Yaniskabyl

[center][size=18][color=darkred]Procès de Yaniskabyl  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow:[color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Septembre 1460 [/i] [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461[/i] [color=#339933]Relaxé [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Yaniskabyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Yaniskabyl était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Mai 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 15 Mai 1461
    Verdict rendu le 22 juin 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Yaniskabyl[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Bourguignon [/color]
   [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

   [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]En ce jour du 15 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, lancons un procès à l'encontre de Yaniskabyl pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 10 au 11 Mai 1461, sur la route entre Montargis et Orléans. Le Soldat Thirius et Sa Seigneurie Kéridil d'Amahir ont été agressés et une partie de leurs biens keur a été dérobée . Après enquête de nos services et divers courriers échangés avec les victimes, le triste sieur déjà connu de nos services a été identifié, je laisserai s'exprimer les deux victimes dans quelques instants.

Voici le butin du larcin :

Keridil
60 écus

Thirius
108 écus
9 bois
20 maïs

Je vais vous donner lecture des courriers des victimes

Expéditeur : Keridil
Date d'envoi : 11/05/1461 - 16:37:09
Titre : Re: brigandage

Chère Melina, après réflexion... Je peux vous décrire son visage, dévoilé pendant la mêlée.

http://img11.hostingpics.net/pics/895317brigand.png

Keridil.

---------------------------------

Expéditeur : Thirius
Date d'envoi : 12/05/1461 - 16:11:03
Titre : Re: Re: Re: Re: brigand
effectivement, le mémoire me revient et j'ai vu cette homme, oui, celà me dit quelques chsoe je l'ai vue hier, j'ai vue ce seigneur http://www.lesroyaumes.com/FichePersonn ... Yaniskabyl,


étrangement, même tunique, même couleur ....je pense que nous faisons bonne piste,
ou a t'il tout simplement était témoin...

----------------------------------

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir, vous êtes donc accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Bourguignon de Sorel
Procureur d'Orléans
le 15 Mai 1461

[/quote]

   [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]Sieur Yaniskabyl arriva au tribunal avec agacement


Bonjour ,

Tout d'abord j'aimerai savoir qu'avez vous contre moi concrètement .

Cela suffit déjà que je suis toujours listé alors que mon dernier méfaits que j'ai assumé je tiens a le préciser remonte a plus DE 6 mois .

je suis toujours listé du duché D'Orléans qu'est ce que cela veut dire
SI JE SUIS SOUS LISTAGE A VIE qu'on me le dise .

Il est hors de question que j'en reste là je réclame un avocat car il y'a clairement vice de procédure dans cette affaire .

Yaniskabyl repris son souffle et repris

J'ai toujours assumé mes brigandages ,mais a un moment il faut arrêter
d'accusé les gens pour peut qu'ils soit brun et vêtu de blanc.

Je reprend les dires de l'accusation "étrangement, même tunique, même couleur ....je pense que nous faisons bonne piste,
ou a t'il tout simplement était témoin... "

Ai- je a être présent ici sans la moindre preuve tangible et définis comme triste Sire ?

je n'ai pas a être rabaissé de la sorte par présomption .

Cette affaire je vous le dit vous ne me la collerez pas !!!!

Allez trouver vos brigands je ne sais ou .Mais moi ce ne sont pas mes affaires


Yaniskabyl quitta le tribunal

[/quote]

   [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]*Le procureur arriva au tribunal avec un gros dossier sous le bras, il salua les personnes présentes au tribunal et commença son réquisitoire*

Votre honneur,

Je me nomme Melvinho La Fayette nouveau procureur de notre beau duché, c'est à moi que revient la charge de ce dossier.

LA défense nous dit que "sire Yaniskabyl fut un brigand" mais ce que la défense ne nous a pas fourni c'est la preuve que l'accusé n'est plus un brigand.
Lorsqu'une personne brigande sur notre territoire, les services de prévôtés prennent le soin de garder son portrait afin de facilité de prendre des mesures lorsque ces personnes franchissent nos terres. Les services de prévôtés ont eu à comparés le portraits décrit par les victimes ainsi plusieurs portraits se trouvant dans les archives, à la grande surprise le portrait décrit correspond au portait de sire Yaniskabyl.
Si les victimes n'ont pas pu dire que l'accusé portait un casque c'est parce qu’il ne l'avait pas porter, il l'avait gardé sans doute dans ces bagages car sur le portait qui se trouve en prévôté il porte un casque et il à du l'enlever au moment de son attaque sur les deux victimes afin de tromper nos services de polices.

Les services de douane de la ville de Montargis ont enregistrés le départ de sire Yaniskabyl dans la nuit du 8 au 9 Mai 1461, je vous joins le rapport de nos services votre honneur

Douane de Montargis

Mouvements entre le 08/05/1461 et le 09/05/1461
Il y a 7 arrivées dans le village.
Il y a 2 départs du village.

Départs :
Yaniskabyl (111) originaire de Tours (Duché de Touraine)

Hélas, nous avons perdu sa trace car il n'est jamais arrivé dans la ville de Gien, Orléans et il fait son apparition à Montargis comme le montre le rapport des douanes dans la nuit du 14 au 15 Mai 1461 dont voici le rapport:

Mouvements entre le 14/05/1461 et le 15/05/1461
Il y a 1 arrivée dans le village.
Il y a 1 départ du village.

Retours :
Yaniskabyl (116)

Votre honneur, pendant tout ce temps sire Yaniskabyl se trouvait sur le chemin à la recherche des voyageurs inoffensif afin de les détroussé de leurs biens. Comment une personne ayant une résidence à Montargis se permettrait de passer du temps sur les routes sans avoir une idée démoniaque derrière la tête! Une personne qui quitte son logis pour dormir à la belle étoile!
Ne soyez pas dupe votre honneur, sire Yaniskabyl voulait tromper la vigilance de nos services de police, mais il a été démasqué et doit reconnaître ce qu'il a fait aux deux victimes.

Pour ces raisons nous demandons une amende de 50 écus, 3 jours de prisons et 4 jours de travaux dans l'une des mines de notre duché afin que justice soit rendu.

Je vous remercie

[/quote]

   [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

   [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé YANISKABYL à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge
J'aimerai si vous le permettez inclure dans le dossier cette lettre
Pardonnez moi qui' m'est parvenu aujourd'hui même .

Pour faire office ce que de droit

***Un long vélin à décacheter arriva, fermé du sceau « de Mareuil », et portant le sigle des Avocats du Dragon. Il était demandé d'en faire lecture publique au procès du dénommé Yaniskabyl.***
-------------------------------------------------------------------------------------------
A la cour de l Orléanais, mes salutations respectueuses.

Ce vélin pour vous signifier que j'assurerai le temps de ce procès le soutien juridique et la défense du Sieur Yaniskabyl.

Et tout d'abord, j'aimerai rappeler ce fait, comme la déjà fait mon client : il fut brigand. Il FUT brigand. Il y a fort longtemps. Balayons donc ce passé révolu, la justice ayant déjà tranché dans cette affaire d'autrefois, et mon client ayant déjà payé, ce fait ne doit pas interférer avec notre procès actuel.

Mon client, donc, se trouve accusé de brigandage. Une pesante accusation s il en est. Une accusation dont les implications, comme Messire le Procureur le souligne, sont particulièrement grave.
Il est donc de prime importance que les faits comme l identité du brigand soient avérés, à moins de vouloir commettre mauvais jugement et trahir la Justice.
J'ai de nombreuses fois été juge, je sais le poids qui pèse sur ces épaules, Votre Honneur, et je compatis.

Comme le souligne le livre I de votre grand coutumier, « Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable ». Or à la lecture des minutes du procès jusqu'à ce jour, il m'a semblé que de nombreux points pouvaient porter le doute sur l'équité du procès et l'identité du brigand.

En effet, l'une des victimes nous a dessiné un portrait, dont j'ai eu la copie fidèle, et on y voit un individu masculin au visage fin et aux cheveux courts et sombres. Combien de personnes correspondent dans nos royaumes à cette description ? Même juste en Orléanais, elles doivent se compter par dizaines.

L'autre victime nous parle de la tunique que portait son agresseur, de la couleur de cette tunique.
A moins que celle-ci n'ait été à motifs étoilés, je pense qu'il y aura encore plus de gens portant une telle tunique dans votre duché que de personnes au visage fin et aux cheveux noirs. C'est dire.

Et plus important encore, la deuxième victime n'est même pas sûre que ce soit bien son agresseur qu'elle a en face d'elle. J'en veux ces mots, notés par le greffier : « je pense que nous faisons bonne piste, ou a-t-il tout simplement été témoin... »

Enfin, toujours au sujet de l accoutrement de l'agresseur, mon client étant en voyage et sur la route, il portait un casque : on n'est jamais trop prudent face aux brigands, et cette précaution qu'il m'a rapportée devrait vous mettre la puce à l'oreille : aucune des deux victimes n'a rapporté la présence d'un casque couvrant le chef de leur agresseur, lors de cette nuit fatidique du 10 au 11 mai.

Vous admettrez, Messieurs de la cour, que ces deux témoignages reposent sur des bases fragiles.
Des bases certainement pas assez solides pour condamner mon client, qui n'est coupable que d'avoir voyagé cette nuit-là et s'être trouvé, sans le vouloir, au mauvais endroit au mauvais moment, apparemment.

Messieurs de la Cour de l Orléanais, nous n'exigerons pas dédommagement pour l'affront du soupçon à son honneur et du procès intenté, car nous comprenons la difficulté de mener ce type d'enquête pour la maréchaussée. Nous demandons simplement la relaxe du Sieur Yaniskabyl.

Avec tous mes respects,
Tête de fer de Mareuil,
Avocat du Dragon

[/quote]

   [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Keridil à la barre
Voici son témoignage :
*En réalité, non. Tous les regards n'étaient pas tournés vers Yaniskabyl avec tristesse et compassion. Dans celui de Keridil flottait tout au plus un vague mépris.*

Messire Juge. Votre grâce le Procureur. Témoins, accusé.
Je n'ai pas grand chose à ajouter aux propos de mon compagnon de voyage, le soldat Thirius.
De ce qu'il m'a été donné d'apercevoir pendant la nuit, je peux reconnaître cet homme. Suis-je absolument sûr ? On n'est jamais absolument sûr de rien.

J'inviterai simplement l'accusé à cesser de prendre les orléanais pour des quiches. Tout le duché qui se questionne sur son implication, c'est se donner beaucoup d'importance. S'il est un ancien brigand, beaucoup seront surpris qu'il ait encore ses mains pour se tenir à la barre.

Quant à préjuger du pourquoi j'ai daigné me présenter : je me fais agresser. Je témoigne au procès. N'allez pas en tirer la moindre conclusion : nous ne nous connaissons pas.

Et puis... brigand un jour...

Ce sera tout.

 [/quote]

   [u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Thirius à la barre
Voici son témoignage :
"thirius entra dans le tribunal, vêtement et tabard sale des marches récente ducale, maculé du sang de l'agression."

Vôtre Grâce, je me tiens ici devant le tribunal, thirius soldat du fortin de Patay du duché D' Orléans, en effet lors du retrait de la lance basé à Troyes nous avons fait mouvement pour rentrer en Duché D' Orléans.

Hors en arrivant dans notre Duché nous étions bien loin de pensé que nos paysans pouvait être aussi vil .Aussi entre Montargis nous avions étè Agressé sauvagement puis laissés pour mort.
toutefois j'ai pu voir cette homme http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=M&i1=1311502&i2=11609&i3=8509&i4=0&i5=0&i6=10909&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=10809&

et le jour même j'ai pu voir cette homme yaniskabyl et tout semble être clair cette homme pour moi est m'ont agresseur ! je déplore les écus volé mais aussi 9 stère de bois ramené pour nos artisans de Patay.

 [/quote]

   [u]Verdict [/u]
[quote]*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Yaniskabyl,

Au nom du duché d'Orléans, de sa Grasce Ninouchka, après avoir la plaidoirie de la défense, après avoir entendu les différents témoins de la défense et de l'accusation à la barre et après avoir entendu le réquisitoire du procureur, la cour va rendre son verdict.

Dans cette affaire, si complexe peut-t-elle paraître, beaucoup de contradiction ont vu le jour dans cette cour. Votre passé ne parle pas en votre faveur pour vous Messire Yaniskabyl, mais le passé appartient au passé et ce jour, vous êtes dans ce tribunal pour répondre à l'accusation pour trouble à l'ordre public dans une affaire de racket qui a eu lieu entre Orléans et Montargis, dans la nuit du 10 au 11 mai 1461.

Voici donc le verdict de la cour :

Attendu, que les courriers transmis par l'accusation à la cour ne porte pas suffisamment de preuve concrète sur l'éventuelle culpabilité de l'accusé.

Attendu, que les différents témoignages de la défense, font apparaître des éléments et des pièces contradictoire, celle-ci donnant le doute sur l'éventuelle culpabilité de l'accusé.

Attendu, que les différents témoignages de l'accusation, font apparaître des doutes sur le fait que l'accusé ici présent soit l'acteur de ce crime odieux qu'est le racket.

Attendu, que le doute est contraire de justice.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, ne pouvons reconnaître coupable des faits qui lui sont reprochés, l'accusé ici présent, Messire Yaniskabyl.

Messire Yaniskabyl, vous êtes donc libre dans cette affaire.

La séance est levée !

À Orléans, le 22 juin de l'an de grasce 1461,
Tomrone, Juge de l'Orléans

 [/quote]

   [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]