 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal Mestra Frenegonde, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet dans la nuit du 27 au 28 Janvier 1458 Mestra Frenegonde a été reconnue tentant de se révolter contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.



Voici les preuves de la présence de l�accusé sur les lieux des faits

Rapport de garde

28-01-1458 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mestra Frenegonde parmi les assaillants.

J�ajoute que l�accusée est brigadière à Alais, et donc connaissait les lois de notre Languedoc, ainsi que les risques de participer à une révolte. J�estime que c�est une circonstance aggravante.


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/


L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjours,
Tout dabord je n'ai pas agit à l encontre de la loi.Nous avions un comte regent à cette époque dont nous avons recu un courrier nous donnant ordre d'attaquer la mairie.Ce comte me direz vous n'était pas encore reconnu par le Roy mais il n'était regent que depuis deux jours.Hors le coutumiers stipule qu'en attendant d'être reconnu par le Roy,tout citoyen Languedociens se doit d'être aux ordres du comte ou régent en place à ce moment là.Donc le comte régent m'a donné un ordre,je l'ai suivit étant loyale au Languedoc.(copie de ce courrier à la fin de ma plaidoirie).
De plus vous citez l'article
4.6.12 du coutumier qui stipule:
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Hors le conseil de régence actuelle n'a t il pas attaqué le chateau ce soir là justement?Alors pourquoi n'est il pas mis en accusation?
Je trouves cela tres étranges..
Surtout que si nous sommes jugés coupables nous serons inéligibles deux mois,juste a 6 jours des élections..D'habitude les proces traine durant des mois mais là je suis sure que ce proces sera terminer dans quelques jours bizarrement..

Bon je conclu en donnant copie du courrier:

Expéditeur : Mazarin
Date d'envoi : 2010-01-26 22:42:46

Moi, Mazarin, Régent du Languedoc, ai besoin de votre aide immédiate pour sauver la capitale et le Comté du pillage et de la destruction. Une révolte a eu lieu dans l�armée, ces traitres menacent notre ville.

Les forces loyalistes doivent absolument prendre le contrôle de la Mairie pour pouvoir organiser correctement la défense de nos biens et de nos familles. Notre maire doit être remplacé par un administrateur mais sera remis en place dès la situation sous controle. Pour permettre la réussite de cette opération de la dernière chance, il est impératif de respecter mes ordres.

Les instructions sont les suivantes :
Dés la réception de cette lettre et ce jusqu�à nouvel ordre, il est obligatoire pour chaque citoyen de se révolter contre la Mairie chaque jour jusqu�à ce que les forces loyalistes s�en assure le contrôle. Nous n�avons pas d�autre issu que la victoire. Toutes les personnes refusant de prendre part à cette opération verront leur biens confisqués par le Comté. Ne vous laissez par rouler par la propagande des traitres, certains notables du Comté sont lourdement compromis. Ne prenez vos ordres que de moi.

Pour notre Comté, Mazarin, Régent du Languedoc. Occitania por totjorn!

PS : Pour se révolter, cliquez sur le bouton « Moi » puis sur le lien « Désobéissance » et ensuite un bouton « Se révolter ». Vous pouvez vérifier à la « Sénéchaussée » que je suis bien le « Comte » du Languedoc
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Ben regarda la pauvre fille devant lui, il se demandait comment une jeune fille si intelligente pouvait se laisser bernée comme ça.

Votre honneur, je ne comprends pas trop la façon dont l'accusée se défend, d'un côtés elle reçoit une lettre d'un homme qui n'avait aucune légitimité comme Coms ou Régent et de l'autre elle dit devoir lui obéir vu qu'il dirige le Comté d'après ses dires.

Se tournant vers la jeune fille.

Pourquoi ce conseil n'est il pas en procès, tout simplement parce que nous avons été mis en place par le Roy et cela vous ne pouvez rien y faire? Sauf bien sur mettre notre bon Roy en procès si vous le désirez, il trouvera cela très amusant.

En plus vous accusez le conseil actuel de vous mettre en procès pour Que vous soyez inéligible. Ce qui veut dire de un que vous étiez au courant des risques que vous encouriez, alors pourquoi m'avoir fait et de deux pour être inéligible il faudrait déjà être sur une liste, mais j'ai beau passer devant la salle des votes journellement et plusieures fois même je ne vois que deux listes, pour qui on peut voter et vous n'êtes dans aucune des deux.
Pourquoi voulez vous que l'on aille plus vite, ce procès dure une journée voire deux en fonction des témoins, nous n'avons aucune possibilités d'accélérer la procédure.

De plus vous êtes brigadière, vous connaissez la loi, vous connaissez les risques, vous connaissez les lois, du moins je l'espère sinon Alais à quelques problèmes, vous n'êtes pas folle, vous avez une grande intelligence. Alors pourquoi avoir succombé à l'appel et surtout pourquoi suivre ces gens qui veulent désorganiser le Languedoc, quel est votre intérêt, qu'avez vous a gagner dans tout cela.

Se tournant vers le Juge

Votre honneur je demande pour les faits qui sont avérés et reconnu par l'accusée une peine de prison de 2 jours, une amende de 200 écus ainsi que sa démission de la brigade de Alais ainsi que de toutes organisation qui demande un casier judiciaire vierge. En esperant
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je vais répondre à vos questions cher procureur,
Tout dabord vous dites que le régent Mazarin n'avait aucune légitimité,hors il me semble que j'avais devancée cet question en disant qu en attente d'être reconnu par le Roy un régent à pouvoir de donner des ordres,mais bon.
Ensuite vous dites que le conseil actuel a été mis en place par le Roy..Ou en sont les preuves?
Ensuite vous voulez me destitué de mon travail à le brigade de Alais,soit je respecterai le jugement,Mais j'ai toujours accomplit mon travail avec sérieux et devoir,je tiens à le dire malgré tout.
Ensuite vous savez tres bien qu'il devrai y avoir une troisieme liste,mais bon avec vos diffamations,forcement on ne pourra la compléter.
Je me suis défendues,mais je savais d'avance l'issue de ce procès,puique citer le coutumier ne vous suffit pas,vous interpétez les lois à votre facon,soit.
Que je sois condamner,mais aller vous condamner ainsi tous les gens qui pensent differemment?
Je vous laisse avec votre conscience moi je n'ai agit qu'avec mon coeur,maintenant on va voir si vous faisez mieux pour le Languedoc.
Alais perdra sa seule brigadière c'est la seule chose de dommage là dedans,mais j'ai préparée le terrain pour que quelqu un puisse prendre la suite.
Un dernier conseil:relisez bien le coutumier.

Citation :
La défense a appelé Ryllas à la barre
Voici son témoignage :
***Ryllas, le comte félon, se lève pour intervenir. Il avait revêtu sa robe d�avocat.***

Messieurs, j'irais au fait.

1/ le Général �Président Mazarin qui a destitué Ryllas, le Comte félon, a répondu à l'appel du Roy. Je vous rappelle la conclusion du Roy qui était fort claire.

"Par conséquent, nous déclarons le sieur Ryllas félon à la Couronne, avec pour conséquences l'autorisation par nous donnée à ce qu'il soit détrôné s'il refuse de laisser le trône du Languedoc, et le fait que les vassaux de la provinces soient libérés de toute obligation concernant celui qui était leur Comte."

Il demandait donc à ce que le félon Ryllas, Boniface Ryllas, dit le Messie soit détrôné, ce qu'exécuta avec maestria le Général-Président Mazarin le même jour que certains nobles du Languedoc comme sa grandeur la Comtesse Enduril de Noumerchat par exemple ou encore le vicomte Bbred de Lortz. Nous pouvons donc en conclure que le Général-Président Mazarin s'était mis d'accord avec les nobles pour destituer le Comte Félon ce jour-là puisqu'ils ont attaqué ensemble. Je ne crois guère aux coïncidences.

2/ Mazarin est donc le Général-président en attente de son statut de Régent. Mais une rébellion au sein de l'ost, menée par Christina la soixante quatrième du nom qui a constitué une armée l'oblige à prendre les mesures nécessaires pour protéger le pouvoir dont il est le dépositaire suite à la demande du Roy.

Il est bien sûr prouvé qu'il s'agissait là d'une rébellion puisque seul le Conseil militaire a les capacités pour donner mission à l�Etat Major. Le Conseil militaire, c'est : le Comte, le capitaine, le connétable, le prévôt, le général. Or, le capitaine était Amor et le prévôt était Jorocket. Rappelons-nous la volonté de notre Général-Président de rendre le pouvoir aux conseillers-élus de l'ancien conseil Ryllas. En effet, la félonie ne se portait que sur le Comte et non sur le Conseil dans son ensemble. On sait également que la place de Général était vacante au sein de l'Ost puisque le Comte félon du Languedoc Boniface Ryllas dit le Messie refusa de confirmer la décision prise par l�ancien conseil de régence de nommer sa grandeur Enduril de Noumerchat au poste de Général. Une annonce scellée est parue en place publique le 14 décembre 1457. Enfin le connétable était Messire Jeroen et le Comte était Mazarin. Je ne pense pas que le Conseil militaire ait missionné l'Ost pour que celui-ci leur reprenne le pouvoir qu'ils s'étaient octroyés de manière légitime en se conformant aux ordres du Roy !

Aussi puisqu'il y avait une armée en face de lui qui se rebellait, le Général-président Mazarin se devait de s'assurer du contrôle de la ville de Montpellier. Liloie étant la fille d�un Sénéchal de l�Ost Adrien Desage, on imagine bien que le Général-Président ne pouvait avoir confiance en elle. Cette défiance se confirma dans la réalité puisque Liloie a finalement ouvert les portes de la ville de Montpellier à l'armée des "rebelles de l'Ost" qui est aujourd�hui au pouvoir.

3/ En répondant à la demande du Général-président, mon client, sujet languedocien, s'est simplement conformé aux désirs de la plus haute autorité du Languedoc et à la volonté de son seigneur. Or, un sujet n'a aucunement le droit de s�opposer à son Comte. Il ne peut qu'obéir. Si le droit royal estime qu'on ne peut reprocher à un vassal d'avoir obéi à son seigneur alors, a fortiori, comment pourrait-on reprocher à un sujet d'obéir aux injonctions de son Comte ??

Nous demandons donc la relaxe pour mon client.

Citation :
L'accusation a appelé Asakura à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Correba à la barre
Voici son témoignage :
Corre se présenta devant le tribunal dans son costume d'Offficer de l'Ost une série de dossier sous le bras car la cours l'avait convié comme témoin dans plusieurs affaires.


Votre honneur, messer de la cours, Messer Procureur, bonjour, Je suis Juan Correba, membre de l'état majors de l'Ost et c'est moi qui ai recueilli et centraliser les différents rapport de nos troupes concernant les attaques perpétré contre la mairie de Montpellier.


Dans la nuit du 27 au 28 janvier nous avons reconnu Mestra Frenegonde comme faisant partie d'un groupuscule dissident s'en prenant à la mairie. Aucun doute n'est permis car celle-ci fut reconnue formellement.

Nous sommes au courant que le dénomé Mazarin à écrit à plusieurs Languedocien pour leur demander de reprendre la mairie et nous sommes donc étonné de retrouver un membre de la brigade de la Maréchaussée de Alais parmit les insurgés, car il s'agit bien d'insurrection, l'Ost n'as reçu aucun ordre de reprise de maire, hors seul l'Ost est habilité a reprendre une maire.

Que de plus dans le cadre de la mairie de Montpellier, le maire dona Liloie est une maire légalement élue, il n'y avait aucune raison à faire de reprise de mairie et que donc une défense de la mairie aurait dû avoir lieu en place d'une attaque, ici donc une attaque de nos institutions est à envisager dans la demande de Messer Mazarin car nul raison de faire de reprise, je le répète.

En plus chaque officiers ou brigadiers consciencieux se doit de savoir faire la différence entre un ordre et un ordre illégal. Et Mestra Frenegonde est une brigadière très performante, j'ai eu l'occasion de le découvrir lors de ma charge de Prévôt lors d'un précédent conseil.
Je suis donc étonné qu'elle n'ai dans ce cas su faire la différence entre un ordre valide et cet ordre illégal émanant d'une personne à la position plus que douteuse.
La raison aurais voulu dans tout les cas conduire, à une défense et à une demande de confirmation pour la reprise.
Ce qui à ma connaissance ne fut pas le cas.



Je reste bien sûr a la disposition de la cours

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous Célestine de la Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant
le Comté du Languedoc à Frenny pour Trahison

- Attendu que l'accusée peut avoir des circonstances atténuantes vu que les ordres fut donner par un régent même si non reconnu par le Roy
- Attendu néanmoins que l'accusée connaissait les risques puisqu'elle les à citer
- Attendu que l'accusée à un casier vierge et a servi le comté avant cela

Nous déclarons Frenny anciennement Frénégonde coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par Sa Grandeur Klan d'Acier, nous vous condamnons à trois jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin. Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Vous pouvez faire appel du verdict devant la Cour d'Appel du Royaume.

Celestine. , juge du Languedoc .
Fait le 11 Avril 1458 .

L'audience est levée.
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