Arnocatalan ( Trahison - Coupable )

Procès ayant opposé Arnocatalan au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 30 Janvier 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal le sieur Arnocatalan, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet durant le nuit du 26 au 27 Janvier 1458le sieur Arnocatalan a été reconnue tentant de se révolter contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Voici les preuves de la présence de l�accusé sur les lieux des faits

Rapport de garde

27-01-1458 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Arnocatalan parmi les assaillants.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Seule erreur: avoir fait confiance à sieur mazarin en ayant pensé oeuvrer pour le bien de la communauté.Maintenant prévenu de la malhonnéteté de certain cette erreur ne se reproduira plus.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Je viens d'entendre un officier de l'Ost qui faisait son métier en gardant la mairie de Montpellier, je viens d'entendre un homme qui s'est fait rouler dans la farine par un malhonnête. Mon sentiment dans tout cela est que l'humanité me dégouté de plus en plus, des hommes puissants, utilisent la naïveté de pauvres travailleurs comme l'homme qui se trouve devant nous. Oui il a commis la faute de se révolter, oui il a obéi à un homme qui se faisait passer pour le sauveur, mais il a eut peur pour ses biens, il a eut peur pour lui et sa famille. Comment aurions nous réagit, surement de la même façon que lui, nous aurions surement prit les armes et nous aurions fonces sur la mairie.

Pour tout cela je demande à la cour d'être compréhensive, et je demande 2 jours de prison avec sursis de 6 mois.

J'espere que cela vous servira de leçon et que plus jamais vous n'aurez à revenir dans le box des accusés

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Soit j obéissais à des consignes strictes m ordonnant de me rebéler soit je perdais ce que je possède.Tous auraient agis de la même sorte à ma place.De ce faît, je trouve la peine requise éxagérée

Citation :: L'accusation a appelé Asakura à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Correba à la barre
Voici son témoignage :
Corre se présenta devant le tribunal dans son costume d'Offficer de l'Ost une série de dossier sous le bras car la cours l'avait convié comme témoin dans plusieurs affaires.

Votre honneur, messer de la cours, Messer Procureur, bonjour, Je suis Juan Correba, membre de l'état majors de l'Ost et c'est moi qui ai recueilli et centraliser les différents rapport de nos troupes concernant les attaques perpétré contre la mairie de Montpellier.

Dans la nuit du 26 au 27 janvier nous avons reconnu Messer Arnocatalan comme faisant partie d'un groupuscule dissident s'en prenant à la mairie.

Nous sommes au courant que le dénomé Mazarin à écrit à plusieurs Languedocien pour leur demander de reprendre la mairie mais dans le cas présent, il s'agit bien d'insurrection, l'Ost n'as reçu aucun ordre de reprise de maire, hors seul l'Ost est habilité a reprendre une maire.

Que de plus dans le cadre de la mairie de Montpellier, le maire dona Liloie est une maire légalement élue, il n'y avait aucune raison à faire de reprise de mairie et que donc une défense de la mairie aurait dû avoir lieu en place d'une attaque, ici donc une attaque de nos institutions est à envisager dans la demande de Messer Mazarin car nul raison de faire de reprise, je le répète.

Maintenant Messer Arnocatalan est jeune et face à une personne comme Messer Mazarin nous pouvons comprendre qu'il se soit laisser manipuler. Nous espérons que cette erreur lui servira de leçon et je dois ajouter que Messer Arnocatalan n'as opposé aucune résistance quand à son arrestation.

Je reste bien sûr a la disposition de la cours

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Mestre Arnocatalan a été déféré devant Nous pour y être jugé pour haute trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Montpelhièr par la force dans la nuit du 26 au 27 janvier 1458.

Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,

Attendu qu'il prétend avoir reçu une missive du sieur Mazarin, qui lui demandait de manière inique de participer à cet acte répréhensible, ce qui a provoqué la crainte de perdre ses biens chez l'accusé,

Attendu que Mestre Arnocatalan a reconnu les faits, avec une grande franchise, qu'il n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté, éléments qui nous incitent à ne pas douter de sa bonne foi,

Attendu que Nous avons bon espoir qu'il ne commette plus jamais d'actes répréhensibles par le Coutumier du Lengadoc.

Par conséquent,

Déclarons Mestre Arnocatalan coupable de trahison et le condamnons à une amende immédiate de 1 écu, et à une amende de 50 écus avec un sursis de 3 mois, cela pour l'encourager à respecter dorénavant la Loi, puisque cette somme sera doublée et ajoutée à une éventuelle amende en cas de condamnation pour récidive. Nous l'exonérons de toute autre peine complémentaire, telle que voir son visage marqué au fer rougi d'une croix dicte languedocienne.

Nous lui rappellons enfin que tout le monde n'a heureusement pas fait comme lui et attaqué la Mairie de Montpelhièr, qu'elle qu'en soit la raison.

- Conformément aux articles du Coutumier :

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prise du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge. Elle peut être cumulée à une peine d�emprisonnement. Le montant de l�amende est laissé à la discrétion du juge.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 7ème jour de février de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.