Malicia -Trahison - Coupable

Procès ayant opposé Malicia au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 01 Février 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal Mestra Malicia, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet dans la nuit du 31 janvier au 01 Février 1458 Mestra Malicia a été reconnue tentant de se révolter contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Voici les preuves de la présence de l�accusé sur les lieux des faits

Rapport de garde

01-02-1458 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Malicia parmi les assaillants.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Que de mensonges .... mais ce ci n' etait qu'un echec...Ils ne vous reste pas long a attendre avant la révolution total...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Ben etait sidéré d'entendre ce que la jeune fille venait de dire.

Qui traité de vous de menteur, cette cour??? Moi le procureur ???? Le garde qui vous a vu devant la mairie tentant de forcer la porte ????

Depuis quand êtes vous en Languedoc, une vingtaine de jours, maximum, et vu avez déjà pu juger de qui était mauvais et de qui était bon ???

*Se tournant vers le juge*

Suite aux déclarations de l'accusée qui en plus de nier l'évidence, menace notre comté en proférant des menaces d'une révolution totale.

Je demande donc vu le statut de cette jeune fille, 15 écus d'amende et 1 jours de prison qui la feront réfléchir à son acte et à ses jugement

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
J ai le regret de vous dir qu aprés mon réveil de ce matin une chose incroyable c est produite...
en sortant de mon bout de carton qui me servait d abrit je ne reconnu pas les lieux...Mais que c est il passer...je n ai plus aucun souvenir...
je me trouve dans une ville ou je n ai jamais souhaité aller et me retrouve accusée de chose dont je me souvient aucunement et des propos immonde qui je pense ne sont jamais sorti de ma bouche...Ai-je ete ensorcellé???drogué???manipulé??? Tel et ce drame...

Je serais quand meme prete a assumer ces soitr disant accusations.
Mais faite vous au faite que je soit complétement fauché...

Cordialement Malicia...

Citation :: L'accusation a appelé Frederique85 à la barre
Voici son témoignage :
Fred s'approcha à la barre.
Bonjorn, je suis frederique85 le maréchal garde durant la nuit du 31 janvier au 1 er février 1458.
Jd reconnais la dame Malicia assise sur le banc des accusés, je l'ai aperçu cette nuit pendant la révolte.
J'ai fait mon rapport ce matin au Prevost et au Maire de Montpellier.

Son témoignage fini elle regagna sa place en attendant la fin du procès.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusée, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la Cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestra Malicia a été déférée devant Nous pour y être jugée pour trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Montpelhièr par la force dans la nuit du 31 janvier au 1er février 1458.

Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,

Attendu que les faits sont établis, en particulier grâce au témoignage précis que Nous venons d'entendre,

Attendu que Mestra Malicia a d'abord tenu devant la Cour des propos d'une gravité exceptionnelle, que seul le Sans-Nom a pu inspirer puis a semblé percevoir la portée de ses déclarations, sans toutefois reconnaître les faits ou exprimer le moindre repentir,

Attendu qu'elle n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté,

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 1 jour de prison et 15 écus d'amende.

Par conséquent,

Déclarons Malicia coupable de trahison et d'outrage à la Cour, la condamnons à une peine de prison de 3 jours et à une amende immédiate de 50 écus,

Nous la condamnons de surcroît à une amende de 50 écus et à une peine complémentaire consistant à voir son visage marqué d'une croix languedocienne au fer rougi, le tout avec un sursis de 5 mois, tel que prévu au Livre IV - du sursis de la Loi de procédure pénale.

Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.2. : Emprisonnement - Article 4.3.3. : Amende - Article 4.4.14. : Discipline - Article 4.6.12. : Prises de Château et Mairie.

Formons le voeu que cet individu ne repasse plus jamais devant cette Cour et que les jours de cachot lui permettront de réfléchir à ses actes et ses paroles, tous deux dignes du Sans-Nom.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 5ème jour d'avril de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.

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