Joeblac (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 15/12/1456.

Procès ayant opposé Joeblac au Comté de Rouergue

Joeblac était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 15/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce treizème jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Joeblack.
Le Sieur Joeblack a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Mes hommages cher Juge et cher Procureur, veuillez excusez ma présence sur vos terres sans vous avoir préalablement prévenu, je partirais dans les 48H, juste le temps de travailler afin de pouvoir m'acheter quelques miches de pain pour mon voyage.
Je vous serait gré d'accepter la relaxe afin que je ne m'éternise pas chez vous sans y être invité.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Je vous laisse, Votre Honneur, décider ou non de la relaxe du Sieur Joeblack.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je viens de prendre un emploi à 21 ecus, je serais donc en mesure de partir demain, je ne vous importunerais plus.

Mes hommages Votre Honneur.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy rentra les pieds lourds dans le tribunal, c'était la première affaire d'une longue série.*

Messire, ignoriez-vous que nos frontières étaient fermés? N'aviez vous pas reçu une missive de la part du douanier? Vous ne pouviez ignorer cette affaire.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Je vous condamne à payer 20 écus.

Affaire classé

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

» Cyrielleavelines (décédé)
» Max.le.roi (décédé)
» Che (décédé)
» Marthedelavallee (décédé)
» Vnt (décédé)