Lancelo

Citation :

Procès de Lancelo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du 03 janvier 1460 Relaxé
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 23 janvier 1460 Relaxé
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 20 juin 1461 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 24 juin 1461 Coupable

Citation :

Comté des Flandres

Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Janviers 1460
Procès instruit le 23 janviers 1460
Verdict rendu le 3 Avril 1460

Nom de l'accusé: Lancelo

Procureur: Lani44/Eulaly_de_baylaucq
Juge: Guillaume Amaurie d'Apperault, Comte des Flandres

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lancelo.

Il lui est reproché de ne pas s�être conformé a la sentence imposée par
le Juge Pino van Westmalle dans son verdict du 13 novembre 1459.

Ces faits sont passibles de prison.

_________________
Voici des extraits de lois enfreintes.

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un
accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou
relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération
conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera
sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre
public.

_________________
Voici les preuves.

Verdict de Pino van Westmalle :

Accusé, levez vous.

Tout d�abord, nous ne sommes pas ici pour juger des compétence de qui
que ce soit, nous ne somme pas la pour juger du travail du procureur, ni
du maire de Ghent, ni de l'ancienne CAC.

Si nous sommes ici en ce jour, c'est pour juger les paroles du sieur
Lancelo dans les locaux de la maréchaussée a l'intention de la
demoiselle Anaelle.

Considérant que l'article 9.1, Opus 1, Chapitre II, Livre II range les «
Le témoignage direct d�un agent de la Maréchaussée du
Comté de Flandres » dans la catégorie des preuves de haute fiabilité ;
que le témoignage du Maréchal Pendragon est à cet égard tout à fait
recevable.

De l'inculpation pour diffamation.

Que ce même article considère l�aveu comme une preuve de haute fiabilité.
Qu'en reconnaissant faire de l'humour noir, l'accusé reconnaît avoir prononcer les paroles qui lui sont reprochées.

Considérant qu'il est avéré que Anaelle a été élu a sa place. Qu'elle
n'a donc pas bénéficier de passe droit et encore moins de « promo
couette ».

Nous considérons que ces allégations sont mensongère et qu'elles portent atteinte a l'intégrité morale de la victime.

De ce fait, nous reconnaissons l'accusé coupable des faits de diffamation qui lui sont reproché.

De l'inculpation pour insulte ou menace ou harcèlement

Considérant que le harcèlement est un enchaînement d'agissements hostiles et répété.

Considérant que l'article 9.2, opus 1, Chapitre II, Livre II reconnaît
le faisceau d'indice comme la conjonction convaincante de plusieurs
éléments dans le sens de la culpabilité de l'accusé, comme des preuves
fiables.

Nous jugeons que les petites paroles blessantes, méprisantes, insultantes répétées a plusieurs reprises par l'accusée

De ce fait nous reconnaissons l'accusé coupable de harcèlent.

Aussi, nous condamnons l'accuser a présenter ses excuses publiquement a la victime (en gargote)

Compte tenu du fait que vous êtes maire de ghent et pour ne pas nuire à
la ville, nous ne vous condamnons pas à la prison mais à payer une
amende de 80 écus.

De plus, nous avons eu connaissance de l'envoi de lettres à la comtesse
Blanche en sa qualité de procureur visant a l'influencer dans son
réquisitoire, nous vous invitons à l'avenir à éviter ce genre de choses
qui ne peut que vous nuire

Justice est faites.
Fait a Anvers, le 13 novembre 1459
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
_______________________
Témoins de l'accusation :

Pino van Westmalle, vicomte de Gosselies, Juge au moment des faits.
Blanche Wolback-Mirolis, Comtesse de Douai, Procureur pour ladite affaire.

---------

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges Le 16/01/1460
Par Lani44
Adjointe au Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

Citation :

-- soupire. Ils n'ont que ça à foutre de pourrir un bourgmestre en pleine souffrance pour son village.
Ils vident les Flandres avec leurs méchanceté gratuite et leurs
acharnements primaires contre machin ou bidule, qu'on peut pourrir et
diffamer.. mais lui ne peut dire un mot sans être mis en procès.

Bonjour.

Je répète, je n'ai fait que répondre, m'abaisser au niveau de la pique d'Anaëlle, insultante et déplacée.
Nous les maréchaux, on bossait sans être payer, depuis pas mal de jours, on est simplement venu le signaler à Anaëlle.

Au lieu de juste faire son boulot et aider le prévôt à compter les jours
de retard à payer, comme n'importe lequel de ces prédécesseurs;
elle a préféré nous hurler aux oreilles en nous traitant d'oiseaux piailleurs, double manque de respect.
C'était déplacé, blessant, offensant, et c'est dans cet état
d'humiliation et de blessure profonde que j'ai parlé comme elle, pour
lui faire comprendre comme ça fait mal, comme c'est répugnant, et
déplacé, point.

J'ai pris 80 écus d'amende pour ce mot, elle n'a rien pris, zéro, je vous laisse cogiter la dessus, pour changer.

Concernant ce nouveau procès.
Anaëlle est venue personnellement à Gent pour rendre un mandat qu'elle devait.
On en a profité pour se dire ce qu'on avait à se dire concernant nos mots déplacés en maréechaussée.

Cela ne regarde personne, personne d'autre que les deux intéressés.
Enfin, je suis encore coupable.. pa saccusé mais coupable, puisque je
sais que tout est déjà arrangé; je parle mais ça ne sert à rien, le juge
ici présent, couche avec Anaëlle, l'a engrossé avant le mariage.

Qui plus est, il était là lui aussi m'a insulter et traité de pire
maréchal de Flandres, alors que je suis maréchal depuis 1 an et que je
n'avais jamais commis de faute.
Il a enfreint son serment de prévôt qui dit qu'il ne doit faire aucune
différence entre tous les maréchaux, et tous les traiter avec respect et
courtoisie.

Le juge Krattos, ne peut donc pas décemment, êtrre objectif dans cette
affaire, étant de surcroit sur les lieux ce jour là. Il ne peut
absolument pas être objectif et neutre, comme tout juge doit l'être.

Je dis donc, sans croire à la justice flamande, que j'ai offert des
bières à Anaëlle ce jour là, et me suis excusé auprès d'elle en lui
disant que mes mots avaient dépassé ma pensée, comme cela arrive à
n'importe qui n'importe quand en Flandres !
Comme ses mots à elle aussi, ont dépassé sa pensée envers les maréchaux, en premier lieu.

Aussi, un juge temporel peut condamner un accusé à des peines temporelles, telles amende ou prison.

Mais seul un membre du haut clergé, habilité et formé pour cela, peut
prononcer des peines intemporelles relatives aux sentiments et attitudes
vertueux ou non.

La seule personne en Flandres habilitée à juger de qui peut donner des
excuses publiques ou envers l'intéressée est le procureur religieux, la
dénommée Dame Beeky d'Attigny; après avoir entendu les convoqués en
confession religieuse les intéressés.

De plus, le noble Pino, que je respecte par ailleurs, n'a aucune considération pour le pouvoir intemporel de l'église.
Il faut savoir qu'il a refusé une bourse d'études à l'actuel vicaire de Flandres, qui n'a pu financer ses études.
Il interpelle notre Monseigneur Tibère "hey l'archevêque" sans lui baiser l'anneau épiscopal.

Voilà comment il considère nos religieux, et se permet donc, d'usurper
leurs fonctions en décidant, entre deux personnes, de qui doit s'excuser
ou pas;
alors qu'il n'a point reçu formation religieuse pour cela, il ne possède pas de licence théologique.

Enfin, connaissant la méchanceté, la cupidité, la bassesse régnant en gargote flamande;
je préfère ne point donner d'excuses publiques, elles seraient
automatiquement commentées, jugées, critiquées, les flamands en
profiteraient pour s'envoyer de nouveaux noms d'oiseaux et propos
déplacés à la figure, ce qui est contraire à l'aristotélisme.

Non, quand deux personnes ont vécu un moment de tension, quand un frère
et une soeur sont fachés; ils doivent savoir laver leur linge sale en
famille; c'est à dire en privé, en toute discrétion, pour ne point
remettre de l'huile sur le feu, et laisser cicatriser les douleurs.

Enfin, je suis en peine pour les esprits de Blanche et Anaëlle, toujours
remplis de haine et d'hypocrisie, au point d'ouvrir à nouveau un procès
envers ma personne.

Anaëlle m'avait pourtant fait savoir personnellement en taverne, qu'elle
était assez adulte pour être passé à autre chose; et accepter mes
excuses.
Je constate finalement, qu'il n'en est rien, et qu'il faut que je paie
une seconde fois, puis peut être une troisième fois, puis encore un
autre procès que l'on m'a déjà promis, etc etc etc.
Que l'on ne vienne plus me parler d'amitié aristotélicienne.

La personne qui a commencer par agresser tous les maréchaux, qui n'ont
commis aucune erreur, c'est Anaëlle; et elle ne s'est jamais excusée
publiquement devant eux !
Le reste, c'est du caca nerveux de gens dénués de toute amitié acharnés contre ma personne.

qu'on termine au plus vite cette nouvelle mascarade de procès; j'ai des
repas à préparer au comté, des impots comtaux à préparer, la défense de
mon village à assurer, des pigeons à traduire en anglois et en
hollandais pour exporter nos tapis, gérer les PE de mon village,
repousser les tentatives actuelles de corruption, gérer les mauvais
payeurs, trouver des nouveaux maréchaux qui seront automatiquement
ignorés par le nouveau prévôt, trouver un nouvel animateur, responsable
cadastre, constuire une caserne de l'OST à Gent, servir les gens en
taverne, satisfaire leurs demandes, répondre à leurs questions, ...

Bref, j'ai 2-3 petites choses plus importantes à faire que venir subir
la puérilité et méchanceté gratuite d'un ou deux flamands à l'esprit
malveillants.

Je vous remercie.. de ne pas m'avoir écouter.
Car comme me l'a si bien dit votre lumineuse capitaine :
"quand ça dépasse 4 lignes, je ne lis pas"

Salut.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

La loi est faite pour être respectée. Le juge exerce le pouvoir
judiciaire en Flandre et lui seul à le pouvoir de rendre un jugement.
Nul besoin donc de passer par le pouvoir temporel.

Les lois sont claires :
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un
accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se
conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle
imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par
un nouveau procès pour trouble a l�ordre public.

Lancelo ici présent ne s'est pas conformé à la sentence énoncée par le juge Pino.

Pourtant des excuses simples et sincères, serait bienvenue pour apaiser les tentions qu'il existe entre Lancelo et Anaelle.

L'accusé n'est pas d'accord avec le jugement évoqué par le Vicomte de
Gosselies? nos lois lui permettaient de faire recourt en Cours d'Appel.
Ne l'ayant pas fait, cela sous entend qu'il accepte tacitement la
sentence.

La justice flamande attend donc qu'il se plie aux règles.

Nous demandons donc que Lancelo fasse ses excuses à Anaelle, et paye une amande de 50 écus.

Fait à Bruges, Par Lani44
Le 26 Février 1460
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

La cour d'appel..
ils sont en pleine manife, en plein chambardement, se mettent tous les uns sur les autres..
Si vous avez du temps à perdre, allez à la cour d'appel.

Comme moi, vous ne serez pas servis, par contre, ça va vous tuer un temps fou ! Très efficace !

****

EXTRAIT CHARTE DU JUGE

Les peines RP ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant,
le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec
l'accord du joueur.

(On ne m'a pas demander si je voulais faire ce RP excuses; et il est clair et net que je ne le ferais jamais).
L'accusation a appelé blanche30 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour votre Votre honneur.

Il se trouve que j'étais procureur lors dudit procès contre l'accusé.
J'en profite pour vous avertir que, suite à mon intervention, celui ci
s'est permis de me harceler de pigeon, outré qu'il était de mon acte
d'accusation.

Passons.

Je n'avais certes pas demandé d'excuses publiques, mais le juge Pino a agi avec sagesse en imposant cette sanction.
Ce que le coupable n'a pas respecté, et qu'il n'a pas l'intention de
respecté, ne regrettant même pas ses actions, vous le voyez bien dans sa
défense.

Il se moque de la justice et n'en fait qu'à sa tête. Est ce là l'attitude qu'on attend d'un maire ? Non Votre honneur.
Même plus, il essaie de vous embrouiller en mêlant le comportement
personnel du juge de l'époque, qui n'a rien à voir. C'est scandaleux
qu'il ose mêler cela, en omettant des vérités, à un procès qui n'a rien à
voir. Je serai le vicomte Pino, je lui mènerai une vie infernale.

Il essaie de se faire passer pour la victime qu'il n'est pas. Il ne
comprend pas que son travail n'est pas remis en cause, mais son
attitude.

Votre Honneur, je ne doute pas que votre décision sera juste et
éclairée, je me permets cependant de vous demander, en toute humilité,
d'être suffisamment sévère envers celui qui ne reconnaît pas ses torts
et ne respecte rien ni personne.
Verdict

Citation :

Accusé levez vous.

Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité des moyens de
preuve, le Comte, qui profite pour une fois de son droit de rendre
justice, constate que le procès a été ouvert le 23 janvier de l'an de
grâce 1460 et qu'en ce jour du 3 avril, plus de 60 jours se sont écoulé
depuis l'ouverture du procès et celui-ci n'a toujours pas été clôturé.

Conformément aux articles 3, 5.2 et 7 de l'opus 6 du livre II « de la
justice», la procédure est donc annulée, et nous prononçons la relaxe
pour l'accusé.

Justice est dite.
Fait a Bruges le 3 avril de l'an de grace 1460
Par Guillaume Amaurie d'Apperault
Comte des Flandres
_______________

Livre II. Opus 6
Article 3
L�instruction judiciaire, aussi dénommée « Procès », est
l�ensemble des actes qui ont pour objet
d�amener les auteurs d�infraction devant
une Cour de Justice, de les confronter aux preuves de leur infraction,
d'entendre les divers intervenants et de sanctionner les auteurs de
manière adéquate.

Article 5
2. Le délai raisonnable pour une instruction judiciaire est de 60 jours.

Article 7
Lorsque l�instruction judiciaire n�a pu se
conclure avant la fin du délai raisonnable, la procédure est annulée et
l'accusé est relaxé, pour les faits qu'on lui reproche.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

Archivage initial effectué par Kylert

Citation :

Duché/ Comté des Flandres

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 3 janviers 1460
Verdict rendu le 31 mars 1460

Nom de l'accusé: Lancelo

Procureur: Anaëlle Shanna
Juge: Pino van westmalle

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du dénommé Lancelo.
Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants : insultes à l'encontre des FSF en date du 31 décembre 1459

Voici les preuves de l'infraction :
https://2img.net/r/ihimizer/img46/6085/image2fo.png

Ainsi que la lettre formelle de plainte :
Bonsoir.

Merci
d'enregistrer la plainte suivante, relative aux propos injurieux à la
diffamation de Messire Lancelo. Qui n'en est pas à son coup d'essai.

Crétins de FSF.
https://2img.net/r/ihimizer/img46/6085/image2fo.png

Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre

Bonne soirée.

Toffie de Lessines

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :

Livre II Opus 3 article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre

Seront appelés à la barre comme témoins : Toffie

*La procureur se tourne vers l'accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

-Vous
avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 3 Janvier de l'an de grâce 1460
A Bruges par Anaëlle Shanna d'Eirbal, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: C'est quoi encore cette mascarade de procès !

Il a que ça à foutre l'autre couille-molles de Toffie !
S'il a quelque chose à dire, qu'il vienne me le dire en face, le félon de la couronne française !

Oui, je maintiens Crétins de FSF et ce n'est en rien une insulte, un crétin est un idiot, un imbécile.

Un
chat est un chat, une défection est une défection, il n'a jamais été
interdit de dire crétin, défection, bordel de dieu ou que ce soit.

Les FSF sont des crétins, je persiste et signe, et ce n'est en rien condamnable que de dire cette simple vérité.

Je
considère qu'il faut être complètement crétin pour dépenser des
dizaines de milliers d'écus pour aller faire consturire un bateau
Flanders II chez les pirates bretons.

être obligé de s'allier
avec eux et de les défendre quand ils sont attaqués par les bateaux
normands ,et se retrouver à se faire couler en mer, perdre une petite
fortune avec !

Pendant ce temps là, nous les bons flamands, on se
crève le cul à remplir les mines comme on peut, et payer des impôts
plus chers à cause de ces crétins qui vont faire la guerre à nos alliés
les normands !

Pire, ils ont déstabilisés les Flandres, nous le
payons aujourd'hui, avec des attaques à Gent, puis Anvers, puis Bruges
menacés; des groupes ont des représailles à faire aux Flandres
désormais, notamment à cause de ces crétins de FSF !

La mise en ville franche de Tournai était aussi une décision du plus grand crétin des FSF le baron noir.
Elle a déjà failli mettre les flandres en guerre civile, et vidé la mine de fer durant un mois.
Moi je considère que c'est complètement crétin, comme les trois-quarts des flamands, qu'on ne met pas en procès pour ça.

Toffie est un crétin de première catégorie.
Il n'y a rien de choquant dans cette phrase, d'ailleurs lui aussi me dit que je suis un crétin.
A
la différence de lui, ça ne me pose aucun souci, étant donné que la
bave du crapaud, n'atteint pas la blanche colombe. ^^^^^^^^^^

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: **C'est en poussant un profond soupire, que la jeune procureure se
leva le juge venait de lui donner l'autorisation de poursuive ce qu'elle
fit, sans plus attendre : **

Votre honneur,
Une fois encore,
nous retrouvons cette personne sur le banc des accusés, toujours pour
un des motifs suivants : « insultes », « diffamation », « harcèlement ».

Devons-nous,
continuer, à tolérer ce genre de comportement de sa part, sachant, je
vous rappelle, qu'il est Bourgmestre de la ville de Ghent.

Crétin
est employé à 8 reprises par ce malotru, il ose dire que ce terme n'est
point une insulte, j'avoue que sur le fond, le mot crétin n'est pas à
proprement dit une insulte, c'est plutôt un langage familier qu'utilise
les gueux.

Il fait preuve d'une grande véhémence, lorsqu'il défend son point de vue.

Je vais reprendre un vieil adage : « passer pour un crétin aux yeux d'un imbécile est un délice de fin gourmet »

*bref regard vers l'accusé, puis retour vers le Juge*

J'imagine
votre Honneur, qu'il est plus facile, d'insulter que de se faire
insulter, nous savons fort bien, tous, que ce triste Sire est coutumier
du fait

Mais

Apres une longue réflexion de ma part,
après m'être demandé à de nombreuses reprises, ce que je pouvais bien
requérir contre lui je suis arrivée à cette conclusion :
Une amende
ne servirait à rien, des jours de prison non plus, ne mettons pas en
danger la pauvre ville de Ghent, qu'il a l'air de gérer pas trop mal

Qu'on lui coupe la langue alors ??

Non évitons de partir dans de tel extrême

Ainsi votre honneur, je m'en remets a votre jugement, qui sera sans nul doute le meilleur.

Que sa peine soit toutefois sévère et exemplaire.

*la procureure retourna s'assoir, un brin soulagé d'en avoir fini avec ce procès*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -- écoute la plaidoirie de la proc, qui ne sait même pas de quoi il est accusé, puisque crétin n'est pas une insulte.

-- écoute un soi-disant noble pourtant tenu au langage soutenu et exemplaire l'insulter d'oiseau.

Votre honneur;

Primo
la
charmante proc vient de le dire elle-même; crétin n'est pas une
insulte, et dans la bouche d'un gueux qui connait à peine plus de 100
mots, dont la moitié de gros mots, ça l'est encore moins, presque banal
en somme.

Oh je me gène pas pour répondre droit dans le pif à
toute personne qui me manque de respect ou nuit à mon village ou aux
Flandres.

Pourtant, je n'ai jamais insulté qui que ce soit; même
pas ce vieux bonnet noir ou cet homme, incapable de me respecter et qui
se permet de m'insulter en pleine audience !

Votre honneur, le CL indique qu'un noble de son rang doit montrer l'exemple, et user d'un langage soutenu et exemplaire.

Il ose m'attaquer alors que je ne l'ai pas insulté, mais juste dit que l'action de son groupe était crétine;
et
lui se permet de me comparer à un vulgaire oiseau, me traite de
colibri, abaissant ma condition d'humain à celle d'une bête primaire.

Tant
que les nobles comme ce fourbe, incapable de me répondre en face ce qui
le dérange chez moi, montreront un modèle aussi excécrable, nous les
gueux, on ne pourra jamais évoluer de façon positive.

Nous avons
aussi l'exemple de son chef de bande, le bonnet noir, qui lui, se permet
de traiter un village complet de "dégénérés".
Vous cherchiez une insulte ? Là oui, on est en plein de dans !
Le coquelet blond se permet aussi d'associer la médiocrité à Gent et tout ce qui y vit.
Vous cherchiez du harcèlement ? Là aussi, on est en plein dedans !
Bref, à côté de ces gens, je passe presque pour un enfant de choeur, malgré mon langage euh.. au ras du sol parfois.
Je n'ai jamais employé ce genre de mots; ça c'est de l'insulte, de la méchanceté gratuite.
(Sinon traiter Lancelot d'électron en 1460 c'est particulièrement mal joué LDJ Toffie .. enfin bref)

La présence des FSF à GENT ces derniers jours fut nuisible à GENT et aux FLANDRES !

Un jour pour venir, deux sur place, un pour repartir, et la moitié de GENT sur les remparts :
Bilan du CAM à la carrière : 26-22-20-29 une cata !
Idem pour le fer.. ils venaient surtout de Tournai : double cata !

Là encore, je qualifie l'action des FSF de crétine.
ça vaut un procès ? idiote j'ai le droit ? inutile ?
Dites-moi quel mot est encore autorisé sans procès s'il vous plait !
Un gueux peut-il encore parler le gueux en Flandres ?
Le langage soutenu est réservé aux nobles.. qui doivent nous montrer l'exemple.
Navré de prendre exemple sur des nobles qui font que s'houspiller sans cesse pour apprendre du nouveau vocabulaire.

Je
suis adulte. J'ai rédigé seul mon papelard pour l'allégeance demandée
par le comte, je n'ai besoin de personne pour dire ou faire ce que je
souhaite.

AVEC OU SANS FSF AU CUL !!!

Je ne dis rien de mal, en disant que leur action était crétine, et dictée par la connerie humaine.
C'est
ce que tout le village dit et pense de ça. Et je vois pas où est le mal
à dire la vérité, je vois plutôt que les gentois sont des braves gens
qui ont du bon sens.

EN BREF aucune loi française ni flamande n'interdit de dire crétin; un CUL est un CUL en gueux !
En noble ? je sais pas. On m'a pas appris les mots.
Bah
on est 80% de gueux à causer comme des gueux; et ya aucune loi au monde
contre ça, on pète, on rote, on picole, on pisse dans les buissons, on
mange avec les doigts, on adore ça et c'est pas interdit.

Deuzio
Revenons à la loi que la proc vient de réciter et sur ce que j'ai dit; en 2 secondes, bah c'est clair et net !
ya jamais procès ouverture de procès :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

J'ai dit "ces crétins de FSF"

Je n'ai donc pas insulté une personne en particulier, ni menacé ni harcelé.

J'ai juste dit en quoi je trouvais l'action des FSF honteuse et idiote en Normandie.
Des mois passés à taper du normand allié, vider nos mines, ralentir l'économie des villages, etc..

Troizio

C'est un tribunal ici, on doit causer vrai !
C'est pas un comptoir à racontards ou rumeurs.
Donc,
le jugement de la proc anversoise qui vit pas à Gent, basé sur des
ragots, sur ma gestion la mairie de Gent, c'est nul et non à venu dans
un tribunal.

Si ça vous intéresse; on a pommé quasi 1000 écus tout compris sur la dernière semaine d'occupation OST + FSF;
quand j'ai pris GENT y avait moins que ça dans la caisse !
Bah je me suis mis en 4 pour payer les impôts + les repas au comté, sans défaillir.

Pendant que le comte va redistribuer les mérites de la noblesse indépendantiste à qui il veut, et qui il veut pas;
posez-vous la question de comment vous me remerciez vous conseillers, avec vos procès contre moi;
pour tout le boulot que j'abats depuis des mois et des années pour ce comté de fourbes.

La proc l'a dit ! Vous l'aimez, écoutez-là !
L'amende ça sert à rien, demain, je causerais toujours avec mon franc-parler et mes 100 mots !
De la taule pour un mot autorisé ? OK
pas de bois, pas d'impots, pas de mandats, etc..
GENT vous remerciera !
Des jours de mine ? M'en fous, j'y vais déjà.

Faut m'envoyer un curé pour me filer de la tempérance.
Pis m'apprendre à causer le noble, pour faire plaisir aux coincés du fion; bah personne a essayé pfff.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation Toffie :

Citation :: Pas grand chose à rajouter, Vot'Honneur. Les faits sont là et
l'témoignage de not'oiseau, au sein même de cette enceinte, prouve que
l'accusé ne cherche en fait qu'à se faire un nom en troublant l'ordre
public flamand d'manière compulsive.

Désir de reconnaissance et aveu d'impuissance mêlés, passant malheureusement par l'esclandre, les cris aigus et l'défi grossier.

Je
vous demande d'ailleurs de considérer son intervention ici comme un
fait nouveau et d'y ajuster la sentence. C'est à dire en élargissant la
base d'accusation énoncée par Not'Procureur en ouverture du procès:
l'élargir à la récidive.

'D'ailleurs évident que vous devriez
voir encore l'colibri à de maintes reprises sur ce banc. Probablement
pour des faits similaires.

L'diffamation et l'insulte sont
constituées. Circonstances aggravantes liées au nom respect du chapitre
de notre Corpus relatif à la Noblesse . L'électron semble s'être décidé à
s'attaquer à toute institution et forme d'autorité au sein du Comté,
tout comme l'a d'ailleurs prouvé son appui public à la prise sauvage du
village d'Antwerpen.

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict

Citation :: Accusé levez vous.

Sans qu'il
soit besoin de statuer sur la recevabilité des moyens de preuve, la Cour
constate que le procès a été ouvert le 5 janvier de l'an de grâce 1460
et qu'en ce jour du 31 mars, plus de 60 jours se sont écoulé depuis
l'ouverture du procès et celui-ci n'a toujours pas été clôturé.

Conformément
aux articles 3, 5.2 et 7 de l'opus 6 du livre II « de la justice », la
procédure est donc annulée, et nous prononçons la relaxe pour l'accusé.
Vous êtes libre.

Vous bénéficiez aujourd'hui du laxisme de mes
prédécesseur. Toute fois, je vous conseillerai à l'avenir de tenir votre
langue. Vous n'aurez pas toujours des juges cléments.

Justice est dite.

Fait a Bruges le 31 mars de l'an de grace 1460
Par Pino van Westmalle, juge des Flandres

_______________

Livre II. Opus 6
Article 3
L'instruction
judiciaire, aussi dénommée « Procès », est l'ensemble des actes qui ont
pour objet d'amener les auteurs d'infraction devant une Cour de
Justice, de les confronter aux preuves de leur infraction, d'entendre
les divers intervenants et de sanctionner les auteurs de manière
adéquate.

Article 5
2. Le délai raisonnable pour une instruction judiciaire est de 60 jours.

Article 7
Lorsque
l'instruction judiciaire n'a pu se conclure avant la fin du délai
raisonnable, la procédure est annulée et l'accusé est relaxé, pour les
faits qu'on lui reproche.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

Archivage initial effectué par Kylert

Citation :

Comté de Flandres

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 24 juin 1461
Verdict rendu le 16 juillet 1461

Nom de l'accusé: Lancelo

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: ***C'est un Sly au visage extrêmement marqué qui entre dans le tribunal. Suite aux agissements de certains des Flamands ont massacré d'autres Flamands.
Lui d'habitude volontier badin voire cabot a la mine des mauvais jours. Avec cette détermination au fond de la rétine, la détermination du mec à qui on ne la fait pas à l'envers.***

Votre Honneur,

Hier était un jour triste pour les Flandres. Le sang a coulé, à cause de la folie et de la mauvaise foi revencharde d'un quarteron de politiciens à la retraite. Nous sommes là pour juger le meneur, le félon, Lancelo.

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation:

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

N'ont pas été respectées.
Plutôt que de battre sa coulpe, et de se soumettre au Conseil et au Droit Flamand comme il est sensé le faire, il a mis en place une défense armée d une violence rare.
Le sang a coulé dans la nuit du 23 au 24 juin. Du sang flamand. Des citoyens ont combattu d'autres citoyens à coup d épées. L armée du Comté de Flandres a été détruite.

C est inexcusable. Nous ne pouvons accepter qu un seul créé une guerre civil au motif que les résultats d une election ne lui ont pas plus et que comme un marmot pourri et gâté jusqu à la moelle, il fasse rigoureusement ce qu il veut au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

________________________________________________________________

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

________________________________________________________________Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Slamjack, Sa Grandeur nous fera également l'honneur de témoigner.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 24 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Même pas capable de présenter une défense... Un mutisme insupportable.
Les faits sont très graves. Très très graves.

Par ce non respect d'un décret comtal, cet agitateur a fait couler du sang flamand.
Le témoignage de Notre Meister à tous, celui de notre Capitaine, chef de l'armée FSF sont édifiants.
Il faut que ce renégat, ce traitre, ce factieux soit puni plus que sévèrement.
Je demande à ce qu'il soit enfermé 5 jours dans notre géôle la plus sombre, la plus odorante.
Lancelo est un érudit. Cinq jours sera une peine qui respecte la charte de bonne justice.
Frappons le aussi au porte monnaie. Une amende de 200 écus me semble adapté à la gravité de ses agissements.
Je demande également qu'il soit contraint à 15 jours de mine, à hauteur de 22 heures jours, à faire dès sa sortie de prison. Le Juge d'Application des Peines veillera à ce que ce soit effectué.
Rajoutons une journée de pilori. Le mettre sur place public, le livrer en pâture à l'opprobre du bon peuple de Flandres...
Est-ce que toutes ses punitions lui permettra de réfléchir et de changer d'attitude?
Je n'en suis pas sûr. Mais en tout cas ça permettra à tout le monde de comprendre que quand on fait n'importe quoi, on a à subir les conséquences de ses actes.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Slamjack à la barre, voici son témoignage

Citation :: *On l'avait dit mort mais il n'en était rien. A vrai dire, il ne semblait même pas avoir pris part à un combat ses dernières heures. Le vieux avait encore de la ressource*

J'ai ordonné, par décret daté du 21 juin 1461, que Gent laisse entrer Notre armée dans ses murs, afin d'organiser de nouvelles élections que Nous voulons plus démocratiques.

Or, dès que Notre armée -composée seulement de quelques hommes puisque Nous étions censés être en territoire non hostile- eut franchi les portes du village, des défenseurs gantois -placés là par le bourgmestre illégitime et déclaré traître à la Nation- se sont lancés sur Nous.

Le rapport fait par mes troupes est on ne peut plus clair :

24/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

Cela démontre que le félon, l'anarchiste Lancelo, n'a point répondu aux prescrits de Notre décret comtal du 21 juin 1461. S'il avait respecter La Loi, aucun défenseur n'aurait attaqué Notre armée. Et le sang n'aurait point couler.

Il se prend pour l'élu du peuple alors qu'il n'est qu'un ancien bourgmestre du plus petit village flamand, un curé défroqué, parfait inconnu à Dunkerque. Son orgueil démesuré lui fait croire que sa seule volonté suffit à s'opposer aux décisions du Meister, élu du peuple et serviteur de sa Majesté, et d'un Conseil comtal entièrement élu par l'ensemble du peuple flamand, lui.

Soit. En piétinant le décret comtal, l'accusé bafoue les lois comtales. Cet acte aurait pu rester anodin mais ce ne fut pas le cas : il a entraîné des lésions au sein de la communauté flamande que Nous ne pouvons tolérer.

En tant que Comte des Flandres, je demande à Ma Cour la sanction la plus lourde à l'égard de ce traître.

*Le Baron Noir s'écarta du prétoire en saluant les magistrats*

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Skal à la barre, voici son témoignage

Citation :: Bonjour à tous, Je suis Skal Mirolis actuel capitaine des Flandres et commandant de l'armée comtale FSF.
Le 24 juin 1461 soit quelques jours après que le traite Lancelo ait engagé une révolte contre la mairie de son propre village, l'armée comtale fut contrainte d'intervenir pour remettre de l'ordre dans cette ville.
C'est pourquoi à la suite du décret comtal du 21 juin 1461 cité un peu plus tôt, l'armée a entreprit l'action de rentrer dans l'enceinte de la ville de Gent.
Cependant, Lancelo n'était pas de cet avis, il a engagé des défenseurs pour nous barrer la route. Armé de seulement quatre hommes, nous avons du nous défendre contre leurs attaques.
Plusieurs victimes sont apparus des deux côtés.

24/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

Lancelo a refusé de nous laisser entrer et nous a attaqué sans aucun scrupule à plusieurs reprises.
J'espère que cet homme sera puni pour sa traîtrise envers notre comté.

Je vous remercie de votre écoute.

Verdict

Citation :: Accusé levez-vous !

Que des preuves accablantes et rien pour votre défense, pas même une parole. Une élection municipale a eu lieu, et vous avez, sans autorisation préalable du conseil, mené une révolte illégale, renversé le maire en place, et défendu violemment votre position alors qu'un conseil comtal vous enjoignait de la quitter au plus vite !

Vous avez donc violé le décret comtal suivant, publiquement affiché le 21 juin 1461 :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

et notre corpus comme suit :

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

La cour vous déclare donc, Lancelo, COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC et, suite à la gravité de votre consentement, vous condamne à une peine de prison de 10 jours, sachant que vous êtes érudit, à une amende de 150 écus, sachant que vous en possédez actuellement 487,40, et à 50h de mine effectuées avant le 1er août 1461, dont preuve devra être apportée au Juge d'Application des Peines.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 16 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 150 écus.

Citation :

Comté de Flandres

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 20 juin 1461
Verdict rendu le 30 juillet 1461

Nom de l'accusé: Lancelo

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lancelo, qui a mené et instigué la prise de la ville de Gent, dans la nuit du 19 au 20 juin 1461

**Un soupir las. Avant de continuer :**

Présentons les faits, dans le détail.

Le 12 juin 1461, a commencé une campagne electorale visant à élire le bourgmestre de la ville de Gent.
Deux impétrants ce sont prononcés. Remi Fassola, le bourgmestre sortant, face à Wolf09, un challenger, comme disent les Anglois.

Aprés 7 jours de campagne, les urnes ont parlé, -c est une image- et le 19 juin 1461 50% pour Wolf09, 50% pour Remi Fassola. Wolf09 déclaré vainqueur de ce scutin.

Certains objecteront que Wolf09 ne répondait pas aux conditions d'eligibilité définis par l'Opus 7 de notre Corpus Legislatif.
Je leur répondrais que lorsque Remi Fassola a été élu la première fois, lui non plus ne réunissait pas ces conditions.

Je leur objecterais également qu'aucun Gentois n'a entrepris les démarches pour vérifier que les candidats réunissaient ces conditions.

À partir de là, s'il y avait une chose à faire contre ce bourgmestre, c'était au conseil de le décider, comme le stipule l'article 6 de l'opus 3 du livre 1 de notre CL, extrait de notre constitution traitant de la municipalité :

Citation:

Article 6 : En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le comte et son conseil peuvent remplacer le bourgmestre en fonction par une personne désignée par le conseil. Cette personne peut être proposée par l’assemblée du village ou être un conseiller comtal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le bourgmestre de plein droit jusqu’aux élections suivantes.

Seulement... Seulement... Wolf09, pourtant désigné par la moitié des Gentois comme leur bourgmestre, ne revenait pas à Messire Lancelo. Celui-ci s arroge depuis longtemps, bien trop longtemps le monopole de représentant des Gentois.

Il a décidé de mener une révolte. Illégale et illégitime, car non décidée par le Conseil flamand.

Afin de mener cette révolte, il a attaqué la mairie, à la tête de nombreux factieux, et a délogé WOlf09.

Ces faits relèvent de la haute justice. Ils sont qualifiés de trouble à l ordre public aggravé par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Citation:

Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Krattos, le Prévot des Maréchaux sera appelé à la barre.
°Nous entendrons également Wolf09, le bourgmestre délogé par ces faits.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 20 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusée, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : NIL

Verdict

Citation :: Accusé levez vous.

Vous vous êtes révolté contre un maire sans autorisation aucune du comté. Aucune preuve contraire ni dénégation n'a été apportée.

Par conséquent, lancelo, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC AGGRAVE, comme suit dans notre corpus :

Citation:

Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

La Cour vous condamne donc, étant la gravité des faits et les conséquences couteuses de vos actes, à 5 jours de prison et 100 écus d'amende.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les quinze jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Anvers,
Le 30juillet de l'an de grasce 1461
Par Krattos, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus.