Song.jiang (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/03/1457.

Procès ayant opposé Song.jiang au Comté de Rouergue

Song.jiang était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Le Procureur apporta le dossier au Juge et commença a exposer les faits.*

En ce IV ème jour de Mars de l�an de Grâce MCDLVII, nous Eliox, Procureur de Rouergue, mettons en accusation Senher Song.jiang pour trouble à l'ordre public.

En effet, le Sieur Song.jiang est accusé Tentative de Révolte sur la Mairie de Rodez dans la nuit du 27 au 28 Février 1457, dans la nuit du 1 au 2 Mars 1457 et dans la nuit du 2 au 3 Mars 1457
Heureusement repoussé par les miliciens.

Il se rend aussi coupable de récidive.

Voici les preuves :

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L'accusée a bafoué l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

Article 6.3.4. Du Trouble à l'Ordre Public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. "

Accusée levez vous ! Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: L'accusé n'ayant pas le courage de se déplacer, nous demandons une amende de 50 écus ainsi que 3 jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut passa à une autre affaire de révolte, qui ne lui déplaisait pas moins que la précédente*

Avant de rendre mon verdict, je dois livrer ici une missive que j�ai reçu de la part de l�accusé, qui, semble-t-il, était dans l�incapacité de se déplacer au Tribunal

« Monsieur le juge,

En vérité je viens vous demander de me condamner à mort, et non point de m'acquitter. Pourquoi cette demande incongrue? Parce que je n'ai plus le goût de vivre depuis le meurtre de mon aimée et de notre enfant encore à naître par un des membres du conseil : l'assassin pépé kaly.
Le voir se présenter à des élections et se balader en toute liberté ne m'est plus possible. Les mois ont passés, mais je n'ai jamais retrouvé le goût de vivre après que cet assassin se soit permis de tuer des innocents impunément.

Moi même je ne suis point une blanche colombe, c'est pour cela que je souhaite mourir dignement, au bout d'une corde, comme le mérite les gens de mon espèce.

Sachez que si vous n'accédez pas à ma requête, je pillerai tous les voyageurs du conté jusqu'à ce que vous mettiez fin à mon calvaire et puisqu'il ne pourra pas prendre fin avant la mort de pépé ou la mienne, et que ce vilain a plus de valeur que la vie de personnes innocentes apparemment. Autant que vous ôtiez la mienne, de vie.

Votre honneur, je vous remercie de m'avoir écouté, et j'attends donc le verdict avec l'âme en paix. »

Tout d�abord, qu�il soit su que le chantage sous quelques formes que ce soit, en l�espèce de se livrer à des actes de brigandage si la Cour n�accédait pas à la requête d�un accusé, ne prend pas ici. Bien au contraire, cela ne serait que me faire l�honneur de vous revoir plusieurs fois dans ce tribunal, et me permettre d�exprimer pleinement ce que je pense de ce genre de pratique, en vous priant de croire que dans ce genre de cas, votre affliction ne serait pas seulement morale, sans pour autant jamais accéder à votre requête. Croyez moi, cette Cour dispose de moyens bien plus insupportables et douloureux que la mort elle-même.

Je me demande bien ce qui a pu vous passer par la tête pour croire ne serait-ce qu�un instant que cette Cour accéderait à un requête aussi incongrue comme vous dites� Si cette enceinte aura toujours vocation à être un lieu de justice, elle n�aura jamais vocation à être un abattoir pour âmes en peine !

Que vous puissiez avoir du ressentiment à l�égard de l�individu que vous nommez, je peux à la limite vous croire puisque le Rouergue lui-même a beaucoup eu à souffrir de ses actes également, mais si vous avez des histoires à régler, cela ne concerne ni les voyageurs, le Rouergue, ni sa justice, à moins que vous ayez une plainte valable à déposer contre cet individu auprès du Prévôt ou l�un de ses représentants.

Pour en revenir à ce qui vous amène sur le banc des accusés en ce jour, je veux bien croire qu�il s�agisse d�un acte de désespoir mais cela ne vous excuse en aucun cas de l�acte que vous avez commis. Il est temps de vous reprendre !!

Attendu que l�accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que ces faits sont avérés et prouvés,
Attendu que l�accusé dispose d�un casier vierge,

Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à 1 jour d�emprisonnement, afin que vous puissiez retrouver vos esprits et reprendre une attitude convenable.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme

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