LeSolitaire Archiviste
Nombre de messages : 189 Réputation : 0 Points : 263 Date d'inscription : 19/11/2012
| Sujet: Clel Sam 27 Juil - 23:02 | |
| - Citation :
Procès de Clel
Dernière édition par LeSolitaire le Sam 27 Juil - 23:04, édité 1 fois | |
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LeSolitaire Archiviste
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| Sujet: Re: Clel Sam 27 Juil - 23:03 | |
| - Citation :
Comté de Flandres Office de Justice de la ville de Gent
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de juin 1461 Procès instruit le 25 juin 1461 Verdict rendu le 09 juillet 1461
Nom de l'accusé: Clel
Procureur: Sly Staline Juge: Blanche Wolback-Mirolis
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Clel dans la nuit du 23 au 24 juin 1461.
Il lui est reproché d'avoir tenté de prendre la mairie de Gent, du comté de Flandres.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chap. II, Opus 3, Art. 2 : | Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.
Elément de preuve apporté au dossier : http://hpics.li/cfd9a49
Ces faits sont passibles de prison !
La petite Clel prétendait venir sur Gent pour aller à la carrière aider son comté. Le soir même, on la chopait à lancer ces pierres sur les vitres de la mairie pour y forcer ensuite le passage ! Elle aime le caillou et la poussière ? On va lui en faire bouffer !! Quand elle rentrera ruinée à Bruges de sa petite escapade, elle devra payer les impots de son champ, qui ne lui aura rien rapporté mais couté pendant ce temps, avec un procès au fion à la clé en souvenir de ses actes innomables envers la ville de Gent.
Accusée Clel, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce jour du 25 Juin 1461, Faict à Gent par Lancelot, bourgmestre de Gent.
Acusée Clel levez vous ! La Cour écoute votre défense ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Elle s’avança au niveau de la barre et se défendit*
Lancelo fait un abus de pouvoir, un de plus, il n'a aucune légitimité et une annonce comtale a demandé à ce qu'il se retire de son poste. Mes révoltes sont légitimes à partir de là.
*Elle retourna s'assoir à sa place* Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : NIL
Témoin n°2 de la défense : NIL
Témoin n°1 de l’accusation : NIL
Témoin n°2 de l’accusation : NIL
Verdict - Citation :
- Accusée levez-vous.
Je vous présente le décret comtal suivant :
Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :
--- Alors que Nous lui ordonnions, par Notre décret comtal du 21 juin 1461, à laisser entrer notre armée dans les murs de Gent, le gouverneur illégitime Lancelo n'a pas daigné suivre nos instructions.
--- Cette désobéissance scandaleuse a entraîné un inutile affrontement entre citoyens d'une même Nation.
--- Gavé d'orgueil revanchard, l'anarchiste Lancelo, désormais traître à la Nation flamande, met en danger la vie de ses concitoyens en les envoyant sur les remparts face aux armées du Conseil comtal.
--- Qu'il soit su que pour non-respect du décret comtal du 21 juin 1461, le traître Lancelo sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.
--- Qu'il soit su que tout citoyen se mettant au service de ce traître, en défendant son pouvoir illégitime ou en le soutenant passivement, sera poursuivi pour trahison, conformément à l'article 3 de l'Opus 4 de la Haute Justice, qui punit le refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal.
--- Le Conseil comtal se penchera dans les prochaines heures sur un bannissement du félon.
--- Nous exhortons tous les citoyens de Flandres à venir renverser le traître Lancelo, Nous prions les habitants de Gent et d'ailleurs de ne pas défendre la mairie, pour que son insolence soit punie.
Non sibi sed patriae, Votre Meister.
Fait à Gent, Le 24 juin 1461, Par Le Général Slamjack, Comte des Flandres.
Par conséquent, Clel, votre attaque de la mairie était en accord avec le conseil comtal, la Cour prononce donc votre RELAXE, et vous blanchit de toute accusation.
Dans les 15 jours suivant le prononcé de cette décision, vous pouvez interjeter appel de celle ci devant la cour d'appel (forum 1).
Fait à Bruges Le 9 juillet de l'an de grasce 1461, Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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