Richilde

Citation :

Procès de Richilde

Trouble à l’Ordre Public : Procès du 04 février 1459 Relaxé
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 16 septembre 1460 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 27 juin 1461 Coupable

Citation :

Duché/ Comté des Flandres

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 04 février 1459
Verdict rendu le 14 mars 1459

Nom de l'accusé: Richilde

Procureur: Calyn
Juge: Pinolebouru

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Richilde en date du 31 Janvier 1459 à Dunkerque.
Il lui est reproché d'avoir acheté 4 viandes à 18.06 écus sur le marché de Dunkerque et de les avoir remises en vente au prix de 25 écus sur ce même marché.
Sachant que l'accusée n'est pas bouchère, et connaissant les pénuries qu'il y avait à ce moment là sur cette denrée, ceci est donc de la pure spéculation.
Dame Richilde affirme avoir mis ces viandes à 25 écus pour effectuer une transaction avec quelqu'un mais refuse de donner le nom de la personne, ce qui laisse penser qu'elle se moque très franchement des Maréchaux et de la Maréchaussée en générale.
Elle n'a pas réglé la conciliation qui lui a été proposé.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img80/2171/richilde.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img14/2125/richilde2.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img830/9602/richilde4.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Chapitre II : De la justice./Op. 2. De la basse Justice. / Article 3.

De la spéculation :
| La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu'il est sensé avoir obtenu.

De l'Escroquerie :
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu'il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d'Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question."

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure:

- L'accusation appellera à la barre le Maréchal des Logis Gabriel_d_ici , ainsi que la maire de Dunkerque Maeva Woodland

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 04 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres.

Accusée, la cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur.

Je n'aurais jamais du etre appellee ici devant vous, si Maeva avait eu un tant soit peu d'amitie et de respect pour moi;
et ne m'avait pas BALANCE a la mareechaussee dans mon dos, en me disant oralement qu'elle m'autorisait a vendre ces viandes.

Je n'ai jamais faute ni triche de ma vie, et je ne le ferais jamais.
Je suis une personne de foi qui souhaite s'engager dans l'eglise de Rome, et je fais tout ce qu'il m'est possible pour aider mon prochain.

Une personne souhaite vendre son champ depuis des mois pour pouvoir partir, mais les acheteurs sont tres rares a Dunkerque.

N'ayant pas les 400 ecus, et voulant prendre un champ de vaches avec des coutes enormes pour commencer :
1 sceau a 45, 2 couteaux a 35, et 4 vaches a 180; je lui ai propose seulement 250 ecus pour son champ, elle a accepte.

Je lui ai propose de lui vendre quelques poissons chers pour pouvoir lui acheter son champ;
elle a refuse en me demandant uniquement de la viande, car celle-ci est tres tres tres chers a Dunkerque, du fait de la speculation de la mairie sur les carcasses !

Ce dernier echange avec la vendeuse confirme cela :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=723918Richildepigeon.png

Je l'ai accepte malgre moi, car je sais bien que je n'ai pas le droit de vendre de la viande;
mais la personne ne peut pas me donner 150 ecus, comment pouvais-je faire autrement ? Je n'en sais rien.

A ce prix la, aucune autre personne ne l'aurait achete, la mairie n'avait pas à les acheter, que faire d'une viande a 25 ecus ? Rien.

L'accusation sur la speculation est mensongere, pour preuve, quand la mairie a pris 2 viandes, je l'ai immediatement contacte pour qu'elle me les rende, et lui ai immediatement propose de les racheter plus cher, ce que l'accusation a volontairement omis de dire et m'accuser de facon mensongere !

Ce message vous confirme mes dires sur l'echange avec la maire :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=316854Richildemaeva.png

Et enfin voici mes achats :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=932414RichildeViande.png

Je n'ai donc rien gagne sauf ce proces, la honte jetee sur moi, l'impossibilite de servir Rome en cas d'issue defavorable;

j'ai meme fait gagne 72.24 + 2 ecus a la mairie de Dunkerque ce soir la !

Ah oui, les 4 viandes achetees au prix correct sont pour moi, je les mange.

Quand je pense a tous ces mois ou j'ai servi Dunkerque, et mon comte, a tous les produits que j'ai achete a la mairie sur le marche, en taverne; me retrouver ainsi jetee en pature est une souffrance insupportable et cruelle.

J'ai traverse tout le royaume, venant de Bordeaux pour choisir de m'installer a Dunkerque;
car les gens s'aimaient et s'aidaient, maintenant que j'ai ete trahi pour avoir voulu aider une personne;
il ne me reste plus qu'a quitter ce village et les flandres si je suis coupable, Maeva aura gagne, elle se sera debarassee de moi.

Voila tout est dit, j'espere que vous avez tout bien compris, sinon, je sius a votre disposition, bien entendu.

Richilde allait s'asseoir honteuse en pleurant de son triste sort.
Sans l aconfession d'un pretre, elle pensait deja mettre fin a ces jours en se jetant dans l'ocean..

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Cette histoire est un peu tordu je vous l'avoue.
Mais pourquoi acheter de la viande à la mairie, pour ensuite la revendre quelques écus plus cher ?
Pourquoi une fois s'être fait démasqué par la mairie, vouloir racheter les 2 morceaux 1 écus de plus ? Avait-elle quelque chose à ce reprocher ?
Visiblement, au moment des faits, le marché de Dunkerque était bien loin de crouler sous les morceaux de viande, on peut donc en effet croire à de la spéculation.
De plus, Dame Richilde ne met aucune volonté pour éviter ce procès avant que celui ci ne soit lancé, ne voulant pas donner de nom pour je ne sais quelles raisons.
Elle aurait tout simplement put répondre aux questions posées pour la laver de tout soupçons et ne pas avoir ce procès contre elle, ce qu'elle n'a pas fait.

Au vu du casier judiciaire vierge, de sa non coopération auprès de la maréchaussée, je demande donc une amende de 45 écus, correspondant à l'amende que la maréchaussée lui a mit, ainsi qu'un jour de prison.

Je vous remercie Votre Honneur,

Réquisitoire fait le 08 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Richilde ecoutait Maeva et Gabriel temoigner CONTRE elle.
Ils n'apportaient aucun nouvel element au juge, sauf de confirmer ce qu'elle avait dit preuves a l'appui.
En revance, ils avaient ete tres bavards sur des choses qui ne concernaient en rien l'accusation,
ce qui montrait la motivation reelle de ces deux personnes, a savoir enfoncer Richilde apres conflit personnel.

J'entends Maeva et Gabriel parler de beaucoup de choses qui ne concernent en RIEN ce proces.
La cour n'a que faire de notre vie a Dunkerque, du fait que je refuse d'etre chef de guilde de mineurs,
ou que sais-je ? Je ne suis pas ici pour cela que je sache !
A les ecouter, on apprend beaucoup de leur veritable nature peu vertueuse, denuee de tout sentiment amical.
Leur propension a parler negativement de moi ici lieu sans apporter la moindre preuve, de facon deplacee;
ne manquera pas de vous faire reflechir, votre honneur,
a la motivation veritable qu'ils ont eu de me mettre en proces aujourd'hui, vengeance suite a conflit de personne.

Ma seule erreur a ete de mettre quelques viandes en vente a 25 ecus que je ne peux produire.
Le reste des accusations entendues en public et ici lieu sont pure imagination, illusion et pire.. diffamation !

Richilde soupire..

Je vais donc devoir perdre mon temps a me defendre des mensonges qui viennent d'etre dits a mon encontre;
ces gens fanstasment sur ma personne affreuse, tricheuse et j'en passe.. pure heresie !

Je suis vraiment navree de devoir me justifier de toutes ces betises qui depassent l'entendement Aristotelicien,
et demande grande patience au juge, car me laver de toutes ces accusations va me prendre du temps.

Maeva; je repete, je suis venue immediatement te voir pour que tu me redonnes les 2 viandes que tu n'aurais pas du acheter;
car elles etaient dediees a ma vendeuse de champ, point.
Je n'avais recu aucun courrier de Gabriel, et je ne pensais pas en recevoir un jour pour accusation.

Foutaises, elle n'a pas tout fait pour m'aider, elle m'a dit qu'elle comprenait et m'autorisait a vendre ces viandes.
Je ne devrais donc pas etre ici, car en preparant ma defense, j'ai pris connaissance avant-hier d'un article de loi :

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu
l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Mon jeune age fait que j'ignore encore bien des articles du CL, j'en suis desolee;
je n'ai ni champ ni echoppe, alors, je n'ai pas besoin de savoir tout ca pour ma vie simple.
si je l'avais su, j'aurais demande a Maeva, qui je pense, l'aurait accepte de bon coeur, et je ne serais pas ici.

Maeva pouvait donc m'autoriser et en rester a notre discussion.
Mais elle a agit a l'inverse dans mon dos, et elle m'a BALANCE de suite a la mareechausse pour que je finisse ici.

Je n'agis pas pour ternir la reputation de qui que ce soit, j'ai autre chose a faire de bien mieux, merci !
Depuis.. les conseillers comtaux ??? ne sont pas venus..

Gabriel; je suis une demunie, j'ai peu de force, pas d'autre revenu que celui de la mine, et maintenant la peche.
Oui, j'ai achete de la viande a 18.06 et a 17.30 depuis que je me suis plains de cette viande trop chere;
je les mange pour avoir un jour 50 force, et pouvoir me deplacer accompagnee sans trembler de peur,
et me faire brigander de nouveau; les 6 viandes pour la vendeuse ont ete prises a 19;
elles sont dans ma propriete, et je ne les mangerais JAMAIS !
Je te les donne pour que tu comprennes enfin si tu veux !

Non Gabriel, tu peux dire toutes les vacheries de la terre, je ne suis ni une speculateuse, ni une insulteuse,
je n'ai pas tente de corrompre ton esprit, ni attaque personnellement;
tu as dis que tu voulais etre diacre, et finalement, tu t'es retracte, point.
Si tu es incapable d'assumer tes choix, tant pis pour toi, mais cesses de m'accuser comme un gamin.
AMITIE je t'ai simplement rappele la definition, car il y a peu, j'etais heureuse d'etre invitee a ton mariage;
en imaginant en moi tous ces maux qui ne sont le fruit que de ta pure imagination, tu t'en ai ecarte Gabriel.
Nous nous connaissons depuis des mois, j'etais a Dunkerque bine avant toi; j'ai toujours aide le village;
je n'ai jamais triche et ne tricherais jamais, ce que tu ne sais pas, c'est que je ne veux meme pas de ce champ !
J'aurais paye encore 50 ecus pour le transformer en vache ou cochon pour donner des carcasses a prix CORRECT.

Je veux une choppe de forgeron car dunkerque doit parfois en importer, et nous y perdons beaucoup;
c'etait par pur service que j'ai commis une erreur, par AMITIE.. tete de mule !

Oui, le dialogue est rompu.. par ta faute, tu ne me fais pas confiance apres tous ces mois;
me traine jusqu'ici et me traite de voleuse et de je ne sais quoi, c'est degoutant et abject.

IL N'EST PIRE SOURD QUE CELUI QUI NE VEUT ENTENDRE
Jamais je ne t'aurais donne le nom de cette personne qui ne te servait a rien, mon dossier etait deja monte;
vous aviez tant envie de m'attaquer de toute facon, j'ai vendu des viandes, point.
J'aurais eu trop peur que tu la traines dans la boue comme tu le fais avec moi.
Je ne desesperais pas qu'elle me reponde de nouveau apres ses jours de silence, mais elle ne repond plus
Tu as mal compris a nouveau, j'ai dit qu'elle faisait l'ermite, c'est a dire, reste chez elle et ne parle plus a personne

Enfin, tu MENS et parles de ce que tu ne connais pas ! Tais-toi donc, tu frises l'acharnement primaire la.

J'ai juste mis un temps fou a gagner l'argent pour acheter 6 viandes hors de prix a 19;
elle ne voulait QUE de la viande, car c'est la seule denree INACCESSIBLE a ce prix la.
Comme elle ne repondait plus, j'ai attendu des jours avant de les deposer,
elles n'y sont restees que quelques heures !!! J'ai du les retirer le lendemain sous ta pression de dingue,
pour qu'on me fiche la paix avec ca.

Notre accord etait sur la base de 250 ecus seulement, je devais payer ensuite 50 ecus pour le champ;
35 ecus pour 2 couteaux, et 50 ecus pour 1 sceau ou plein de mais a cochon !
J'avais pas plus et elle est pleine aux as alors bon.. elle a du changer d'avis..
C'est pas de ma faute si elle dort chez elle, laisse l'annonce a 500 ecus et ne repond plus, mince.

La mareechausse, je la respecte, meme quand je me fais tabassee et pillee par un brigand,
et qu'elle ne le met toujours pas en proces un mois apres !
meme quand une personne fait une vente illicite comme moi, et qu'elle la couvre
en REFUSANT de me donner la liste des personnes soi-disant autorisees a speculer a Tournai;
meme quand elle fait "GREVE" enfin quand elle ne bosse plus,
et que son prevot les couvre de tout cela en faisant l'autruche !

La meme mareechaussee qui m'a mise tres tres tres vite en proces,
moi la SEULE dunkerquoise ayant repondu a l'appel de la comtesse Quiou a Tournai cet hiver !
Suite a l'eboulement de notre mine d'or, cela m'a coute un brigandage au retour, merci !

Oui, je pourrais demander l'ouverture de 3-4 proces mais j'ai encore mieux a faire de ma vie que d'attaquer mon prochain.

Enfin, je vais vous donner une information supplementaire, celle qu'un marechal NEUTRE ET IMPARTIAL m'aurait demande;
ce que n'a evidemment pas fait Gabriel, puisqu'il etait CONVAINCU de ma CULPABILITE.

Voici les derniers achats de mes viandes, au fur et a mesure, celles que j'ai mises en vente ensuite :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=113214Richildeachatsviandes.png

Ca m'a juste coute .. un bras.. je les donnerais a un jeune pauvre.. AVEC L'ACCORD DU NOUVEAU MAIRE cette fois.

Avant de conclure, juste un detail.. le couple-mareechaussee-procure qui m'accuse de speculation..
a volontairement omis mes 2 RACHATS DE VIANDE A 26 ECUS, que je vous ai fourni;
c'est tres grave votre honneur ! Cela consitute devant ce tribunal un vice de procedure evident.

Je n'ai faute que par escroquerie, et je ne m'en cache pas;
je vous ai donne les raisons qui m'ont amene a le faire a vous tous;
j'en ai honte et je vais m'en confesser aupres d'un grand pretre flamand.

Non, je n'ai jamais voulu abuser qui que ce soit, c'est VOUS l'accusation, qui jetez la HONTE sur moi;
et voulez me condamner a payer tres cher mon erreur, sans que JAMAIS je n'ai eu intention de TRICHER.

Votre honneur, je m'en remets a votre jugement, quelqu'il soit.

Richilde epuisee par sa tirade, s'incline d'une reverence devant la cour et se retire de la barre.

Témoin n°1 de la défense : La défense a appelé Kimca à la barre, voici son témoignage :

Citation :: Kimca le pas ferme pénétra dans la grande salle d'audience sans sciller.

Il s'avança à l'annonce de son nom et prit la parole.

Dame la juge, membres de la cour de la justice du Comté de Flandres.
Je trouve injuste de poursuivre cette damoiselle Richilde qui voulait rendre service à une ou un ami(e)pour spéculation, car là, cela frise le ridicule poursuivre une personne pour trouble public, quand l'on vend de la viande à 25 écus qui l'achèterais ?
Et de plus voyant sa transaction pas faite, la sus-nommée a repris sa marchandise à 45 écus.
Je pense qu'il y a d'autres personnes à poursuivre alors dans ce cas, les affameurs en autres, qui vendent des carcasses de cochon à prix exorbitants 19 écus et autres marchandises.
Ou ceux qui l'achètent 15.20 écus et les revendent 16.56 peu de temps après je trouve cela triste pour notre ville et villageois surtout si l'on veut faire prospérer les plus pauvres d'entre nous. Mais bon là n'est pas le débat.
Enfin votre Honneur? je vous le dit soyez clément qui n'a jamais fait d'erreurs, pas moi pour ma part et j'en verrais encore je pense !

Je m'en remets à votre indulgence.

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Woodland à la barre, voici son témoignage :

Citation :: M. le Juge,
M. le Procureur,

Veuillez me pardonner, je suis sur le point d'accoucher ce qui justifie la lenteur de mes déplacements.

Tout a débuté quand Dame Richilde se plaignait, en place publique du prix des viandes à 19 écus.

Après quelques explication en taverne, je lui ai proposée de lui en vendre à bas prix. Ce quelle a refuser précisant qu'elle n'avait pas besoin de mon aide. Je lui ai même offre un poste comme chef d'équipe concernant les mines, ce qui lui aurais permis de ce procurer des viandes à très bas prix. Elle a refusé aussi.

Un peu plus tard, la mairie a mis en vente 4 viandes à 18,06 afin de contrer la pénurie sur le marché. Effectivement, dame Richilde les a achetés.

C'est en fessant ma petite ronde quotidienne sur le marché que j'ai remarqué 6 viandes à 25 écus. Par curiosité, je me suis permis d'en acheter 2 juste pour voir. A ma grande surprise, j'ai constaté les avoir acheter de Dame Richilde. Craignant à de la spéculation, j'ai prévenue la maréchaussée.

Par la suite, celle-ci m'explique par pigeon, sont intention de rendre service à une connaissance.
Je lui mentionne qu'elle aurait du me prévenir et que je lui aurais donné l'autorisation. Voyant que la maréchaussée lui demande un règlement des 2 viandes vendu à la mairie, celle-ci ce précipite en taverne me demandant de lui revendre les 2 viandes à 26. Vu ma bonne foie, je lui ai revendu les 2 viandes.

Si la maréchaussée, a convenu de poursuivre le dossier, il n'en pas de mon essor.

J'ai donc fait tout mon possible afin d'aider cette personne. Mais en vain. Depuis, celle-ci agit de façon à ternir ma réputation, celle de la maréchaussée ainsi que la plupart des conseiller comtaux qui visite notre belle ville, en incitant Messire Kimca à en faire de même.

Si vous avez n'avez pas d'autres questions, j'aimerais bien retournée m'asseoir.

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Gabriel_d_ici à la barre, voici son témoignage :

Citation :: Monsieur le procureur , juges,

Je viens ici témoigné des fait que j'ai put constater . La mairie a mis en place des ventes de viandes a Bas prix pour aider les plus pauvres en ce temps de pénurie de viande. Quelques heures après, ces viandes ont été vendus a Dame Richilde. Or il s'avère que quelques minutes après le marché ce dote de 6 viandes en ventes a 25 écus. Dame woodland, première a avoir remarqué la situation a acquis une partie afin d'en connaitre le vendeur. Or il s'est avéré qu'ils s'agissait de Dame Richilde, personne qui venait d'acheter les 4 viandes destinés aux démunis.

Suite a cela elle m'a communiqué les preuves et j'ai monté un dossier, proposant une conciliation d'un montant de 41.64 écus en plus du rachat des viandes aux prix constaté.

Elle a refusé la conciliation mais a tout de même racheté les viandes. En prônant qu'il s'agissait d'un versement d'une somme de 150 écus que lui devait une personne .La maire, l'a ensuite autorisé a mettre en vente ces viandes dans le cadre de cette transaction. De plus le prévôt ayant proposer la clémence en supposant la bonne foi de Dame Richilde nous en serions resté la si les viandes ne serait pas restées très longtemps sur le marché. Cette durée nous a fait nous demander si il y avait bien un acheteur défini , ou si elle misait sur le fait que puisqu'il n'y avais plus de viandes moins cher elle réussirait a les vendre. Nous lui avons alors redemandé de retirer les 6 viandes, ce qu'elle a fait, et lui avons demander à plusieurs reprises le nom de la personne sans succès.

Ces échanges ont été particulièrement marquants puisque des son première message elle a eu un comportement insultant en supposant que je ferais passer notre "amitié" avant mon devoir. Mais aussi en subodorant que la maréchaussée "couvrais" des personnes a titre régulier et que ce ne devrais pas me choquer. Elle a ensuite utilisé des attaques beaucoup plus personnel, notamment relative a mes conviction religieuse. J'ai alors décidé afin d'éviter un dérapage trop important de lui proposer une dernière fois qu'elle me communique le nom de la personne concerné et que dans la mesure ou la communication semblais impossible et rompus entre nous je clôturerais l'enquête en l'état afin que la justice fasse la lumière sur cette affaire.

Elle m'a alors répondus en m'indiquant qu'elle ne me communiquera jamais le nom de cette personne et ai donc transmis le dossier a monsieur le procureur.
Le soir même, je l'ai croisé en taverne et elle m'a donné des pistes pour trouver cette personne, elle entrerais dans la catégorie que certains appellerait "Tamago", vendrais un élevage sans succès, mais surtout cette personne n'aurais pas acheté ses viandes car en retraite. Or la seule personne a Dunkerque qui correspond a ses critères n'a pas mis le nez hors du couvent depuis plus d'un mois comme l'atteste ce parchemin : ( Elo3013 : "Dernière connexion le 30 Octobre 2010"). Elle dit maintenant qu'il s'agit d'un arrangement avec Princesse68, si cela est vrais, il lui aurais suffit de nous communiquer ce nom avant pour éviter ce procès, hélas avec les délais qui incombe au procès, il ne nous est plus possible d'en avoir confirmation. De plus le message en question date de plus de 10 jours avant l'infraction et comme elle le dit elle même elle n'a pas eu d'échange avec elle depuis. Absence d'échange qui justifie que les viandes soit resté si longtemps sur le marché en attente d'un acheteur éventuels. Nous signalons aussi, que cette dame vend des champs de Blé a 500 écus, il leur aurais donc suffit de baisser le prix de vente du champs de 100 écus et le changer en élevage de vache pour baisser le cout de 150 écus.

Mais il s'agit la d'une somme d'éléments qui nous fait penser qu'elle cherche à nous abuser.

Je demande donc que la justice fasse toute la lumière sur cette affaire et que justice soit faite.

Verdict

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusée,

Levez vous,

Ce procès me semble plutôt complexe. Difficile de savoir ou est la réalité. Ainsi, par bénéfice du doute, je vous relaxe dans cette affaire.

Cependant... j'aimerai qu'en preuve de votre bonne foi, vous vous rendiez dans la mine la plus proche de chez vous, et ce pendant 15 jours. A la fin de ces 15 jours, vous donnerez les preuves de votre engagement a l'agent de la maréchaussée de votre village.

En cas de non respect de cette demande, et de récidive, la cour sera moins clémente...

Acusée, vous etes libre.

Fait a Anvers,
Le mercredi 9 mars de l'an 1459
Par Pino van Westmalle,
Juge des flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 16 septembre 1460
Verdict rendu le "non divulgé"

Nom de l'accusé: Richilde

Procureur: Eldrid d'Orza
Juge: Hylde

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Richilde en date du 15 Septembre 1460 à Dunkerque, comté de Flandres

Il lui est reproché d'avoir une Présentation aux élections non conforme

Voici la preuve:

Richilde Preuveelectionrichilde

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

"Conformément à l'Article 4 de l'Opus 7 du Livre I : "Pour se présenter aux élections comtales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 5, 6 et 7 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé."
"Le candidat en tête d'une liste comtale doit en plus répondre à toutes les conditions suivantes :
1. avoir occupé une fonction officielle (autre que conseiller comtal ou parlementaire) au sein du Comté de Flandres.
2. avoir siégé soit au parlement soit au conseil comtal.
3. avoir le soutien d'un noble Flamand, en ce compris lui-même."

Celle ci ne respecte pas 2 des conditions :
- 1ere : Celle ci n'a jamais siégé au parlement ou au conseil contal :
Krattos, chef de la maréchaussée de Anvers, ancien Prévot et Adjoint du Prévot :

Citation :: Je ne me souviens pas dutout l'avoir vue Conseillère/Parlementaire et je ne sais pas quelle fonction officielle elle a occupé..

Kolopi4, Maréchal des logis chef Adjoint de Dunkerque :

Citation :: Économie... non pas à ma connaisance je l'ai jamais vu au conseil municipal...Ensuite oui MA Conseillère comtale... Non j'pense vraiment pas que ça soit déjà arriver... Oui pour Tribun

De plus , le régent ou le conseil n'a aucun souvenir de ces soit disant fonction de "conseillère comtale flamande".

- 2ième : Pair Argael Devirieux est effectivement noble mais celui ne réside nullement en Flandres et ne peut ainsi apporter son soutien à une Tête de liste conformément à l'Article 7 bis de l'Opus 7 du Livre I : "1. Un Noble flamand ne peut apporter son soutien qu'à un seul candidat.
2. Seul les nobles citoyens Flamands résidant en Flandres [propriété ig] disposent du droit de se porter garant d'un candidat tête de liste aux élections comtales.Je tiens a préciser que cet homme bien que possedant un fief Flamand n'est pas pour l'heure Citoyen Flamand
"l'Article 2 de l'Opus 2 du Livre I : "Est considérée comme "citoyen du comté", toute personne disposant du droit de vote municipal dans l'une des villes flamandes citées dans l'article 3 de la Constitution."J
La preuve :
Richilde Preuve2electionrichilde

Voici la missive envoyée à Richilde le 15/09/12

Citation :: Comme la loi l'impose, je vous informe d'un procès à votre encontre pour "trouble à l'ordre public agravé". La plainte a été déposée devant Monsieur le Procureur et un procès aura lieu à votre encontre.
Soit, vous vous retirez immédiatement de la liste pour "l'election du conseil comtal" en tant que Chef de Liste et mettant ainsi fin aux troubles et donc à l'infraction, soit le procès aura lieu.
Je vous rappelle que j'agis en tant que Prévot des Flandres et toutes insultes ou diffamations à mon encontre fera l'objet d'un nouveau procès.
Je vous informe que vous m'avez déjà manqué de respect en "méprisant" les fontions de la prévoté. Ceci est intolérable et je j'exige que vous cessiez immédiatement vos insinuations sur mon éventuel "prise de partie" dans les élections.
Je vous souhaite la bonne soirée
Galactica21, Prévot des Flandres.

*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez contacter Skal, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait par Eldrid d'Orza en ce 16 septembre 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Richilde à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Odelinda à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Verdict non divulgé

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Archivage initial effectué par kylert

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1461
Procès instruit le 27 juin 1461
Verdict rendu le 30 juillet 1461

Nom de l'accusé: Richilde

Procureur: Sly Staline
Juge: Krattos

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Dans la nuit du 25 au 26 juin 1461, le sang flamand a coulé. A cause de la folie et de la mauvaise foi revancharde d'un quarteron de politicards félons dirigé par Lancelo, un autocrate notoire. Nous sommes là pour juger l une des suiveuses de cette triste bande, Dame Richilde.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation:

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Citation:

Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Malgré les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

Richilde a décidé de se battre pour défendre la félonie de l'usurpateur.Elle a fait parti de la petite bande d agités qui a s est opposé à l armée officielle FSF le jour où celle-ci, soutenu par de nombreux Flamands qui aiment leur comté, est parvenu à entrer dans la ville et à renverser l'usurpateur. Richilde a engagé un combat contre Skal le capitaine de l armée. Elle est allé même jusqu à le blesser assez grievement d un coup de bâton.

Cela reste néanmoins tout à fait inexcusable.

Nous ne pouvons accepter qu un groupe de factieux nous mène à une guerre civil au motif que les résultats d une election ne leur convient pas et que comme des marmots pourris et gâtés jusqu à la moelle, ils fassent rigoureusement ce qu ils veulent au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

______________________________________________________________

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
______________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Tagata présent au moment des faits sera également appelé à témoigner
.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 27 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Du silence... Du mutisme.
Peut être que l accusé à la conscience que quand des paroles sont moins belles que le silence, on se tait.
Ce n est cependant une attitude qui nous amènera à demander clémence.

Frapper un Capitaine, chef d armée, ne pas respecter un décret officiel.
C est fouler aux pieds notre système, nos valeurs.
C est déféquer sur le drapeau de notre beau Comté.
C est tout simplement inadmissible.

3 jours de prison va peut être lui permettre de réfléchir aux conséquences de ses actes. Comme l accusée est issue de basse paysannerie (niveau 1) cette peine sera tout à fait cohérente avec la charte de bonne justice.

J ai fini Votre Honneur, à vous de rendre justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Skal à la barre, voici son témoignage :

Citation :: Bonjour à tous, je suis Skal Mirolis, actuel capitaine des Flandres et commandant de l'armée comtale FSF.
Durant la nuit du 25 au 26 juin 1461 l'accusé Richillde a prit les armes en soutenant le traître Lancelo.
Elle s'est opposée à l'armée comtale en défendant la mairie Genthoise.
Elle m'a d'ailleurs portée un coup pendant que j'avais le dos tourné, ce qui m'a provoqué une blessure assez grave, m’empêchant quelques jours de diriger l'armée comtale.

26/06/1461 04:19 : Votre bouclier a été détruit.
26/06/1461 04:19 : Richilde vous a donné un coup de baton. Vous avez été grièvement blessé.
26/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

J'espère qu'elle sera punie de la même manière que le traitre Lancelo.
Et qu'elle me rembourse mon bouclier si possible.

Je vous remercie de votre écoute.

L'accusation a appelé Tagata à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Accusée levez vous !

Un silence ? ou un mépris pour la justice flamande ?

Le capitaine des Flandres, agent du comté, vous a reconnue. Vous avez pris la défense d'un homme dont le comte avait réclamé la démission. Vous avez violé en cela un décret comtal. Vous avez même détruit le bouclier dudit capitaine.

Par conséquent, Richilde, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC comme suit dans notre corpus :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

et dans cette annonce comtale affichée depuis le 21 juin 1461 :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Comte des Flandres lors des événements par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Par conséquent, je vous condamne à 3 jours de prison, et au remboursement du bouclier du capitaine, via un don de 90 écus au comté des Flandres avant le 31 juillet 1461, lequel reversera cette somme au capitaine Skal, ainsi qu'à une somme symbolique d'un simple écu d'amende, pour l'utilisation des locaux.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé auprès de la cour d'appel (forum1).

Fait à Anvers
Le 30 juillet 1461
Par Krattos, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 1 écu.