[Trouble à l'ordre public] Baboun

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Baboun au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Baboun était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le trois mars

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : baboun
Victime : villagede Patay

Messire baboun, il m'a été rapporté que vous aviez acheté des miches de pain au pris de deux écus sur le marché patichon.

Or ceci est formellement proscrit par les textes de loi en vigueur à Patay.

Je rappelle pour information cet arrêté municipal :

" Il est interdit d'acheter :
- le pain à 2 et 5 écus.
- les légumes à 5 écus.
- la viande à 7 écus et dont le prix est inférieur à 17.20 écus.
- le blé dont le prix est inférieur à 11.50 écus.

En cas d'infraction à ces dispositions, des poursuites devant le tribunal seront engagées. "

Vous avez été sommé par Dame Nabot au sujet de ces achats de miches de pains, apparemment sans réponse.

Vous êtes donc poursuivi devant ce Tribual pour trouble à l'ordre public.

Voici une preuve :
[img]http://www.servimg.com/image_links.php?i=39[/img]


J'appelle Dame Nabot à témoigner, notamment quand à l'envoi de courrier.

Je laisserai ensuite la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour,
je n ai pas fait attention a mes messages.
Et je ne savais pas que c étais interdit d acheté de la nouriture a c est prix là.

Je veux bien rembourser a Dame Nabot les 2 miches de pains que j avais acheté au marché.

Merci d avance pour votre indulgence et votre comprehension.

Baboun[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Bon...

L'accusé n'est peut-etre pas un mauvais bougre...
Je veux bien faire preuve d'indulgence pour cette affaire.

Voilà ma proposition, mais évidemment elle est ferme et sans appel :

Je donne un délai de 72h à Baboun pour prendre contact avec Dames Nabot et/ou dame .juju. (c'est à elle que vous avez acheté les miches de pain). Vous vous arrangerez entre vous pour régulariser la situation.

A DEFAUT d'arrangement dans un délai de 72h, je demanderais une peine d'amende de 20écus , ainsi qu'un jour de travaux forcés à la mine.
Dernière plaidoirie de la défense

merci.
je prends contact avec eux.

merci encore et bonne soirée[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Nabot à la barre[/b][/u]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]
 
[quote] *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant l�infraction à l�arrêté municipal en vigueur à Patay ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit par rapport a ce dit arrêté municipal ;

ATTENDU QUE l�accusé a délibérément fait acte de mauvaise foi ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Baboun et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 10 écus puis à s�acquitter de sa dette envers la ville de Patay sous 7 jours, sans quoi il sera immédiatement déférer a nouveau devant cette cours.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.[/quote]