Tintin_affaire (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme le 18/08/1456.

Procès ayant opposé Tintin_affaire au Comté de Rouergue

Tintin_affaire était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 18/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi ouvrit un dossier concernant une plainte arrivant du bureau de police de Millau.
C’était une affaire d’esclavagisme.
Elle se leva et lut le dossier au Juge.
Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui pour juger le Sieur Tintin_affaire pour esclavagisme.
Date de l'infraction : les 3 et 4 aout 1456
• Texte de loi : Décret enfreint
• Lieu de l'infraction. Millau
• Nom du suspect, avec sa classe sociale (niv0, niv1, niv2, ou niv3)Tintin_affaire niv 1
• Nom du chargé d'enquête (Lieutenant ou sergent de police) et/ou du plaignant (si plainte d'un citoyen) Princevaillant, Maréchal chef.
Voici les preuves fournies :
https://2img.net/r/ihimizer/img93/5048/sanstitre2zb6.png
pour hier
Et :
https://2img.net/r/ihimizer/img257/1150/sanstitre3wb2.png[/img]
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Les témoins à citer sont dames Bisounours47 et Tchikita12
Messire Tintin_affaire, vous pouvez venir vous expliquer devant Monsieur le Juge.
Lady Pommedapi retourna à sa place et attendit que le juge prenne la parole et fasse entrer l’accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: j'ai donnée un salaire 15 ce qui est le prix dans les mines d'or, je pensais que c'etait un salaire correcte sachant que le RMI est de 5.

Maintenant si ce n'est pas suffisant il faudrait peut etre definir un salaire minimum afin de mettre les employeurs aux courant car il n'y a aucune aide de ce cote la

maintenant je vous laisse prendre votre decision sachant que c'est la première fois que je faisait des offres d'emploi et je penseque ce sera la dernière.

cordialement

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Mohakof se rendit a la cour de justice...*

Attendu que l'accusé a avoué ce que lui a été reproché

Nous, Mohakof juge du comté du Rouergue,en ce Dix huitième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer tintin_affaire coupable d'esclavagisme.

Nous le condamnons a 5 ecus d'amende, or nous avons pris en consideration son jeune age et son peu d'experience,mais il aura toutefois, a rembourser les victimes jusqu'au dernier denier.

*regarde l'accusé*

Que ça soit la premiere et la derniere fois !

*sur ce, il rentra chez lui pour se reposer*

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

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