Alexquillus (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 19/12/1456.

Procès ayant opposé Alexquillus au Comté de Rouergue

Alexquillus était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 19/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre du Sieur Alexquillus.
Le Sieur Alexquillus a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville D'Espalion, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour messires,

J'ai enfreins votre loi et je n'avais pas le choix.

J'ai été agressé juste avant mon arrivée à Villefranche par un groupe de malfaiteurs dirigés par sire Generalpopo.

J'ai été détroussé de tous mes biens hormis mes vêtements.

Je suis arrivé à Ville franche dans un état squelettique.
Ayant reçu une lettre des douanes et au vu de la situation dramatique, sans un écus en poche,

Je n'ai pas eu le choix que de rester à Villefranche plusieurs jours afin de me rétablir et de trouver quelques besognes avant de poursuivre ma route.

J'ai averti le Comte de ce duché par courrier afin de l'avertir de ma situation particulière et recueillir son indulgence à mon égard.
Il ne m'a toujours pas répondu.

Je peux fournir une preuve de mon agression.
http://images.imagehotel.net/?zvmuofjvnl.jpg

Je ne peux pas hélas fournir de preuves du courrier envoyé au Comte.

J'espère ainsi, grâce à mon témoignage, prouver ma bonne foi et obtenir votre indulgence.

Merci de m'avoir écouté...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Messire Juge,
Messire Procureur,

J'ai expliqué pourquoi je n'ai pas quitté le Rouergue de suite, mais u contraire je suis resté par nécessité.

J'étais dépouillé de mes biens, je n'avais plus d'argent et de quoi manger et j'étais dans un état squelettique.

Le livre 3 de la Coutume de Rouergue mentionne le droit à la circulation et à la sécurité des personnes, si cela n'enfreint pas las loi, dont le nouveau décret sur la fermeture des frontières rouergates.

Mais je n'avais pas d'autre solution d'enfreindre la loi, sinon, je n'aurai pas survécu.

Je plaide donc pour la relaxe, en raison des évènements qui m'ont induis à enfreindre la loi.

L'accusation a appelé Princevaillant à la barre :

Citation :: *Prince arriva en coup de vent à l'audience. Il devait témoigner dans deux ou trois affaires identiques. en passant il demanda le nom de l'accusé e regarda ses notes. quand on lui demanda, il prit la parole:*

Je me Présente je suis Princevaillant le Comte du Rouergue. j'ai demandé la fermeture des frontières car cela me semblait la chose a faire au vu des circonstances.

Concernant votre courrier, Messire j'ai le regret de vous informer que je ne l'ai jamais reçus (et je viens de vérifier a nouveaux tout mes messages depuis le 30 novembre). En effet, si j'avais été au courant j'aurais prévenu le prévôt qui aurait décidé de votre sort.

En l'état des faits, je laisse le juge rendre son verdict qui sera juste à n'en point douter.

Mais Messire permettez moi de vous dire que vous auriez du porter plainte au près de nos maréchaux, pour que ceux ci puissent agir.

*Prince quitta la barre et retourna s'asseoir.*

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy venait d'écouter le Comte parler. Il poursuivit*

Pourquoi ne pas avoir porter plainte? Pourquoi ne pas avoir informé notre Prévôt? Etant donné des manques dans votre argumentaire, je n'ai pas le choix.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIXème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

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