Célestine.
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 |  Sujet: Gondrand ( TOP - Coupable Sam 10 Avr - 12:45 | |
| Procès ayant opposé Gondrand au Comté du Languedoc - Citation :
- Acte d'accusation
*Corre, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau, annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Corre déroula un parchemin et commença la lecture.*
Nous, Juan Correba de la Cruz, Procureur du Languedoc. En ce 6 Mars de l'an de grâce 1458 mettons en accusation Mestre Gondrand pour Trouble de l'Ordre Publique.
En effet Mestre Gondrand dans la nuit du 25 au 26 février à agressé Mestre Parvatti , ici présente, entre Nimes et Uzés.
Fait aggravant l'accusé, clairement reconnu par la victime lors de son témoignage, je verse par ailleurs au dossier copie de la déposition ainsi que la description des assaillant.
******
xpéditeur :
Parvatti
Date
d'envoi : 2010-02-28 00:10:40
Bonjour Dame,
Comme discuté en
taverne, je vous fais part de ma plainte contre les individus dont les
noms aparaissent ci-dessous :
26-02-2010 04:18 : Vous êtes
affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos
caractéristiques.
26-02-2010 04:08 : Vous avez été racketté par un
groupe composé de Gondrand et de Remst59 .
26-02-2010 04:08 : Vous
vous êtes battu avec un groupe composé de Gondrand et de Remst59
(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a
triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
J'espère
que ça suffira parce que j'ai un problème avec les screen ^^.
Ils
m'ont pris environs 70 écus, une dizaine de fruits, 5 ou 6 sacs de
mais, 1 poisson et une peau.
Merci de votre aide.
Parvatti,
de Tonnerre.
******
https://2img.net/r/ihimizer/img697/6145/courrierdeparvatti.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img638/5470/suitecourrierparvatti.jpg
***
***
Donc l'accusé Mestre Gondrand à agressé avec 1 acolytes, un paisible voyageur le délestant de tous ses biens, heureusement la victime n'as pas été blessé vu la différence évidente de force en présence 2 personnes armées contre un pauvre voyageur sans défense.
L'accusé se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Nous laissons la parole a la défense pour entendre ici son explication.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.
Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
L'accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc
Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d'avocat. Il devra alors passer une série d'examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.
*Le procureur s'assied attendant laissant la parole à la défense - Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Gondrand a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage survenus sur une route de nostre Comté dans la nuit du 25 au 26 février 1458 à l'encontre de Mestra Parvatti,
Attendu que la sécurité des routes du Languedoc ne saurait souffrir qu'on l'entrave par de viles manières qui ne peuvent être inspirées que par le Sans Nom, que le brigandage est une des plaies ouvertes dont souffre nostre Comté,
Attendu que les faits ont été suffisamment prouvés, et n�ont pas été contestés par l�accusé,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour et n'a de surcroît pas exprimé le moindre repentir durant la procédure,
Attendu que le préjudice subi par la victime apparaît réel et conséquent, et que l'accusé n'a en rien compensé ou rendu les biens volés,
Attendu qu'il n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté.
Par conséquent,
Nous, Antimond, Juge du Languedoc, déclarons Gondrand coupable des faits qui lui sont reprochés, retenons la violence utilisée en tant que circonstance aggravante et le condamnons à 3 jours de prison et 300 écus d'amende, dont 50 écus d'amende pour outrage à la Cour.
Nous le condamnons également, avec sursis, à avoir la main droite tranchée, tel que prévu au livre IV - droit au sursis de la Loi de procédure pénale.
Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.5.3. : Voie de faits - Article 4.5.5. : Vol - Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Article 4.6.11. : Brigandage.
Formons le v�u que Nous ne soyons plus confronté à l'absence simultanée de réquisitoire définitif et de plaidoirie de la défense.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 6ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.
L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus. | |
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