Max.le.roi (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 14/03/1457.

Procès ayant opposé Max.le.roi au Comté de Rouergue

Max.le.roi était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible

Acte d'accusation :

Citation :: *Le Procureur se leva et présenta les faits devant la Cour.*

En IV ème jour de février, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant Senher Max.le.roi. au Comté de Rouergue, c'est une affaire d'escroquerie.

En effet, l'accusé a mis en vente un stère de bois à 6.95 écus alors que selon la grille des prix maximaux, qui est consultable à la mairie de VilleFranche, le prix maximal est de 4.20 écus.

Le Sergent Einigriv a écrit plusieurs lettres à l'accusé pour le prévenir et pour qu'il répare son infraction, lettres que voici :

Bonjour,

j'ai constaté un fait d'escroquerie ce jour par le sieur Max.le.roi, ceci est une récidive, je vous rappelle qu'en plus des courriers adressés, je l'avais rencontré en taverne où il s'était complètement fichu de mes conseils et de moi même.

Voici, le courrier que je lui ai envoyé:

Vous êtes en infraction avec la loi du Rouergue
Le 19 janvier 1457 a été constaté par la maréchaussée le délit suivant :

Escroquerie (stères de bois à 6.95 écus)
Pur information, la grille des prix maximaux est consultable à la mairie : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devez reprendre contact avec moi pour racheter la marchandise que j'ai acquis à titre de preuve.

A défaut, le dossier sera transmis au procureur, avec les conséquences que cela implique.
Sachez que vous êtes récidiviste, car malgré mes conseils en taverne vous avez recommencé, vous serez donc passible d'une amende.

Einigriv, maréchaussée de Villefranche

Lettre de relance envoyée le 25 janvier 1457:

Bonjour,

je vous envoie un courrier de relance dans lequel je vous enjoins à régler votre dette, après votre tentative d'escroquerie, sans quoi vous pourriez être contraint de subir un procès.

Cordialement,

Einigriv de la maréchaussée de Villefranche de Rouergue.

Bonjour,

j'ai constaté un fait d'escroquerie ce jour par le sieur Max.le.roi, ceci est une récidive, je vous rappelle qu'en plus des courriers adressés, je l'avais rencontré en taverne où il s'était complètement fichu de mes conseils et de moi même.

Voici, le courrier que je lui ai envoyé:

Vous êtes en infraction avec la loi du Rouergue
Le 19 janvier 1457 a été constaté par la maréchaussée le délit suivant :

Escroquerie (stères de bois à 6.95 écus)
Pur information, la grille des prix maximaux est consultable à la mairie : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devez reprendre contact avec moi pour racheter la marchandise que j'ai acquis à titre de preuve.

A défaut, le dossier sera transmis au procureur, avec les conséquences que cela implique.
Sachez que vous êtes récidiviste, car malgré mes conseils en taverne vous avez recommencé, vous serez donc passible d'une amende.

Einigriv, maréchaussée de Villefranche

Lettre de relance envoyée le 25 janvier 1457:

Bonjour,

je vous envoie un courrier de relance dans lequel je vous enjoins à régler votre dette, après votre tentative d'escroquerie, sans quoi vous pourriez être contraint de subir un procès.

Cordialement,

Einigriv de la maréchaussée de Villefranche de Rouergue.

L'accusé n'a pas respecté la grille des prix en vigueur à VilleFranche mais en plus, il a récidivé et n'a pas jugé bon de répondre au sergent.

Accusé qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Comme vous pouvez le voir Ser Jutge l�accusé n�a pas pris la peine de se présenter, j�aurai pu demander la clémence ou des jours à la mine s�il avait au moins fait semblant de faire acte de présence mais même pas, aussi, selon notre coutumier, je demande à l�encontre du Senher Max.le.roi une amende de 50 écus� Au moins j�espère que cela lui servira de leçon.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Einigriv à la barre :

Citation :: Einigriv, entra dans la grande salle du tribunal, un peu impressionnée par ces lieux. Elle salua tout d�abord le juge, le prévôt et le procureur et prit la parole un peu intimidée, regardant fixement le bureau devant elle.

Bonjour tout d�abord,

J�ai en effet, constaté que Messire Max.le.roi avait mis en vente à deux reprises des stères de bois au dessus du prix maximum autorisé. La première fois je lui ai envoyé un courrier l�invitant à prendre contact avec moi pour les racheter et ainsi éviter le procès. Cependant mon courrier est resté sans réponse�. Quelques jours plus tard, je rachète des stères sur le marché à un prix illégal et je m�aperçois que c�est encore messire Max.le.roi qui les a mis en vente, je lui renvoie donc un courrier lui signifiant les risques encourus pour récidive, mais il ne m�a pas répondu.
Les courriers de relances n�ont également pas eu le moindre effet sur sa personne�

Elle fit une pause pour être sure de ne rien oublier�
Puis elle reprit la voix plus assurée.

Un jour ou deux plus tard, j�étais en taverne, au clos d�eau avec Messsires Simont et Lirawor, quand il est rentré dans la taverne. Je lui ai alors conseillé de choisir un arrangement pour éviter les ennuis, mais il a fait la sourde oreille, me payant à boire, faisant semblant de ne pas m�entendre
J�ai donc insisté et refusé les boissons, mais il ne me répondait toujours pas.
Puis haussant un peu la voix, je lui ai dit qu�il ferait mieux de me répondre pour éviter les ennuis et là, il m�a répondu : « vous ne vous plaigniez pas quand je vous payais à boire� »

Vous imaginez ma réaction ? J�étais outrée� je venais de passer une heure de mon temps à essayer de lui éviter un procès et voilà les remerciements�
Messire Simont et Lirawor ont donc prit ma défense et l�accusé les a qualifiés de gueux et est parti de la taverne.
A la suite de ces évènements, j�ai donc transmis le dossier à la procure, me disant qu�il n�était surement pas nécessaire d�insister plus, avec un autre courrier�
Croyez moi, je suis bien désolée que mon autorité n�est pas été respectée.

Voilà tout ce que je puis vous dire sur cette affaire.

Enoncé du verdict :

Citation :: L�accusé n�étant plus de ce monde, l�affaire est classée sans suite en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII.

Le prévenu a été relaxé.