Itsuki ( Trahison - coupable )

Procès ayant opposé Itsuki au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
*Corre, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau, annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Corre déroula un parchemin et commença la lecture.*

Nous, Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc. En ce 26 Février de l'an de grâce 1458 mettons en accusation Mestra Itsuki pour Trahison.
En effet Mestra Itsuki n'as jamais daigner s'acquitter de l'impôt, hors de par cet acte hautement incivique elle ne pénalise pas que sa mairie qui à été obligé de payé l'impôt à sa place durant toute cette période, mais elle à également obligé les Alaisien à payé à sa place et cela sans leur consentement car la mairie à été obligé de prendre dans la caisse alimenter par les habitants pour payer l'incivisme de Mestra Itsuki.

L'accusé a donc enfreint l'article suivant :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier dune retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

http://www.zimagez.com/zimage/capt16022010-193049.php
http://www.zimagez.com/zimage/capt17022010-193241.php
https://i.servimg.com/u/f67/14/47/78/85/sans_t10.png

ainsi que le courrier rester sans suite suivant

Le 16 février 1458
Donà Itsuki,
Je constate que vous n'avez toujours pas payé vos impôts et pénalité de retard malgré votre présence en ville le 16 février 1458.
Je vous demande de régulariser au plus vite votre situation.
Voici les montants dont vous êtes redevable:
Itsuki : 12,00 écus ( 2,16 écus de pénalité) avant le 2010-02-08
Itsuki : 12,00 écus ( 5,04 écus de pénalité) avant le 2010-01-15
Itsuki : 12,00 écus ( 7,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-27
Itsuki : 12,00 écus ( 10,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-04
Itsuki : 12,00 écus ( 12,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-18
Itsuki : 12,00 écus ( 14,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-25
Itsuki : 40,00 écus ( 56,80 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
Itsuki : 12,00 écus ( 21,24 écus de pénalité) avant le 2009-09-02
Itsuki : 12,00 écus ( 24,12 écus de pénalité) avant le 2009-08-09
Itsuki : 22,00 écus ( 51,70 écus de pénalité) avant le 2009-07-06
Itsuki : 12,00 écus ( 31,80 écus de pénalité) avant le 2009-06-06
Itsuki : 12,00 écus ( 34,08 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Itsuki : 12,00 écus ( 35,88 écus de pénalité) avant le 2009-05-03
Itsuki : 12,00 écus ( 39,12 écus de pénalité) avant le 2009-04-06
Je vous laisse le délai légal de 2 jours (48h) à compter de la date d'envoi de ce courrier pour prendre contact avec moi afin d'étudier un échelonnement du payement de vos impôts et pénalités.
Une absence de réponse dans les 48h, vaudra un lancement d'une procédure judiciaire et rendra impossible tout règlement à l'amiable.
Passé ce délai je porterai plainte contre vous pour trahison au Comté du Languedoc
Cordialement,
Le Maire, Gragblod
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.

******

En ce 26 février vous êtes redevable :

Itsuki : 12,00 écus (+25,32 écus de pénalité) avant le 2009-08-09&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+6,24 écus de pénalité) avant le 2010-01-15&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2010-02-08&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+22,44 écus de pénalité) avant le 2009-09-02&#8232;Itsuki : 40,00 écus (+60,80 écus de pénalité) avant le 2009-10-07&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+16,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-25&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 2009-11-18&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+11,28 écus de pénalité) avant le 2009-12-04&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 2010-02-23&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+40,32 écus de pénalité) avant le 2009-04-06&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+37,08 écus de pénalité) avant le 2009-05-03&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+35,28 écus de pénalité) avant le 2009-05-18&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+33,00 écus de pénalité) avant le 2009-06-06&#8232;Itsuki : 22,00 écus (+53,90 écus de pénalité) avant le 2009-07-06&#8232;Itsuki : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2009-12-27

Devant la mauvaise volonté de l'accusée, nous n'avons d'autres choix que de requérir à ce que la cour soit d'une extrême sévérité.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.
C'est sa dernière chance de retrouver un peu de civisme.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

*Le procureur s'assied attendant laissant la parole à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*après avoir suffisamment attendu que la prévenue se présente le juge invita le procureur a poursuivre, Corre se leva et repris la parole.

Votre honneur, noble assemblée, L'accusée Mestra Itsuki démontre une fois de plus le respect qu'elle a envers nos institutions.
Elle ne daigne même pas se présenté devant nous pour se défendre, c'est probablement car il n'y a rien a défendre, l'accusée est donc coupable.

Donc attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant nous, attendu que l'accusé à les moyen de payer l'amende. Comme le prouve l'enquête de la maréchaussée dont voici le rapport

http://www.zimagez.com/zimage/capt04032010-110821.php

Nous Juan Correba de la Cruz procureur du Languedoc demandons à ce que la cour condamne Mestra Itsuki à rembourser les 695,45 écus d'impôt et intérêt de retard moins les 40 écus greffé des intérêt de retard du à l'impôt illégal du maire Kalicoba.

Ce qui fait un total d'impôt et d'amende s'élevant à 592,25 écu
nous souhaitons que l'accusé soit condamné à une peine de 6 jours de prison, car ce comportement incivique ne peut être tolérer .
Ainsi qu'une amende de 200 écu à payer ou à produire en travaux d'intérêt général.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestra Itsuki a été déférée devant Nous pour y être jugée pour trahison, suite à son refus de payer à la ville d'Alais les impôts dûs au Comté, depuis au moins 11 mois,

Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusée ; que son silence plaide de surcroît contre elle,

Attendu que le préjudice subi par le Comté apparaît réel et conséquent, puisqu'il atteint 190 écus en principal (hors pénalités et impôt municipal illégal),

Attendu qu'elle a un casier judiciaire en nostre Comté pour des faits, anciens, d'esclavagisme.

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 6 jours de prison assortie d'une amende de 200 écus.

Par conséquent,

Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Mestra Itsuki coupable de trahison, pour avoir sciemment refusé de régler les impôts dûs au Comté pendant plusieurs mois consécutifs, mais ne retenons pas la récidive,

Retenons comme circonstances aggravantes l'incivisme de sa conduite, le fait de ne pas s'être présenté devant la Cour et de n'avoir de surcroît jamais exprimé le moindre repentir,

La condamnons à 2 jours de prison et à une amende immédiate de 191 écus, dont 190 écus au titre des impôts dûs et 1 écu symbolique pour son absence à ce procès, ne retenons pas la possibilité d'effectuer des Travaux d'Intérêt Général que nous entendons réserver aux accusés repentants,

La dispensons de toute peine complémentaire et espérons que ce verdict l'amène à mesurer l'indignité de sa conduite.

Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.5.37. : Refus de l�impôt.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 13ème jour de mars de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.