Elalguilla ( Trahison - Coupable )

Procès ayant opposé Elalguilla au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 31 Janvier 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal le sieur Elalguilla, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet dans le nuit du 26 au 27 Janvier 1458le sieur Elalguilla reconnaît s�être révolté contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Voici les courriers échangés entre l�accusé et la Maire de Montpellier, Liloie_Alineor

*Expéditeur : Elalguilla
Date d'envoi : 2010-01-31 12:47:02

Bonjour Madame le Maire.

Je viens me dénoncer, pour m'être révolté sur ordre de l'ancien Duc Mazarin. Voyant de nombreuses personnes ayant participé à la révolte passer au tribunal, je ne puis accepter passer entre les mailles du filets. Je prône l'égalité, et ce ne serait pas égal si j'avais cette attitude. Je viens donc expliquer mes raisons, qui m'ont conduit à participer à cette révolte.

Le 26.01, je reçois une lettre de notre ancien régent, Mazarin. Cette lettre porte le nom de Ordre de Mission. Ce message m'ordonne, sous peine de voir mes récoltes et objets personnels confisqués, de me révolter. Sieur Mazarin étant Duc, que pouvais-je faire ? J'ai donc suivi cette ordre.

Je me présente donc devant la justice du Languedoc; car j'assume mon erreur.

Mes respects, Madame; nous verrons bientôt *

Réponse de la maire de Montpellier

*Bonjorn à vos,

Je vous remercie, dans un premier temps, pour vous être dénnoncer. Cependant, je n'ai pas eu le choix, j'ai signalé cet acte au procureur qui déposera la plainte au tribunal, en revanche, comme vous vous êtes dénoncé, nous tenterons d'alléger votre peine au maximum étant donné des circonstances.

Et, comme ce sont à cause de ces lettres du "comte" Mazarin que vous vous êtes révolté, j'aimerais vous demander, si vous accepteriez de témoigner lors du procès de celui-ci ?

Merci d'avance pour vostre réponse,
Liloïe Desage.*

Réponse de l�accusé

*Expéditeur : Elalguilla
Date d'envoi : 2010-01-31 17:15:03

Bonjour,

Il n'y aucune raison qui me voit refuser de témoigner contre lui lors d'un procès. J'accepte donc.

Au revoir.*

La cour peut noter que l�accusé c�est livré lui-même. Ce qui est une circonstance atténuante.

Nous demandons que l�accusé vienne s�expliquer et que devant cette cour explique oralement les raisons de son geste

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Bonjour à tous. Merci de me laisser m�exprimer, malgré mon crime.

Je suis coupable. Il n�y a rien à dire, je suis coupable. J�ai participé à cette révolte. Nous pouvons retourner ceci de n�importe quelle manière, j�ai pêché. J�ai participé à cette révolte, et je m�en excuse devant vous. Je suis içi pour me repentir. La seule chose que je peux faire, devant vous, est de vous expliquer la raison de mon pêché.

Avant tout, j�attirerais votre attention sur le fait que ceci est mon premier procès. C�est mon premier crime.

Ensuite, je me suis moi-même, en âme et conscience, dénoncé; sinon je ne serais surement pas jugé. J�ai effectué cette démarche auprès de Madame le Maire de Montpellier, car je regrette mon geste et je recherche la justice. Voilà pourquoi, je me suis dénoncé.

J�en viens donc aux raisons de ma rébellion et de ma désobéissance. La réponse est simple. Il s�agit simplement de la propagande établis par Sieur Mazarin qui fut à cette époque le Duc. J�ai appris récemment qu�il n�avait pas été reconnu par Monsieur le Roi. Enfin soit.. Sa propagande contenait une menace « La confiscation de vos biens ». Sachez que je ne suis pas riche. La confiscation de mes bien entraineraient ma perte directe. Sur le coup, j�ai ressentie de la peur. J�ai donc obéi au compte félon.

Pour terminer, je dirais seulement que je me suis aperçut de la supercherie que bien plus tard; le lendemain pour être précis.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Ben avait écouté l'accusé ainsi que la Maire de la ville de Montpellier. Déjà dans on acte d'accusation il avait laisse entrevoir que l'homme présent ici, ne serait condamné à une peine très forte. B en allait démontrer que la justice pouvait être clémente envers les gens de bonne volonté.

Votre honneur, comme le souligne la maire de la ville de Montpellier, il a fallut un énorme courage à cet homme pour se livrer aux autorités du Comté. Oui il a commis une erreur, mais comment auriez vous réagit si on vous menaçait de confisquer vos bien, peut être pas comme lui, car vous vous savez que personne ne peut prendre vos biens, mais cet homme qui se tue à la tache pour vivre n'a pas le temps de se renseigner sur tel ou tel possibilités. Pour toutes ces raisons de je demande une punition, car la faute est la et bien la. Mais la bonne foie de cet homme montre qu'Aristote lui a montre le bon chemin.

Donc je demande pour toutes ses raisons une peine de 2 jours de prison avec sursis de trois mois.

Se tournant vers l'accusé.

Que ceci vous serve de leçon, et que cette cour ne vous revoit plus à la place du condamné. La justice ne sera pas toujours aussi magnanime

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur, je n'ai rien à ajouter. Cette affaire me parait suffisanment claire; et toutes les cartes sont entre vos mains. Je m'en remet donc à votre sagesse pour me dicter la punition qui doit m'être rendu.

Elalguilla, après son petit discours, se rassit.

Citation :: L'accusation a appelé Liloie_alienor à la barre
Voici son témoignage :
*Ce fut au tour de Liloïe, d'être appelée à témoigner.*

Bonjorn à vos,

Je me présente, Liloïe Desage, Baronne de La Voulte et maire de Montpelhièr, entre autre. Je vous confirme, dans un premier temps que l'échange de ces lettres ont bel et bien eu lieu.

Ces derniers jours, je les ai passé à travailler et ces dernières nuits à assurer la défense de la ville avec bien d'autres personnes. Parmi les assaillants, et en pleine nuit, beaucoup ont été reconnu, et d'autress non ; cet homme fait parti de la seconde catégorie, mais il a eu le courage de se dénoncer, à ces risques et périls.
Tout le monde à le droit à l'erreur, n'est-ce pas ? Une erreur d'ailleurs, qui pour celle-ci n'auraient jamais du avoir lieu si ce cher Mazarin n'aurait pas envoyé de courrier aux personnes les moins informé en leur disant que s'il ne faisait pas telle chose ou telle chose, il leur confisquerait leurs biens, ce qui est intolérable.

Pour ces faits, et la bonne foi de cet homme, je tiens à ce que sa peine, si peine il y a soit alléger. Non qu'il ne faille encouragé les personnes à se révolter, mais les encourager à repentir leur pêché afin de leur pardonner.

*Et Liloïe de reprendre place, mettant fin à son discours.*

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestre Elalguilla a été déféré devant Nous pour y être jugé pour trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Montpelhièr par la force dans la nuit du 26 au 27 janvier 1458.

Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,

Attendu qu'il prétend avoir agi sur ordre du sieur Mazarin, qui lui demandait de manière inique de participer à cet acte répréhensible, allant même jusqu'à le menacer de confiscation de ses biens,

Attendu que Mestre Elalguilla s'est lui-même dénoncé auprès du Maire de Montpelhièr, a reconnu les faits avec une grande franchise et exprimé un repentir sincère,

Attendu qu'il n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté, élément supplémentaire qui nous incite à ne pas douter de sa bonne foi,

Attendu que Nous avons bon espoir qu'il ne commette plus jamais d'actes réputés répréhensibles par le Coutumier du Lengadoc,

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 2 jours de prison assortis de 3 mois de sursis.

Par conséquent,

Déclarons Mestre Elalguilla coupable de trahison et le condamnons à une amende immédiate de 1 écu. Nous l'exonérons en outre de toute autre peine, telles qu'une amende avec sursis ou voir son visage marqué d'une croix languedocienne au fer rougi.

Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.3. : Amende - Article 4.6.12. : Prises de Château et Mairie.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 17ème jour de mars de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.

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